concurrence site perso

[mariegria]

Bonjour,

J'ai un site web sur un thème donné. D'autres sites sur le même thème viennent de procéder à une refonte de leur site. Ils utilisent désormais des noms tres proches du mien en nom de domaine ainsi que sur leur méta-tag pour semer la confusion auprès des internautes et des moteurs de recherche. En outre, ils reprennent à leur compte des concepts originaux qui sont les miens, et publient de fausses informations visant à attirer les internautes sur leurs pages.

Il n'y a pas de plagiat (pas de publication de textes ou de graphismes provenant de mon site), je n'ai pas de nom de domaine autre qu'une redirection gratuite ulimit et c'est pourquoi ils ont pu prendre mon nom pour leur .com

mais leurs agissements correspondent légalement aux notions de concurrence déloyale et parasitisme (droit commercial).

Aucun de ces sites -ni le mien, ni le leur- n'a de but lucratif, personne ne fait de commerce. Mais ai-je un recours ? sur quelles lois puis-je m'appuyer ?

Si vous connaissez des adresses web où je pourrais trouver des infos sur la concurrence entre sites perso, merci de me les indiquer !

Modifié 7 Décembre 2004 par mariegria

[Ernestine]

Bonsoir et bienvenue,

J'ai bien peur qu'il n'y ait pas de solution Vous ne faites pas de commerce, ils ne t'ont rien volé, ni argent, ni contenu... et à ma connaissance, il n'existe pas de chef d'accusation "vol de visiteurs" dans le code pénal

De toutes façons les internautes ne sont pas fous, ils savent faire la différence entre un vrai bon site, et une pâle copie dudit site. Fais en sorte que le tien reste le meilleur.

Et pour mieux contrer ton adversaire, tu pourrais par exemple prendre un nom de domaine toi aussi, sans oublier bien sûr d'exécuter les opérations impliquées par un changement de nom (niveau référencement).

Bon courage en tous cas, je sais qu'il est très désagréable de se faire "copier" ce qu'on a créé avec son énergie et son coeur, ça fait mal mais faut pas baisser les bras.

Ernestine

[Cecobe]

Bonsoir,

Courage, je suis dans le même cas, je sais c'est rageant .

J'avais accordé à 2 membres une section sur mon forum. Je leur avais permis de faire la promotion de leur Channel IRC et cela leur avait apporté une certaine popularité. Au bout de 18 mois voyant qu'ils s'accaparaient le forum en se payant notre tête et en bafouant toutes les règles par des pubs pour leur channel, j'ai du mettre les choses au clair.

Après explication et voyant qu'ils devenaient virulents, j'ai fini par les bannir.

Ils ont donc créé leur forum IPB avec une URL proche du nom de mon forum, les mêmes principales sections, contacter mes membres pour les inviter à venir sur leur forum,...etc (je passe les détails...)

Ils ont même été jusqu'à augmenter le temps d'utilisateurs connectés simultanément à 7 heures pour avoir in nombre superieur au notre et ensuite le redescendre à 60 minutes pouyr faire croire qu'ils sont plus populaires que nous .

Ils ont aussi tenté de nous porter atteinte en aspirant des fichiers volumineux sur notre serveur dédié pour augmenter la charge serveur, exploser la bande passante. Quand j'ai identifié les IPs (étant les mêmes que leur IP bannies) et que je les ai menacé de plainte, bizarrement les attaques ont changé et mon ex Hébergeur me disait que nous étions victimes d'attaques DDOS et cela faisait tomber notre dédié.

Nous avons changé pour OVH et notre forum est de nouveau online, avec la précieuse aide de Dan qui a fait un superbe travail et de Thewiseoldman pour le support IBF.

Le comble dans cette histoire est que ces indelicats ont une version Trial modifiée et illégalement upgradée à la 2.0.1. Tout ce que j'espère est qu'IPS leur tombe dessus car il s'agit bien de bandits

Bye

Modifié 7 Décembre 2004 par Cecobe

[kriss]

Bonsoir.

Même pour des sites gratuits, il peut y avoir préjudice lorsqu'un autre site détourne, copie, imite, ne serait-ce qu'en terme d'image...

[Dan]

Nous avons changé pour OVH et notre forum est de nouveau online ...

Je pense qu'au bout d'un mois de fonctionnement, on peut affirmer que le site de Cecobe tourne comme il aurait toujours dû tourner: sans problème !

Il suffit en général de prendre les mesures adéquates pour se débarrasser des importuns, ce ne fût toutefois pas très difficile dans ce cas de figure

Dan

[Lurch]

Bonjour,

Je me permet de nuancer un peu les propos d'Ernestine et je rejoins Kriss à ce sujet :

Le fait d'avoir un site non commercial n'enlève rien quant au respect du droit à l'image (un droit applicable à tout le monde) et quant à la notion de propriété intellectuelle.

Si un webmaster peut démontrer q'un autre site utilise des moyens visant à favoriser une confusion entre les sites (nom, titre, contenue, aspect, etc...), il est possible de faire quelque chose.

Si, de plus, la victime, peut démontrer l'existence d'un préjudice (matériel ou moral), l'opportunité d'une action en justice est envisageage.

Par exemple, imaginons un retraité collectionnant des sacs plastiques utilisés dans la grande distribution (oui je sais.. Mais c'est juste pour un exemple !) :

Il a une collection unique au monde. Il se met à l'informatique et à l'Internet. Il réalise un site de facture quelconque, genre hyper-amateur-avec-outil-en-ligne-founi-par-son-FAI mais dont le contenu, notamment les photos des sacs plastiques pourraient faire référence en la matière.

Un quidam, jeune, fainéant et malin, fait un site sur le même sujet en mettant plus de moyens techniques et, surtout, en mettant en ligne des photos de sacs plastiques, réalisées par lui-même ainsi que quelques liens vers les images des sacs plus rares du retraité (sans citer celui-ci). Il le référence correctement et hop ! Il truste les visites et... les compliments.

Notre brave retraité collectionneur, apprennant cela, nous fait une déprime et tombe sérieusement malade...

Dans cette hypothèse, je pense qu'il y a atteinte aux droits du webmaster retraité en terme de propriété intellectuelle (c'est lui qui a l'idée initiale de la collection et du site et la met en oeuvre) et, surtout, si la vistime peut démontrer le lien entre le plagiat et son état de santé, il y a un préjudice qui peut être réparé.

Ce long exemple, tiré par les cheveux [désolé] pour montrer que, sur Internet comme ailleurs, le droit s'applique.

Pour info, une petite expérience personnelle : J'ai un site perso présentant mes quelques créations musicales et quelques textes.

Je n'en fait pas commerce, le téléchargement de ces MP3 est gratuit.

Le nom de domaine de ce site est cmazik.net et, un jour, j'ai découvert qu'il existait un blog du nom de cmazik dont le sujet était la traduction (gratuite) de paroles de chansons anglo-saxones (connues).

Ce blog a été créé postérieurement à mon site. J'ai pu déterminer qu'il y avait confusion avec le mien (un ou deux mails reçus...) et j'ai gentiment mais fermement adressé un mail à l'auteur du blog pour lui demander des explications (A mon avis son activité n'était pas très légale). Pas de réponse mais le blog n'existe plus (sous ce nom en tout cas)...

Ma réponse à la question initiale est : oui, il y a peut-être un recours. Va-t-il aboutir ? Impossible à savoir. A qui s'adresser ? A un juriste (avocat par exemple) qui va donner touit conseil utile en la matière.

Maintenant, cela vaut-il le coup d'engager des frais ?

Le plus simple est, pour commencer, un courrier (mail et recommandé avec AR par la suite s'il le faut) au plagieur...

En fin de ce courrier une phrase du genre :

Il serait regretable que votre refus de me faire connaître votre position quant au problème évoqué dans la présente, m'oblige à demander à la juridiction compétente de statuer sur ce cas.

En général, ça refroidit un bon pourcentage de plagieurs...