client veut le remboursement

[Emeraude]

Bonjour tout le monde
Je suis à mon compte depuis février 2016 et j'ai eu un client en mars 2016 pour faire une refonte de son site, et son référencement.

Sur mon devis j'ai eu le "malheur" d'écrire livraison du site en 30jours !! Et je suis tombée sur un gros relou qui n'était jamais satisfait, du coup mon site  (fait en sous domaine pour lui laisser son actuel) ne lui a jamais convenu et ca fait 1an que ca traine !

J'ai accepté de tout recommencer avec sa présence à mes cotés (page par page...) et monsieur est toujours en vacances, sa femme est malade... bref le site n'est toujours pas fini et aujourd'hui il m'a fait un courrier en recommandé avec AR pour me demander de lui rembourser l’acompte (300€) + 300 (payé en espèce lorsqu'on s'est vu). Sur les 950€

Que dois je faire Merci à tous pour vos avis et votre aide

[Juliennn]

Excellente question...

 

Vous avez signé un contrat ou tu lui as juste envoyé un devis?

 

Pour une somme aussi "faible", tu devrais peut-être opter pour une conciliation, sinon tu risques perdre encore beaucoup de temps... Genre tu lui proposes un remboursement partiel, qui te paraîtrait acceptable, en prenant en considération le travail que tu as effectué et son insatisfaction, même s'il a une part de responsabilité... Mais attendons l'avis d'un juriste

 

Dans tous les cas prends ça comme une leçon et blinde-toi légalement pour éviter ce genre de situation à l'avenir...

Modifié 18 Mai 2017 par Juliennn

[PotatoesJunky]

Bonjour,

1ère chose à savoir : un acompte n'est pas remboursable. Jamais.
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/398-acompte-et-arrhes-difference-et-remboursement
 

Ensuite, dans la mesure où tu as effectué une partie du travail, je serais aussi de l'avis de Juliennn, mais plutôt que le remboursement partiel, je te dirais de garder l'acompte + le paiement partiel de 300 € et de faire grâce au client des 350 € restants.
Enfin, il va falloir ajouter quelques clauses à tes CGV, histoire de te couvrir dans ce genre de cas (pénible, mais relativement courant), genre "la responsabilité du prestataire quant au respect des délais ne saurait être engagée dès lors que la cause du ou des retard(s) est imputable à une tierce partie" (en l'occurrence, ici, c'est ton client qui fait traîner les choses).
De même, pour éviter 45.000 A/R (aller-retour) entre toi et ton client, précise le nombre d'A/R pour chaque prestation.
Exemple : design page d'accueil (maquette PSD) + déclinaisons en paliers responsive (3 A/R max).

Bon, cela dit, l'avis d'un juriste serait effectivement un plus, mes propos ci-dessus sont juste le résultat d'une longue expérience (15 ans) comme prestataire Web

[Arlette]

Bonjour,

 

Difficile de donner un avis définitif sans voir ce qui a été réellement signé et fait. Au vu de ce que je lis.... 

 

Globalement, sur quoi tu te bases pour dire qu'il est "pas fini" ? Ton tord c'est d'avoir voulu le refaire sans cesse pendant 1 an. Tu reconnais par là implicitement que ton travail n'est pas fini. Donc tu n'as pas respecté ton obligation de livraison dans les 30 jours. Dans l'hypothèse ou tu as respecté ce qui était inscrit sur ton devis, il fallait dire à ton client : "Voilà le travail est terminé". Après s'il voulait tout faire refaire parce qu'au final cela ne correspondait pas à son besoin, c'était un autre travail. Donc un autre devis et un autre paiement.

 

Parce que en l'état affirmer que le site n'est pas fini, je comprends qu'au bout d'un an ton client demande le remboursement de son acompte et des dommages et intérêts qu'il pourrait obtenir sans difficulté.

 

Imagine tu passes une commande livrable en 1 mois et 12 mois après le professionnel t'affirme que ce n'est toujours pas ce que tu as commandé. Tu fais quoi ? Tu lui envoies des fleurs en remerciement ? 

 

Vu le montant, perso je te conseille de rembourser les 300 € et de faire une croix sur le client. Le paiement de 300 € en espèces a été comptabilisé ? Pas la peine de mettre sur le nez du client qu'un acompte n'est pas remboursable car s'il a envie de t'em...er il pourra le faire et pendant très longtemps. 

 

Sinon tu es parti pour encore 1 an minimum de palabres menaces et nuits blanches à trembler comme une feuille ou trouver une solution. le temps c'est de l'argent et plus tu passeras du temps sur ce dossier plus tu perdras du temps donc de l'argent ! 

[brocexco]

Puisque le délai de trente jours est dépassé depuis au moins 60 jours.

Monsieur,

Vous n'aviez pas manifesté le désir de rompre notre contrat passé le délai de trente jours initialement prévu.

Ce fait, - ainsi que vos demandes ultèrieures d'ajouts  mentionnées en annexe - démontrent que vous entendiez bien obtenir une prestation - en quantité comme en qualité - bien supérieure au site standard que nous proposions dans un délai si court

 

Votre demande de remboursement est donc totalement injustifiée.

En conséquence, nous ne retenons de votre lettre du  ...... que le fait que nos relations commerciales sont rompues.

 

Veuillez agréer, Monsieur, A éviter (les oscillations verticales de mon majeur dressé), ....

 

Annexes : détails des ajouts avec date si possible ....

[Dudu]

Il y a 10 heures, brocexco a dit :

Veuillez agréer, Monsieur, A éviter (les oscillations verticales de mon majeur dressé), ....

 

Bruno, je te la garde celle-là ! elle va me resservir souvent !

 

(webuz, effectivement je te le déconseille dans ton cas)