On a utilisé le design de mon site...

[David Vincent]

Bonjour.

Je réalise un site perso sans prétention particulière, juste pour le plaisir, mais depuis cinq que ce site existe, il commence à avoir son petit succès avec désormais 200 visites par jour.

Or en consultant mes statistiques hier, j'ai découvert que quelqu'un avait utilisé le design de mon site pour son propre compte. Outre le fait que la présentation s'est apauvrie, ce qui m'agace c'est la présence d'un copyright dans les pages qui n'a à mon avis aucune légitimité.

Je voudrais contacter le webmaster juste pour lui dire de ne pas utiliser ce design tel quel et d'enlever son copyright, mais avant, je voudrais savoir si j'ai des droits et si oui, quels sont-ils ?

Voici mon site : http://musicby.jw-music.net/fr

Voici la copie : [édité par cariboo : ne pas pointer du doigt. Seul un tribunal peut confirmer qu'il s'agit bien d'une violation de droit d'auteur]

[Cariboo]

Oui, à première vue, il s'agit d'une pâle copie de ton design, cela ne fait guère de doute.

Pour le copyright, laisse tomber. Il peut laisser le logo copyright sur son site, cela empêchera un autre webmaster peu scrupuleux de copier son site et donc le tien. Par ailleurs, il est logique qu'à terme ce webmaster disposera de contenus dont il sera réellement propriétaire, et qui justifient la mention du copyright (dont il faut relativiser la portée juridique).

Tu ne pourras pas hélas aller très loin pour contraindre ce webmaster à changer de design. Le préjudice que tu subis est loin d'être facilement quantifiable, et la législation au Brésil est loin de la législation française. Pour gagner un procès dans ce domaine il faut s'engager dans un processus long et coûteux, il faut que le jeu en vaille la chandelle et que le webmaster attaqué soit solvable.

Tu peux lui faire peur en menaçant de saisir son hébergeur d'une demande de fermeture de ton site (j'espère que tu parles anglais), et réclamer sinon :

- la mention de ton nom comme "inspirateur" de la charte graphique

- un lien vers ton site...

[Fight]

Bonjour,

avant de penser aux procédures légales à engager, il serait peut-être plus simple de contacter le webmaster en toute cordialité. Bien souvent c'est par méconnaissance du droit qu'on constate ce genre de comportement, pour beaucoup ce qui est sur le web est libre de droit (j'ai vu de nombreuse fois cette mention écrite en bas de site "piquant" du contenu.

Je pense que parmis les webmasters surtout amateurs il y a plus de gens sympa à qui le seul reproche qu'on peut leur faire est de ne pas connaitre le droit d'auteur alors qu'ils sont de bonne foi que de voleur agissants en connaissance de cause.

A qui ça n'est pas arrivé de reprendre une petite image ou un bout de script sans se poser la question de savoir s'il en avait le droit ?

[David Vincent]

Je n'irai pas jusqu'à une procédure judiciaire, il ne s'agit que de sites persos, rien de bien méchant donc. Je pensais évidemment envoyer un message en toute cordialité au webmaster pour qu'il aménage le design différemment mais je voulais savoir si c'était déjà arrivé à quelqu'un ou quelle réaction vous auriez si ça vous arrivait.

Merci :-)