Droit de courte citation, Fair use et extraits vidéos

[captain_torche]

Sur un site en préparation, j'aimerais pouvoir publier de courts extraits de vidéos (Extraits de films, pour la plupart), pour illustrer mes articles (Et leur apporter parfois une information supplémentaire).

En toute logique, le droit de courte citation ainsi que le Fair Use américain devraient me le permettre tant que je cite les détenteurs des droits, que je ne fasse pas d'extrait trop long ni de détournement de l'oeuvre, mais je voulais savoir si en pratique c'était bien le cas.

Avez-vous plus d'informations ?

Quelques textes, en français :

- http://www.aecom.org/Vous-informer/Juridique-TIC/Propriete-intellectuelle/Droit-d-auteur/L-exception-d-analyse-et-de-courte-citation

- http://decryptages.wordpress.com/2009/09/14/du-droit-de-citation-sur-linternet/

- http://www.universites-numeriques.fr/content/b-les-utilisations-licites-sans-autorisation

et en anglais :

- http://www.centerforsocialmedia.org/fair-use/related-materials/codes/code-best-practices-fair-use-online-video (Paragraphe "Two: using copyrighted material for illustration or example")

[Arlette]

Bonjour,

Visiblement tu as le droit de faire une citation dans la mesure ou c'est pour illustrer ce que tu dis, c'est bien réglementé ... D'après lecture de tes liens

Maintenant le Fair Use Américain, c'est pour les américains ! Pas pour toi !

Toujours pareil, il faut potasser le Droit d'auteur et droit voisins ... ou déjà lire par exemple :

Droit de copie et de reproduction par BZHcool

Droit d'auteur et site web par Cariboo

[captain_torche]

Merci pour les articles, Arlette

Sinon, j'ai pu constater que Youtube avait une fonctionnalité très puissante de détection de contenus copyrightés : j'ai reçu un mail pour me dire que ce que j'avais uploadé appartenait à la MGM

[Ernestine]

Sinon, j'ai pu constater que Youtube avait une fonctionnalité très puissante de détection de contenus copyrightés : j'ai reçu un mail pour me dire que ce que j'avais uploadé appartenait à la MGM

As-tu une idée de la façon dont ils procèdent pour détecter si la vidéo appartient à quelqu'un ? Tu l'avais récupérée où, cette vidéo, sur le site de la MGM ? N'y a-t-il pas par hasard une mention de copyright dans les méta-données du fichier ? Il doit bien y avoir une information quelque part, ça m'étonnerait que ce soit le lion rugissant qui ait mis la puce à l'oreille au robot de Youtube...

[captain_torche]

L'extrait vient d'un divX, je n'ai mis que 1 minute 30, venant du début du film (mais pas au tout début).

Mais peut-être que le titre que je lui ai donnée a pu les aider à trouver.

[Dadou]

Ils utilisent probablement le même type d'algo que Shazam pour les musiques, par contre, c'est dommage que pour un si court extrait, ils empêchent de publier en France, l'extrait est limité à 6 minutes : http://www.adbs.fr/puis-je-utiliser-de-la-musique-ou-des-films-dans-le-cadre-de-l-enseignement-ou-de-la-recherche--81396.htm#_ftn4

[captain_torche]

Ils n'empêchent pas la diffusion : ils préviennent juste que le détenteur des copyrights est MGM, et ils affichent des pubs automatiquement (Dont les revenus doivent être redistribués en partie à MGM).

Je trouve ça de bonne guerre.

[Dadou]

Bon, si c'est juste un avertissement, c'est bon, en plus tu es en dessous des 6 minutes d'extraits

[Arlette]

J'ai pu constater que Youtube avait une fonctionnalité très puissante de détection de contenus copyrightés : j'ai reçu un mail pour me dire que ce que j'avais uploadé appartenait à la MGM

...

Ils n'empêchent pas la diffusion : ils préviennent juste que le détenteur des copyrights est MGM, et ils affichent des pubs automatiquement (Dont les revenus doivent être redistribués en partie à MGM).Je trouve ça de bonne guerre.

De bonne guerre que t'envoyer des pub sous prétexte que tu aurais enfreins un copyright ?

Ils sont trop forts les américains !

C'est ça le "Fair Use" ?

De ce que j'ai lu des articles dont tu as mis un lien dans ton post initial, il n'est aucunement mentionné que l'extrait doit être spécifiquement le "début" de l'oeuvre. Donc, dans la mesure ou tu parles d'une séquence précise tu peux diffuser un extrait dans la mesure ou tu cites les auteurs et le titre

[captain_torche]

Ils ne me disent pas que j'enfreins quoi que ce soit : ils me disent juste qu'ils ont détecté que le contenu appartenait à Untel.

[Arlette]

@ Captain : Reconnais quand même qu'ils sont forts les américains ! Tu demandes rien, tu sais ce que tu as fait... Mais eux ils viennent te dire : "Tiens cet extrait appartient à la MGM" (et au passage j'en profite pour te glisser de la pub) ...

Ils t'empêchent rien car ce n'est pas leur soucis. Ils seront ainsi considéré comme hébergeur en cas de soucis ! Tu as été averti, leur rôle s'arrête là. Mais le procédé est toutefois un peu limite. Je profite de ton email sous prétexte de te donner une information importante (et me dédouaner au passage) pour t'envoyer de la pub ! Tu trouves cela génial toi ?

[captain_torche]

C'est sûr qu'ils sont forts, y'a pas à dire

Après, quand je dis que c'est de bonne guerre, je me mets à la place du propriétaire, aussi (Et à la place de Google également : ça permet de faire rentrer les sous sans gêner les vidéos "maison")

[Arlette]

Après, quand je dis que c'est de bonne guerre, je me mets à la place du propriétaire, aussi

Ce n'est pas de bonne guerre au final ... C'est par obligation ! Et je confirme, ils profitent de l'occasion pour engranger quelques euros

[captain_torche]

Je reviens sur mon extrait de vidéo : j'ai fait une réclamation auprès de Youtube, en arguant qu'il s'agissait d'un court extrait et qu'il ne nuisait pas à l'exploitation de l'oeuvre. Je n'ai pas eu de retour, mais la réclamation (Ainsi que la pub) a fini par disparaître.

J'avais fait pareil pour une vidéo perso, qui avait été bloquée en Allemagne parce qu'on y entendait un extrait musical (Radio en fond sur un circuit automobile). Pas de réponse non plus, mais le contenu a été débloqué.