Qui va aller au placard ? mon client ou moi ?

[gabrielwebmaster]

Bonjour a tous !

Suite à la demande d'un client, je suis entrain de réaliser un site qui ressemble beaucoup à un site déjà existant!

J'ai lu le post Cariboo sur cette page http://www.webmaster-hub.com/topic/385-legislation-sur-le-droit-dauteur-et-le-copyright/,

Et même si le site que je suis entrain de réaliser sera un peu différent de l'original, il viole (à mon avis) les lois sur les droits d'auteurs.

Ma question est donc qui du client ou moi est entrain de violer les droits d'auteur (sachant que au préalable, j'ai proposé 3 versions originales différentes à mon client afin d'éviter ce problème, mais il a néanmoins insister pour reprendre le site existant à son actif)?

Si cette question a déjà été traité, veuillez m'excuser et merci de me poster le lien où elle a été traitée.

Au revoir tous le monde !

[captain_torche]

Si je ne me trompe pas, c'est toi (le prestataire) qui serait responsable. Tu as un devoir d'information, et tu dois donc expliquer à ton client que tu ne peux pas réaliser un pompage d'un site existant.

Ensuite, dans quelle mesure le site est-il copié ? La maquette en est inspirée, ou reprise presque à l'identique ?

[ricotrutt]

Dans nos contrats on a une clause spécifique sur cela : elle indique que le client doit fournir des contenus dont il détient les droits d'auteur, et qu'à défaut c'est lui qui est responsable.

[Arlette]

Bonjour et bienvenue sur le Hub

Et même si le site que je suis entrain de réaliser sera un peu différent de l'original, il viole (à mon avis) les lois sur les droits d'auteurs.

Tu te bases sur quoi pour dire : "Il viole les lois" ? Tes propos peuvent être interprétés comme de la diffamation ! Ben, oui, tu es limite d'affirmer quelque chose qui n'est pas vrai et qui porte préjudice à ton client.

Petite démonstration pour te montrer qu'en droit il faut être très précis.

Pour violer le droit d'auteur il faut :

- Que tu copies le code et pour faire la même chose : J'imagine que ce n'est pas le cas, vu que c'est toi qui code

- Que les illustrations (photos dessins) que ton client te fourni ne soient pas les siennes : Est-ce le cas ?

- Que le rédactionnel soit du contenu que ton client a "piqué" à son concurrent : Est-ce le cas ?

Ton post me laisse penser que ton client veut le même type de site qu'un autre.

Du style : Google est un moteur de recherche, ça paie bien... Donc, je demande à un prestataire de faire un moteur de recherche. Ou, Facebook c'est génial, donc je vais demander la réalisation d'un site de réseau social.

Bref, ton client a peut être manqué d'imagination et veut donc la même chose qu'un site qui fonctionne bien... Bref, il a tout simplement copié l'idée, mais comme les idées ne sont pas protégeables il ne lèse personne.

Donne moi des exemples par MP si tu le souhaites, je te dirais ce que j'en pense .

[gabrielwebmaster]

Bonjour et bienvenue sur le Hub

Tu te bases sur quoi pour dire : "Il viole les lois" ? Tes propos peuvent être interprétés comme de la diffamation ! Ben, oui, tu es limite d'affirmer quelque chose qui n'est pas vrai et qui porte préjudice à ton client.

Petite démonstration pour te montrer qu'en droit il faut être très précis.

Pour violer le droit d'auteur il faut :

- Que tu copies le code et pour faire la même chose : J'imagine que ce n'est pas le cas, vu que c'est toi qui code

- Que les illustrations (photos dessins) que ton client te fourni ne soient pas les siennes : Est-ce le cas ?

- Que le rédactionnel soit du contenu que ton client a "piqué" à son concurrent : Est-ce le cas ?

Ton post me laisse penser que ton client veut le même type de site qu'un autre.

Du style : Google est un moteur de recherche, ça paie bien... Donc, je demande à un prestataire de faire un moteur de recherche. Ou, Facebook c'est génial, donc je vais demander la réalisation d'un site de réseau social.

Bref, ton client a peut être manqué d'imagination et veut donc la même chose qu'un site qui fonctionne bien... Bref, il a tout simplement copié l'idée, mais comme les idées ne sont pas protégeables il ne lèse personne.

Donne moi des exemples par MP si tu le souhaites, je te dirais ce que j'en pense .

Non, rien de tous cela !!

Je n'ai pas volé le code et les illustrations et le rédactionnel sont (a priori) original ! On a juste repris l'idée (l'esprit) d'un autre site. A priori, j'ai mal interprété la loi!

Merci pour vos réponse! J'étais dans le doute!