Un peu de droit sur les produits

[BnK]

Bonsoir,

Je me permets venir ici car j'ai un oral dans une petite semaine et je galère sur un sujet puisqu'il parle des produits dérivés ... Et je ne vois pas comment m'y prendre.

Peut-être qu'Arlette pourra m'aider ? En tout cas je l'espère.

Notre problème, c'est de bien différencier dans la propriété littéraire et artistique où se situe ces mêmes produits.

On sait qu'elle se décline en deux partie (Propriété industrielle et Propriété intellectuelle). Mais finalement, les produits dérivés ne sont concernée que par la propriété intellectuelle ?

Enfin bref, on a de gros doutes !!

En fonction de vos réactions, je mettrais plus ou moins de détails.

merci,

ben

[jcaron]

Euh... Propriété intellectuelle = propriété littéraire et artistique (droits d'auteur, droits voisins...) + propriété industrielle (marques et brevets), pas l'inverse.

Si on ne parle que de droits d'auteurs, les produits dérivés sont clairement des oeuvres dérivées, et il faut donc l'autorisation des ayant-droits originaux (aussi bien en termes de droit moral que de droit d'exploitation).

C'est quoi la question?

Jacques.

[Arlette]

Bonjour,

J'ai lu trois fois le post, et je n'arrive toujours pas à comprendre ta question La seule chose qui transparait c'est qu'effectivement comme le souligne jcaron tu mélanges : "Propriété intellectuelle et propriété industrielle" .

Quel est le sujet du devoir exactement ?

Traitez vous le sujet avec un exemple ? Si vous lequel ?

As-tu lu les articles de Cariboo qui traite du sujet (vers la fin de la page) ?

En attendant de plus amples détails, je pense que je vais finir par faire un site d'aide aux devoirs ... Entre les demandes sur mon site, les demandes des jeunes de mon entourage, et si maintenant c'est ici que l'on me sollicite autant en faire profiter le plus grand nombre

[BnK]

Hello,

Merci pour vos réponses. Je viens rarement interroger les gens sur mes cours mais là... J'ai pas vraiment de ce sujet si ce n'est "les produits dérivés" sans autre commentaire ou aide.

On a donc fait le choix de proposer en premier lieu une petite partie sur le cours ... ou on retrouve la propriété intellectuelle et une seconde partie qui traite d'un cas particulier sur les MMORPG (on a hésité entre ça ou bien les films Disney ...).

Pour ce qui est du sujet de Cariboo, je vais le lire de suite

Merci encore

[Arlette]

Si tu as un devoir à faire c'est qu'il y a un sujet non ?

je galère sur un sujet puisqu'il parle des produits dérivés

C'est quoi ce sujet ? Tu as un cours que tu ne comprends pas ? Il dit quoi ton cours ? Après on prend un exemple et on essaie de te donner des pistes

[BnK]

Sujet : "Les produits dérivés" ... Après à nous de faire ce qu'on veut en sachant qu'il ne faut pas trop répeter le cours ... Où l'on a bien évidemment vue la propriété intellectuelle et ses sous ensembles

Une idée ?

[Arlette]

Bonjour,

Avec toujours si peu d'information perso je le présenterais comme suit :

- Définition du droit d'auteur

- Definition du droit propriété industrielle

- Présentation desdroits voisins

- Présentation des "produits dérivés"

Pour bien faire comprendre les trois présentations : Un exemple concret et parlant :

- La tour Eiffel

- Roland Garros

- Disney c'est un bon exemple mais il est tellement bateau que les copains aussi risquent d'en parler

Voilà, j'espère que cela te permettra de facilité ton approche du problème.

[BnK]

Hello Arlette,

Merci de ton intérêt et de ton aide.

Nous sommes passés ce matin et c'était parfait =)

A bientôt,

BnK

Modifié 9 Février 2010 par BnK