Mozak Posté 21 Janvier 2010 Posté 21 Janvier 2010 Bonjour à tous, Étant actuellement dans le projet de me mettre à mon compte sous le statut d'auto-entrepreneur, je souhaite réaliser un contrat de service, seulement je ne sais absolument pas si je peux tirer des closes déjà existantes et ainsi réaliser le contrat moi-même ou bien passer par un notaire ou autres pour faire ce contrat ? A très bientôt
Mozak Posté 21 Janvier 2010 Auteur Posté 21 Janvier 2010 (modifié) J'ai trouvé la réponse à ma question Un contrat de prestations de services n'est pas obligatoire mais peut être demandé par le client et dans mon cas personnel je souhaite que les choses soient bien faites pour diverses raisons. Et pour répondre à ma question un contrat doit être rédiger par une personne qualifié et je vais donc réfléchir à l'achat d'un contrat en ligne valider (netPME)et directement utilisable sur le terrain Modifié 21 Janvier 2010 par Mozak Inutile de citer le message précédent, on vient de le lire.
captain_torche Posté 21 Janvier 2010 Posté 21 Janvier 2010 Ca serait une bonne chose que tu nous expliques comment tu as fait, tu ne penses pas ?
Leonick Posté 5 Février 2010 Posté 5 Février 2010 ne pas oublier que le contrat doit correspondre à tes compétences et disponibilités : ne pas signer un contrat avec une remise en état du site sous 2h ouvrées si tu as tes sites sur du mutu avec une intervention sous 48h
Arlette Posté 6 Février 2010 Posté 6 Février 2010 Un contrat de prestations de services n'est pas obligatoire mais peut être demandé par le client Un contrat n'est jamais obligatoire... Je l'ai dit nombre de fois ici, mais il est chaudement recommandé. Ca permet à toutes les parties d'acter les responsabilités et obligations de chacun. D'où, à part les mentions obligatoires qui sont la désignation des parties, date et signature, tu peux y mettre ce que tu veux, mais il ne faut pas perdre de vue que cela t'engage. Donc, si comme le souligne Leonick, si tu écris : "Intervention en 2 h" , faut être en mesure d'intervenir dans ce laps de temps à n'importe quel moment : Nuit, dimanche, jours fériés... C'est à toi de savoir ce que tu peux faire, en quel délai etc... Bref, on ne pourra jamais te donner du "sur mesure" c'est à toi de faire le tour de tes compétences, de ce que tu veux vendre, en combien de temps tu peux le réaliser etc... Par contre ce qui est obligatoire c'est tes conditions générales. Cela permet aux clients éventuels d'avoir un aperçu de ce que tu peux apporter et dans qu'elles conditions.
Sujets conseillés
Veuillez vous connecter pour commenter
Vous pourrez laisser un commentaire après vous êtes connecté.
Connectez-vous maintenant