BlackTig3r Posté 25 Décembre 2009 Posté 25 Décembre 2009 (modifié) Bonjour, J'ai un site internet d'hébergement d'image, et pour son passage en version 3, je souhaite changer son nom, son nom de domaine et ajouter des fonctionnalités. J'avais un nom de domaine en tête, qui correspondait parfaitement à ce que je : Un nom de domaine plus en rapport avec les services proposés par mon site. Je ne met pas le nom de domaine auquel je pensais, mais j'illustre l'exemple avec un autre qui correspond parfaitement. J'avais pensé à "bureau-location.com" et ayant vu toutes les extensions de ce domaine (.net, .fr, .com, .org) disponibles, je me suis dis, c'est bon j'aurais pas de problème. Mais je viens de découvrir il y a peu deux autres sites qui ont pour nom : bureauxlocation.com bureau-location.fr.cr Notamment le deuxième qui utilise sur son site l'appellation "Bureau Location", comme l'appellation que je souhaite utiliser également. ... qui proposent bien entendu les mêmes services que le mien. J'aimerais vos avis, si je peux continuer librement mon site au niveau légal ? au niveau pratique, si cela va poser interférences ? Pour moi, d'après mes recherches, comme les termes "Bureau Location" sont des mots du langages du courant, ils ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur. Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode. Vos avis ? Tant que j'y suis, j'aurais aimé avoir des précisions au niveau droit français pour certaines fonctionnalités que je souhaite notamment ajouter. - Système de partage d'images et d'albums ? Des images affichés publiques si l'utilisateur l'a souhaité, modalités à s'acquitter ? - Images en général ? Dois-je interdire d'envoyer des images non-libres ? Telles que des logos de marques, ou des voitures ou quoi ? Oui c'est impossible d'interdire cela pour un site d'hébergement d'image, mais au niveau légal, ces images affichés sur mon site dans les albums ou sur d'autres site, puis-je être responsable ? Voilà si vous avez d'autres informations en tête, au niveau légal sur les sites d'hébergement et de partage d'images, je prends ! Merci d'avance à ceux qui me répondront ! BlackTig3r. Modifié 25 Décembre 2009 par olitax
Message populaire. Kourance Posté 25 Décembre 2009 Message populaire. Posté 25 Décembre 2009 Si ce sont des mots courants qui décrivent l'activité, ils ne peuvent pas être protégés comme une marque. La marque "bureau location" déposée pour une activité de location de bureaux n'est pas recevable et cela ne permettra pas de s'opposer à tous ceux qui utilisent le même nom pour la même activité. Attention, hors activité c'est recevable. Exemple : vêtements Petit Bateau. 1
BlackTig3r Posté 25 Décembre 2009 Auteur Posté 25 Décembre 2009 Bonsoir ! Merci c'est bien clair, juste, par rapport à ton exemple justement si quelqu'un fait un site qu'il appelle Petit Bateau sans rapport avec des vêtements (exemple : port, vendeur de bateaux), y aura-t-il un problème avec la marque de vêtement Petit Bateau ? Si quelqu'un peut aussi répondre aux questions de la fin BlackTig3r.
Arlette Posté 27 Décembre 2009 Posté 27 Décembre 2009 Bonjour et bienvenue sur le Hub Pour "petit bateau" : En théorie oui, tu peux l'utiliser pour de la location de bateaux ... Sinon Mont Blanc n'existerait pas pour les crèmes dessert et les stylos ... Mais elle pourra aussi être utilisée par un concurrent dans le même domaine (les bateaux). Pour ce qui est des images : Il faut que ceux qui les déposent attestent qu'ils en sont l'auteur. C'est tout simple ! Tu n'as pas le droit de publier des images sans l'autorisation de leurs auteurs ! L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. Article L 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle En cas de conflit, il te faudra intervenir prestement pour retirer les images litigieuses sous peine d'être reconnu comme éditeur à la place d'hébergeur... Si tu tires un profit financier de cet hébergement le tribunal pourra tout de même te condamner à des dommages et intérêts et aux dépends, voire pour contrefaçon ou parasitisme. Le risque sera plus grand s'il s'agit de marques déposées. Bref, je te le déconseille sans prendre des mesures drastiques en matière de contrôle.
olitax Posté 27 Décembre 2009 Posté 27 Décembre 2009 Mais je viens de découvrir il y a peu deux autres sites qui ont pour nom :bureauxlocation.com bureau-location.fr.cr C'est dommage de ré-utiliser des noms, ou d'en inverser l'ordre pour faire son site d'hébergement Il y a déjà deux sites avec le même nom que tu avais en tête, à parier tu peux en trouver avec 3 autres. L'originalité d'un site c'est aussi un nom parlant et nouveau, dur choix je veux bien mais évites de reprendre des noms qui existent déjà Bonne chance pour la suite ! Olitax- ++
BlackTig3r Posté 1 Janvier 2010 Auteur Posté 1 Janvier 2010 Merci à vous deux. Pour ce qui est des images : Il faut que ceux qui les déposent attestent qu'ils en sont l'auteur. C'est tout simple ! Tu n'as pas le droit de publier des images sans l'autorisation de leurs auteurs ! Arlette, Oui dans les conditions générales d'utilisation, cela sera expressément notifié. Les concernés d'un conflit peuvent également signaler facilement et on prends des mesures rapidement. Mais pour un site d'hébergement d'images, on ne peut tout passer au crible. Les sites d'hébergement d'images français à gros trafic avec des milliers d'images par jour, ne les contrôlent pas toutes à mon humble avis. Quelqu'un qui publie une image de voiture "BMW" par exemple est en tort ? Moi aussi si je comprends bien ? Et par exemple, une photo prise lui-même d'un ami avec un t-shirt "Nike", ça peut être répréhensible aussi ? Un screenshot du Bureau de son ordinateur Windows posté sur un forum d'entraide, il faut qu'il demande à Micrsoft ? J'ai du mal à voir ce qui peut-être répréhensible car pour moi, si on part comme ça, il y a rien ou très peu qui ne l'est pas. En cas de conflit, il te faudra intervenir prestement pour retirer les images litigieuses sous peine d'être reconnu comme éditeur à la place d'hébergeur... Si tu tires un profit financier de cet hébergement le tribunal pourra tout de même te condamner à des dommages et intérêts et aux dépends, voire pour contrefaçon ou parasitisme. Tirer profit, c'est à dire que si il y a revenus par publicités ou dons, même si on prends les mesure de donner suite rapidement à un conflit, de bien faire accepter les CGU à l'utilisateur, je peux avoir des problèmes ? Bref, je te le déconseille sans prendre des mesures drastiques en matière de contrôle. De faire un site d'hébergement d'image ? Comment font les autres sites d'hébergement d'images alors. Il y a déjà deux sites avec le même nom que tu avais en tête, à parier tu peux en trouver avec 3 autres. L'originalité d'un site c'est aussi un nom parlant et nouveau, dur choix je veux bien mais évites de reprendre des noms qui existent déjà Oui c'est vrai ... je vais y réfléchir mais pour le domaine de l'hébergement d'images, c'est dur de trouver un nom avec nom de domaine correspondant libre ! BlackTig3r.
Arlette Posté 2 Janvier 2010 Posté 2 Janvier 2010 Bonjour, Ta question initiale est : - Images en général ? Dois-je interdire d'envoyer des images non-libres ? Telles que des logos de marques, ou des voitures ou quoi ? Oui c'est impossible d'interdire cela pour un site d'hébergement d'image, mais au niveau légal, ces images affichés sur mon site dans les albums ou sur d'autres site, puis-je être responsable ? Perso, je te répond en te citant l'article du code. Après, tu en fais ce que tu veux. Mais sache qu'il est difficile de dire :"Ah le logo BMW je ne savais pas que c'était protégé" ... Si la personne qui met les images attestent qu'elle en est l'auteur, ok ta responsabilité pourra être retenu comme simplement hébergeur. Mais dans ce cas, si demain je viens te dire : "Enlève cette photo car c'est la mienne et je n'ai pas donné l'autorisation de la diffuser faudra que tu t'exécutes rapidement pour l'enlever. Mais cela n'empêchera pas que si je porte plainte contre celui qui l'aura déposée, je ne le fasse pas aussi contre toi qui lui aura donné les moyens de la diffuser à plus large échelle" ! Un exemple flagrant dans l'actualité : "La photo de Miss Paris dans un magazine" ! C'est l'auteur lui même de la photo qui l'a vendu au journal... C'est son droit ! Mais comme il n'avait pas l'autorisation de l'intéressée de diffuser son image, et bien c'est le diffuseur et l'auteur qui vont se retrouver devant le juge ! De faire un site d'hébergement d'image ? Comment font les autres sites d'hébergement d'images alors. Faut leur demander ! . Visiblement tu souhaite faire la même chose qu'un autre, en plus prendre un nom de domaine similaire tout simplement parce que tu as vu que le site confrère fonctionne. Pas très original. Mais enfin, le confrère a peut-être une floppée de modérateurs qui veillent au grain, que dans la quantité tous les jours il a des demandes de retrait et il s'exécute. Ou que tout simplement lui peut se permettre d'avoir un "super service juridique" pour défendre sa cause C'est clair qu'une photo sur laquelle on voit une personne avec un tee-shirt Nike, c'est pas condamnable en soit pour contrefaçon du logo, mais la personne sur la photo a-t-elle donné l'autorisation de publier son image ? Ca c'est autre chose. Publier juste le logo sans l'autorisation de la marque ça c'est de la contrefaçon. Cela ne peut pas plaire à BMW que son logo soit à la disposition de tous au milieu de photos de vacances par exemple ! Va lire les conditions générales de l'EDF, tu verras qu'il est formellement interdit de diffuser leur logo sans l'autorisation expresse de l'établissement ! (Je te met pas le lien, là aussi il faut leur autorisation).
BlackTig3r Posté 2 Janvier 2010 Auteur Posté 2 Janvier 2010 Perso, je te répond en te citant l'article du code. Après, tu en fais ce que tu veux. Mais sache qu'il est difficile de dire :"Ah le logo BMW je ne savais pas que c'était protégé" ... Si la personne qui met les images attestent qu'elle en est l'auteur, ok ta responsabilité pourra être retenu comme simplement hébergeur. Mais dans ce cas, si demain je viens te dire : "Enlève cette photo car c'est la mienne et je n'ai pas donné l'autorisation de la diffuser faudra que tu t'exécutes rapidement pour l'enlever. Mais cela n'empêchera pas que si je porte plainte contre celui qui l'aura déposée, je ne le fasse pas aussi contre toi qui lui aura donné les moyens de la diffuser à plus large échelle" ! Un exemple flagrant dans l'actualité : "La photo de Miss Paris dans un magazine" ! C'est l'auteur lui même de la photo qui l'a vendu au journal... C'est son droit ! Mais comme il n'avait pas l'autorisation de l'intéressée de diffuser son image, et bien c'est le diffuseur et l'auteur qui vont se retrouver devant le juge ! Okay merci ça réponds bien. Faut leur demander ! . Visiblement tu souhaite faire la même chose qu'un autre, en plus prendre un nom de domaine similaire tout simplement parce que tu as vu que le site confrère fonctionne. Pas très original. Mais enfin, le confrère a peut-être une flopée de modérateurs qui veillent au grain, que dans la quantité tous les jours il a des demandes de retrait et il s'exécute. Ou que tout simplement lui peut se permettre d'avoir un "super service juridique" pour défendre sa cause Non non ... mais c'est comme les sites sur les jeux vidéos, il y en a plein, mais ils proposent pas tous la même chose, de la même qualité etc ... le nom de domaine similaire à un autre (dont d'ailleurs les sites sont je viens de remarquer, inactifs depuis un moment) c'est tout simplement parce qu'il reprends des mots d'usage courant concernant l'activité et c'est idéal pour le référencement ! Et tout comme les jeux vidéos, l'hébergement d'images est très serré pour trouver un nom de domaine. (dans les jeux vidéos, il y a bien jeuxvideo.com, jeuxvideo.fr qui sont pas les mêmes, et les deux ont du succès !) Mais oui effectivement, je réfléchi à en changer avec un plus original, quitte à perdre plus de temps sur le choix du nom de domaine. Et justement, personnellement, les sites actuels ne me conviennent pas sur certains points et c'est pour cela que je souhaite en faire un mieux ! (sur certains points bien sûr) Merci Arlette.
captain_torche Posté 2 Janvier 2010 Posté 2 Janvier 2010 En ce qui concerne les sites de jeux vidéos, ce ne sont pas des exemples pertinents : ce n'est pas son nom de domaine qui est responsable de la notoriété de jeuxvideo.com, loin de là (Pour info, ce sont ses forums) ! Quant à jeuxvideo.fr, ce n'est pas à proprement parler un concurrent "de taille" : il y a par exemple gamekult qui est sans doute plus proche de l'audience du premier. Ne te focalise pas sur les mots-clés dans ton nom de domaine : il vaut mieux un nom qui claque, et qui soit facile à retenir et à taper. Si tu prends l'association de deux mots, tu vas devoir acheter une énorme quantité de domaines pour être sûr que tes visiteurs atterrissent bien chez toi : nom avec et sans tirets, avec et sans pluriel, avec pluriel au premier mot et pas au second, etc. Regarde jeuxvideo.com, ils n'ont pas que cette url, et encore, ils n'ont réservé que les domaines en .com (ce qui a permis l'ouverture du site jeuxvideo.fr, par ailleurs) : - jeuxvideos.com - jeuvideo.com - jeu-video.com - jeux-video.com - jeux-videos.com (J'en oublie certainement plein)
Arlette Posté 2 Janvier 2010 Posté 2 Janvier 2010 Je veux bien que lorsqu'on parle de "jeux vidéo" cela apporte un léger plus de prendre un nom de ndd avec : "jeu et vidéo" ... Mais, pourquoi pensez vous qu'il existe des noms de marque ? Déposée ou pas ! Tout simplement parce qu'au départ on pense avoir l'idée de faire un truc qui va marcher et donc qu'a terme le seul fait de dire : "Trucmuche" on va penser : "Jeu vidéo" (dans la mesure ou Trucmuche est un jeu vidéo)... Des exemples : - Google : Tu dis Google on pense moteur de recherche - eBay : Inutile de vous le dire que cela veut dire : "enchères" - Renault : Est-ce que cela veut dire : "Voiture" au départ ??? - Mont Blanc : Soit vous êtes un gourmand et vous pensez : "Crème dessert", soit un nostalgique de la plume et vous pensez : "Stylo" - Banania : Est-ce que cela a un rapport avec le chocolat en poudre ? Bref, quand on veut se démarquer, on trouve un nom complément hors du commun, qui interpelle le chaland, mémorisable facilement sans pour autant reprendre son activité première. Ou alors on prend des initiales qui au départ veulent dire quelque chose, mais qui au final personne n'est capable de dire ce que cela signifie tant c'est passé dans le langage courant ex : - H&M - HSBC - C&A Bref, je dirais que savoir se démarquer c'est plus facile à protéger dès que l'on atteint une certaine notoriété que : "jeu-vidéo" . Pensez à l'avenir : Sachez vous démarquer des autres !
BlackTig3r Posté 2 Janvier 2010 Auteur Posté 2 Janvier 2010 Merci à vous deux. Je réfléchi effectivement à un nom original, unique. Très bien et de bonne qualité les réponses de ce forum, vraiment. BlackTig3r.
BlackTig3r Posté 2 Janvier 2010 Auteur Posté 2 Janvier 2010 Juste une dernière question ? Une image répréhensible, doit-il s'agir uniquement de la personne concernée d'un abus de la signaler ? Et nous de bien vérifier qu'il s'agit de cette personne ? Exemple : Photo de BMW -> Société BMW (conflit d'auteur) Photo d'une fille et la fille voulait pas -> La fille qui voulait pas (conflit de droit à l'image / vie privée)
BlackTig3r Posté 30 Janvier 2010 Auteur Posté 30 Janvier 2010 Bonjour ! Je précise que j'habite en France, et que l'hébergement est en France également. J'ai trouvé un nom de site avec le nom de domaine qui va avec, disponible. Le nom trouvé est un mélange de deux noms communs, séparés par un tiret et dont l'un possède un pluriel (le premier terme). - Nom original, simple. - Nom de domaine disponible dans toutes les extensions de base. (.net, .org, .com ...) (avec PLURIEL-SINGULIER, PLURIEL-PLURIEL, SINGULIER-PLURIEL et SINGULIER-SINGULIER avec et sans tiret SAUF pour SINGULIER-SINGULIER où une version sans tiret est déjà réservée (mais version avec tiret, libre)) - Aucun autre site, dans un domaine d'exercice similaire au mien, en visuel. (d'après recherche Google) (avec PLURIEL-SINGULIER, PLURIEL-PLURIEL, SINGULIER-PLURIEL et SINGULIER-SINGULIER avec et sans tiret, espace ou sans espace !) - D'après "http://bases-marques.inpi.fr/" aucun dépôt de marque à ce nom. (avec PLURIEL-SINGULIER, PLURIEL-PLURIEL, SINGULIER-PLURIEL et SINGULIER-SINGULIER avec et sans tiret, espace ou sans espace - D'après les recherche Google, un seul autre site, ayant cette fois-ci un domaine d'activité différent est présent. (C'est ce site qui a la version SINGULIER-SINGULIER (sans tiret) du nom de domaine) Le site proposant une activité différente, aucun problème. Mais le nom est apparemment déposé à l'USPTO (INPI des USA). Le site semblant assez vieillot, j'ai donc vérifié dans la base de donnée (Trademark Electronic Search System) et il y a bien un dépôt sous ces caractéristiques-ci : => Je comprends donc que le dépôt de marque n'est plus valable ? Oui / Non ? Même si il était encore valable, ce dépôt étant exclusivement outre-atlantique et n'étant pas présent en France, (dépôt international désignant la France absent, base de recherche INPI), est-ce quand même utilisable ? De même, si c'était quand même déposé en France, avec la syntaxe SING-SING (sans tiret), est-ce que l'utilisation de la version PLU-SING (avec tiret) serait prohibé ? Que pensez-vous de ma situation vis-à-vis de ce nom ? Si besoin des détails sur le nom, je peux les donner par MP. Merci.
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