Probleme pour rédaction des CGV

[sosonia32]

Bonjour à tous,

Je suis actuellement en train de rédiger les conditions générales de ventes d'une site que j'ai fait lire au conseillé juridique de la société dans laquelle je travaille. Ce dernier ma sorti quelques choses de totalement différent de ce que j'avais fait et m'a transmis un fichier sur traitement de texte. je ne sais pas s'il s'en ait apperçu mais il avait laissé des liens. EN lisant bien en détail tous ce qu'il avait fait je me suis dit qu'il y avait des choses qui ne correspondait pas du tout à notre type d'activités. Et en cliquant sur un des liens j'ai atteri sur un grand site de vente en ligne. J'ai été choqué de cette copie et me suis dit qu'il fallait que je fasse des modifications pour éviter les problèmes. Et lors de mes recherches sur le net j'ai appris que la copie était grave et passible d'amende...Et ce matin en cherchant bien d'autres choses j'ai remarqué que ce grand site était très régulièrement copié...Autant vous dire que je suis scandalisée. Ces sites qui copie font ils vérifier leurs cgv par des conseillers juridiques ou les conseillers juridiques se permettent ils des choses telles que ca.

Du coup je ne sais pas trop comment avancer. Je vais lire le "Livre Blanc" du site : http://www.e-cgv.com/livre.html que j'ai trouvé dans un poste de matetigui du 15 octobre 2009 et pourquoi pas voir ce que cette société propose vraiment. Je trouve que tous ce qui se passe autour de conditions générales de ventes est vraiment gros. Plus j'essai d'avancer, plus je recule et suis perdue par tous ce que je lis et apprends. Avez vous d'autres informations à me donner ?

Merci d'avance.

SO

[Dadou]

Le mieux c'est de faire rédiger les CGV par un vrai juriste, le conseiller à probablement fait cela pour aller au plus vite sans franchement mesurer les conséquences de son acte