Protéger sans passer systématiquement à la caisse

[Mona]

Bonjour,

Comme beaucoup d'entre vous j'imagine, nous sommes régulièrement confrontés à des souci de plagia, que ce soit de contenu, voire carrément de marques.

Concernant les contenus (nos contenus sont déposés chez huissier), c'est à chaque fois la même chose: On retrouve un copié-collé sur le site d'un tiers (trop stupide pour comprendre que Google n'est pas l'ami des copieurs ), qui généralement se sera contenté de faire un "search&replace" de nos dénominations commerciales par les siennes, en ayant en plus l'ultime culot de coller un "Copyrigth" au nom de sa "pseudo" société... on croit rêver. Généralement, notre démarche consiste en une gradation de mesures : Mail ou téléphone si dispo. Si rien ne bouge lettre AR. Si rien ne bouge, avocat... Naturellement, tout cela a un coût en temps et en argent, et ce n'est vraiment pas donné, sauf à s'engouffrer dans des procédures encore plus lourdes avec demande de dommages et intérêts.

Côté marques, idem. Nos marques sont déposées à l'INPI (et ce n'est pas gratuit loin s'en faut). Seulement l'INPI a beau être rémunéré pour le dépôt, c'est à nous de veiller régulièrement afin de surveiller si quelqu'un dépose une marque identique dans la même classe, et le cas échéant, de repayer (encore plus cher !) pour faire opposition... Encore du temps et de l'argent. (A ce sujet, l'INPI est un véritable scandale puisque vous payez pour avoir le droit de faire opposition moyennant un nouveau paiement... c'est ahurissant !)

Existe-t-il des sociétés ou des sortes d'assurances qui permettraient, pour un montant forfaitaire, de réglé pour nous ce genre de litige à l'année ?

Merci,

Mona.

Modifié 6 Juillet 2009 par Mona

[Arlette]

Bonjour,

Je t'enlève toutes tes illusions : Ca n'existe pas !

En matière de copie : Soit ta marque (protégée ou pas) est protégée par défaut dans la mesure ou elle est exploitée.. Mais sur le territoire français (sauf de l'avoir protégée pour le pays concernée).

En matière de copie, et pour avoir été confrontée récemment à ce problème : Première des choses : Contacter le webmaster et lui dire que tu n'es pas contente (pas contente du tout)... Là, s'engage le dialogue

Perso, à la fin de l'histoire je me suis aperçue que le webmaster était de bonne foi, vu que c'est un pingouin qui lui avait vendu la copie de mon design (au passage en mettant son copyright). Mais la personne a été de bonne foi, avec les preuves il a modifié le site.

Effectivement on ne peut pas toujours connaître les cuisines d'un site. Le responsable de celui-ci n'est peut-être pas forcément celui qui créé le design et le contenu. Donc, il vaut mieux parler avec le dit responsable. Et après on sort l'artillerie lourde.

Sinon, si le dialogue ne porte pas ses fruits, et le soucis important pour toi... Tu me contactes et j'ai des coordonnée d'avocats à te donner qui sont spécialistes dans le domaine.

Bon courage !

[Mona]

Merci Arlette,

Au niveau avocat, on a ce qu'il faut, mais ça coûte toujours la peau des fesses... (Si tu as des coordonnées d'avocats raisonnables : MP ! )

C'était juste pour savoir si le forfaitaire existait. Et si des avocats passent sur ce post, ils seraient bien inspirés de créer ce type de service d'assurance anti-plagia, ça pourrait faire un tabac...

En attendant, tant pis, je vais encore devoir sortir la DCA... et le carnet de chèque.

C'est quand même malhreureux de voir de pauvres types incapables d'un minimum d'honnêteté.

Mona.

[Leonick]

Et si des avocats passent sur ce post, ils seraient bien inspirés de créer ce type de service d'assurance anti-plagia, ça pourrait faire un tabac...

mais le tarif risquerait de ne pas être attractif, car beaucoup (trop) de personnes voient encore internet comme une jungle où on peut se servir comme on veut et gratuitement en plus