transformation d'un logo

[desek]

Bonjour à tous,

je viens juste de m'inscrire sur ce forum que je trouve très intéressant. Je suis tombée dessus en cherchant réponse à quelques questions, que je n'ai pas réussi à trouver ... Alors, je me lance :

Voilà, je suis graphiste dans une agence de comm', suite à la proposition de l'un de nos client qui voulait changer de logo, nous lui en avons proposés plusieurs. L'un d'eux plaisait beaucoup au boss mais il ne s'entend pas avec mon patron ... Suite à ça, notre client nous dit alors qu'il ne travaillera plus avec nous et que les logos qu'on lui a proposés ne l'intéressaient, finalement, pas. Cependant, nous constatons aujourd'hui, qu'il a fait réaliser son nouveau logo avec plusieurs éléments de ceux que nous lui avions présenté (le fameux, qui lui plaisait). J'ai demandé l'avis de beaucoup de monde, et tous, constate cette exploitation et transformation ... D'où ma question : avons-nous un recours quelconques d'attaquer cette "reprise" ?

J'espère avoir été claire ... je vous remercie par avance de vos réponses.

Bonne journée

[drakulls]

Bonjour,

Si vous avez une trace écrite de sa part (e-mail ou autre) avec la demande de prestation, et vous avec vos fichiers originaux, il sera aisé d'en prouver la propriété intellectuelle de toute façon. Je commencerais personnellement par contacter la firme qui lui a réalisé le logo en expliquant le problème. Ils ne souhaiteront évidemment pas s'en causer non plus ;-)

[desek]

Merci, je pense effectivement, que nous allons entrer en contact avec cette personne... à elle de voir si elle à "agit sous les ordres" en toutes connaissances des choses ou non, j'ai tout les courriers que nous avons reçus de la société et les emails que je leur ai envoyés sont sauvegardés. Nous allons par la suite nous renseigner auprès d'un avocat pour savoir si nous avons nos chances dans une procédure juridique.

[Arlette]

Je pense que drakulls a tout dit

1 - On tente une procédure à l'amiable... La seconde société n'est certainement pas au courant que le logo fourni par le client n'est finalement pas sa propriété.

2 - On prépare son dossier avec les preuves de l'antériorité et on part au charbon si la société fait la sourde oreille.

Bien entendu s'il y a similitude avérée, je pense que ton dossier est défendable sans soucis de par les lois françaises protégeant le droit d'auteur

Ps : Bienvenue sur le Hub

[Djolhan]

Tu pourras trouver quelques infos intéressant sur le site copyrightfrance concernant la propriété intellectuelle