Achats entre pro, intracommunautaire

[zeb]

quelle mauvaise nouvelle de la part de mon comptable, la tva à l'étranger ne se paie pas entre professionnels mais alors gros problèmes de pas mal de pays dont l'allemagne où je me fourni et qui travaille avec la tva (pas comme nous en France ! où on ne peut que juste la payer) et ce système ne les arrangent et font quand même payer la tva allemande.

Quelqu'un a déjà rencontré ce problème ? mon comptable m'assure que c'est contraignant de demander à chaque bureau de dédouanement du pays concerné de pouvoir récupérer la tva payée dans le pays où l'achat a été effectué.

Je pensais tout de même m'en sortir en achetant ttc et pouvoir récupérer la tva ensuite, et voilà tout tombe à l'eau, c'est galère le commerce en achetant à l'étranger, finalement c'est bien le régime micro quand on dépasse pas le CA annuel imposé.

Modifié 23 Mai 2008 par zeb

[brocexco]

Là, je ne comprend pas votre pb??

vous êtes assujettis à la TVA, vous donnez votre no de TVA intracommunautaire à votre fournisseur qui vous facture sans TVA; vous déclarez une "auto-liquidation" de la TVA (rien à payer).

C'est bien plus pratique qu'avant!

On voit que vous n'avez pas connu l'époque avec dédouanement et passages fréquents par un transitaire!

[zeb]

oui mais en allemagne bizarrement il est même difficile d'obtenir autre chose qu'un simple ticket de caisse ! déjà une facture faut vraiment insister (dès fois ils la font à la main) mais alors je ne sais pas s'ils vont vouloir me facturer HT, autre question : n'est il pas plus avantageux de pouvoir récupérer la tva ? j'achète plus à l'étranger et là je remarque que des achats HT vont faire monter en flèche ma tva à redistribuer puisque mes ventes ont un prix plus élevé ! aie aie aie

[brocexco]

A - A priori, changez de fournisseur ou soyez plus exigeant. Le statut de la TVA est désormais le même dans toute la communauté européenne: on facture HT entre assujettis.

B - Vous paierez plus de TVA à l'Etat, mais vous n'en paierez pas à vos fournisseurs. La tva est transparente pour un assujetti.

PS - Très bien votre site sur la bière ..... A propos, la Straffe Hendik de Bruges aurait disparu?

[zeb]

merci beaucoup brocexco !

Je voudrais refaire mon site, je le trouve un peu vieillot maintenant mais je n'ai pas trop le temps.

Pour la straffe hendik alors là je ne sais pas, il y a tellement de bières ;-)

En fait je me fourni souvent en grandes surfaces car les prix sont encore moins élevés que chez les grossistes, je sais ça paraît incroyable ;-)

Je préfèrerais payer de la tva que je récupèrerais pour alléger celle sortante qui risque de peser lourd d'ici quelques mois, le comptable m'a déjà averti et je crains le pire.

Si seulement on pouvait la redistribuer pour développer notre entreprise comme celà se fait en Allemagne...

[Jeanluc]

oui mais en allemagne bizarrement il est même difficile d'obtenir autre chose qu'un simple ticket de caisse ! déjà une facture faut vraiment insister (dès fois ils la font à la main) mais alors je ne sais pas s'ils vont vouloir me facturer HT,

Je suppose que tu parles d'achats dans une épicerie et pas de commerce entre professionnels.

A ma connaissance, pour le non-paiement de la TVA allemande, il faut qu'il y ait livraison intracommunautaire, c'est-à-dire que le fournisseur livre la marchandise en dehors de son pays. Si c'est toi qui va chercher la marchandise en Allemagne et que tu la ramènes en France, je ne pense pas qu'on puisse parler de livraison intracommunautaire.

Jean-Luc

P.S. Straffe Hendrik

[Arlette]

Je préfèrerais payer de la tva que je récupèrerais pour alléger celle sortante qui risque de peser lourd d'ici quelques mois, le comptable m'a déjà averti et je crains le pire.

On ne va pas refaire le CGI pour pallier à ton cas de figure. Tu achètes dans les supermarchés allemands pour acheter moins cher que chez les grossistes, comment veux-tu que le commerçant ait la preuve que ses marchandises vont passer la frontière ?

Le système de TVA intra-communautaire qui permet la vente HT est ainsi fait pour pallier aux différents taux dans les pays, et permettre la libre circulation des marchandises. Toi, tu "bidouilles" pour avoir moins cher, alors pour demander le remboursement de la TVA c'est possible, mais alors : c'est compliqué et très très long

Par contre, j'arrive pas à comprendre ta phrase :

Si seulement on pouvait la redistribuer pour développer notre entreprise comme celà se fait en Allemagne...

Redistribuer quoi ? La TVA ???

[zeb]

Je m'explique : en Allemagne, beaucoup de vendeurs refusent de donner des factures HT car la tva ils ne la donnent pas à l'état, ils la réinvestissent pour développer leur boîte.

C'est pas bidouiller que de chercher le meilleur prix, j'achète aussi dans les grandes surfaces françaises, leurs centrales ont de bien meilleurs prix que les grossistes.

[Arlette]

Je m'explique : en Allemagne, beaucoup de vendeurs refusent de donner des factures HT car la tva ils ne la donnent pas à l'état, ils la réinvestissent pour développer leur boîte.

Tu es sur de ce que tu avances ? Car cela me laisse perplexe... C'est le principe de la TVA lui même qui est remis en cause, si les entreprises peuvent garder la TVA collectée pour la réinvestir dans la société. Et la TVA déductible ils demandent le remboursement alors ?

Je vais fouiller un peu pour trouver des infos là dessus

[zeb]

mes parents qui tenaient une pépinière avaient rencontré le même problème, réticence à fournir une facture HT, je ne sais pas si c'est la totalité de la tva qu'ils peuvent réinvestir mais je trouve celà préjudiciable pour les étrangers qui veulent une facture HT, je pense que celà va réduire même mes achats chez eux si je n'obtiens pas de facture HT.

jean luc lorsque tu dis : "A ma connaissance, pour le non-paiement de la TVA allemande, il faut qu'il y ait livraison intracommunautaire"

ici l'allemagne est à 10kms de chez moi, donc il faut que je me fasse livrer pour obtenir la facture HT ?

tout celà devient embêtant, je regrette le régime micro ;-)

[Arlette]

jean luc lorsque tu dis : "A ma connaissance, pour le non-paiement de la TVA allemande, il faut qu'il y ait livraison intracommunautaire"

ici l'allemagne est à 10kms de chez moi, donc il faut que je me fasse livrer pour obtenir la facture HT ?

tout celà devient embêtant, je regrette le régime micro ;-)

Le terme "Livraison" est un terme générique pour dire que le produit est bien chez toi. Pas obligatoirement "Livraison par un transporteur";

Le problème est qu'en allant acheter dans une grande surface, le magasin n'a pas la preuve que c'est pour ta société donc doit te facturer la TVA.

La preuve est facilement faite quand effectivement tu passes par un fournisseur, là il faudrait que lorsque tu arrives en France tu passes à la douane pour qu'ils attestent de l'entrée marchandises et du montant et te fournir les imprimés te permettant de demander le remboursement, mais cela veut dire aussi. C'est le même principe que les particuliers qui achétent des marchandises importantes dans un pays étranger

- Que tu devras payer la TVA française qu'ensuite tu récupéras ainsi que les taxes sur les alcools éventuelles.

Mais je m'étonne il y a quelques jours tu disais que tu étais au régime micro. Tu as donc changé ton régime ? .. Parce qu'en micro pas question de récupérer quoique que se soit.

[Arlette]

Je m'explique : en Allemagne, beaucoup de vendeurs refusent de donner des factures HT car la tva ils ne la donnent pas à l'état, ils la réinvestissent pour développer leur boîte.

Je reviens là dessus... Je pense que tu n'as pas vraiment toutes les explications. Et je doute de ce système.

Car mes recherches ne m'ont pas permises de valider ton affirmation, et au contraire ce que je lis ici Faire du business en Allemagne c'est bien la même démarche qu'en France :

Le montant de TVA que l'entreprise doit payer à l'administration fiscale est réduit du montant de la TVA que lui ont facturé ses fournisseurs.

Par contre, j'ai lu que les bénéfices réinvestis dans l'entreprise sont exonérés d'IS. Et les bénéfices n'ont absolument rien à voir avec la TVA. La TVA n'a aucune incidence sur les bénéfices pour une société assujettie.

Mais enfin, je vais continuer mes investigations car ton affirmation me surprend vraiment. Et comme je suis curieuse de savoir ce qui se passe chez nos voisins, je veux en avoir le coeur net

[zeb]

mais je fournis toujours mon extrait kbis pour les factures et demande à ce que toutes les factures soient à mon nom.

je vais laisser tomber je pense mes achats à l'étranger c'est beaucoup trop compliqué, malheureusement travailler avec des fournisseurs français va réduire énormément ma marge.

pour le régime micro c'est fini, je n'y suis plus depuis une semaine, d'où ma galère avec les factures HT...

pour la tva je vais voir aussi, si c'est pas le cas et que je me suis trompée, alors là oui je comprendrais pas pourquoi ils veulent pas me faire de factures HT, même dans les grandes surfaces françaises on me fait des factures, c'est hallucinant de voir qu'en allemagne ils sont pas très "facture détaillée" mais plutôt simple ticket de caisse !

[brocexco]

pour la tva je vais voir aussi, si c'est pas le cas et que je me suis trompée, alors là oui je comprendrais pas pourquoi ils veulent pas me faire de factures HT, même dans les grandes surfaces françaises on me fait des factures, c'est hallucinant de voir qu'en Allemagne ils sont pas très "facture détaillée" mais plutôt simple ticket de caisse !

Arlette cherchera vainement dans les spécifités de la TVA allemande: les legislations nationales ne sont plus désormais que des transcriptions obligatoires des directives européennes. Les nations de la Communauté n'ont plus que le droit de faire varier un peu les taux (pas trop!), et c'est tout! (souvenez vous que la France sous Chirac n'a même pas eu le droit de passer la restauration au taux réduit!)

Même le mode de "détaillement" de la facture allemande va changer, et s'aligner sur les autres pays de la C.E. : la Communauté est en train de normaliser tout ce qui concerne la facturation suite à la découverte de fraudes massives, appelés 'les caroussels" de TVA)

[Arlette]

Arlette cherchera vainement dans les spécifités de la TVA allemande: les legislations nationales ne sont plus désormais que des transcriptions obligatoires des directives européennes. Les nations de la Communauté n'ont plus que le droit de faire varier un peu les taux (pas trop!), et c'est tout! (souvenez vous que la France sous Chirac n'a même pas eu le droit de passer la restauration au taux réduit!)

Je vais pas chercher plus sur Google, mais je compte demander à quelqu'un qui a une société en Allemagne

Après le coup de la facture au lieu du ticket de caisse, c'est peut-être tout simplement une mentalité allemande. Le ticket doit suffire pour les entreprises allemandes donc ils ne comprennent pas pourquoi tu insistes pour avoir une facture.

J'ai eu le même problème avec certains pays. Pas le problème de ticket de caisse, mais seulement avoir une facture. Et là, je te parle d'une big société, qui achète chez des big fournisseurs à l'étranger. C'est une question de : "Dans ce pays la facture n'est pas obligatoire, donc difficile de faire comprendre qu'en France c'est indispensable".

[zeb]

galère, même en Belgique ils veulent pas me donner de facture HT, bon j'étais à Cora et ils m'ont assuré que je la récupèrerais après leur avoir donné mon numéro de tva intracommunautaire (ils me remboursent par chèque). Wait and see...

[Jeanluc]

galère, même en Belgique ils veulent pas me donner de facture HT, bon j'étais à Cora et ils m'ont assuré que je la récupèrerais après leur avoir donné mon numéro de tva intracommunautaire

Et comment veux-tu qu'ils te donnent une facture hors TVA avant que tu ne leur donnes ton numéro de TVA intracommunautaire ?

Et quelles preuves leur donnes-tu que tu pars bien en France avec cette marchandise ? Je ne suis pas certain en ce qui concerne la situation actuelle, mais il y a quelques années, le vendeur devait pouvoir démontrer au fisc que la marchandise avait quitté le pays. Ce serait un peu trop facile d'acheter hors taxe s'il suffisait de montrer un numéro de TVA étranger à la caisse du supermarché...

Jean-Luc

[zeb]

oui je dois leur faxer le justificatif, je comprends celà, mais j'espère seulement que par la suite ils seront réglo (une gentille personne m'a avoué que le remboursement de la tva prenait quelques semaines). Je comprends bien que des fraudes puissent arriver mais en ayant le justificatif, l'extrait kbis et ma pièce d'identité, que veulent-ils de plus ?

je vous tiendrais au courant demain car je dois voir un grossiste allemand, bis répétita quelle va être sa réaction...

pas évident quand même tout ça, mais bon lorsque les prix sont meilleurs qu'en France, au final on est bien obligé de passer par là.

ah et pour arlette, la tva allemande c'est effectivement le même principe que chez nous, ma source a confondu avec le bénéf réinvesti dans la boîte, pas la même chose ;-)

[Arlette]

oui je dois leur faxer le justificatif, je comprends celà, mais j'espère seulement que par la suite ils seront réglo (une gentille personne m'a avoué que le remboursement de la tva prenait quelques semaines). Je comprends bien que des fraudes puissent arriver mais en ayant le justificatif, l'extrait kbis et ma pièce d'identité, que veulent-ils de plus ?

...

ah et pour arlette, la tva allemande c'est effectivement le même principe que chez nous, ma source a confondu avec le bénéf réinvesti dans la boîte, pas la même chose

Le problème comme le souligne Jean-Luc c'est qu'en allant dans un supermarché qui leur prouve (même avec les papiers de ta société), que l'achat en question ne va pas servir à faire la teuff chez un copain allemand ? Parce que j'imagine que tu ne dois pas acheter 300 cartons de 12 bouteilles au supermarché, vu qu'il faut qu'après tu les transporte.

Pour la TVA tu me rassures. Car autant j'aime bien savoir comment ça se passe chez les voisins au niveau compta, autant là tu m'interpelais. Je commençais à me dire que je devenais "has been" niveau TVA

Et pendant que je te tiens... Bien que je n'aime pas la bière, il n'y a pas la taxe sur les alcools pour les bières ? Si oui, comment ça se passe et à quel taux ? (Faut penser à modifier ton site et rajouter que le prix comprend la TVA car j'ai vu hier que tu annonçais que tu vendais sans taxe ).

[zeb]

olala tu sais, mes achats dépassent les 2000 euros faciles lorsque je passe commande, je dispose d'une camionnette, qui commence à se faire trop petite.

sinon tout est ok sur le site (faut que je change les cgv, mon statut a changé), j'ai rajouté la tva (oups du coup j'augmente mes tarifs ;-)

19,6% sur la bière, c'est élevé quand on sait que les prix doivent rester assez concurrentiels et bas vu que c'est de de la bibine !

c'est aussi pour ça que je veux lancer un autre projet (plus intéressant que celui-ci qui ne me tient pas particulièrement à coeur)

par contre faut que je rajoute aussi la tva sur l'envoi, que de boulot...

merci en tout cas à vous pour vos réponses !

[zeb]

nouvelle galère, j'avais contacté la douane au début de mon activité, qui ne m'avait parlé que de petite licence à emporter pour vendre par correspondance (j'avais appelé dans ma région, à Paris et à Nantes tellement personne savait que dal), et aujourd'hui j'apprends que je suis dans l'illégalité la plus totale car j'ai un stock et qu'il aurait fallu dès le départ que j'ai un numéro d'accises, même mon comptable ne m'a jamais dit ça, moi je dis bravo la France pour foutre des batons dans les roues, que des ignorants qui savent rien à rien, et le gars au tel ne savaient même pas dans quelle catégorie me mettre vu que je vends par correspondance, mais m'a bien signalé que j'allais avoir à faire plein de paperasserie après avoir acheté à l'étranger, super j'ai vraiment que ça à faire, traîner dans des bureaux à attendre que ça bouge, ça dégoute tout ça d'entreprendre quoi que ce soit, comme si j'avais pas assez à faire que de faire la queue dans un bureau, excusez ma saute d'humeur mais je travaille tous les jours jusque 23h et ça commence à devenir très difficile nerveusement.

[brocexco]

Pour vos obligations douanières, vous avez un site relativement bien fait:

Halte! Douanes!

moi je dis bravo la France pour foutre des batons dans les roues

Très franchement, pour avoir vu bien l'Administration d'autres pays, je crains que vous vous fassiez beaucoup d'illusions sur la plus grande facilité chez les autres! Soyez déjà heureux de n'avoir pas à glisser des billets pour que soient traités vos dossiers!

[Arlette]

Et pendant que je te tiens... Bien que je n'aime pas la bière, il n'y a pas la taxe sur les alcools pour les bières ? Si oui, comment ça se passe et à quel taux ? (Faut penser à modifier ton site et rajouter que le prix comprend la TVA car j'ai vu hier que tu annonçais que tu vendais sans taxe ).

Ne t'avais-je pas mit la puce à l'oreille

Par contre, ce que je ne comprend pas c'est pourquoi le transporteur auquel tu fais appel pour les livraisons ne t'ai jamais demandé les références du document t'autorisant à vendre de l'alcool. On ne transporte pas de l'alcool comme on transporte des chaussettes.

[zeb]

Pour vos obligations douanières, vous avez un site relativement bien fait:

Halte! Douanes!

Très franchement, pour avoir vu bien l'Administration d'autres pays, je crains que vous vous fassiez beaucoup d'illusions sur la plus grande facilité chez les autres! Soyez déjà heureux de n'avoir pas à glisser des billets pour que soient traités vos dossiers!

déjà vu et je ne suis pas entrepositaire agréé et la douane ne sait pas où me cataloguer ! Je les ai eu tel, le gars savait à peine me répondre.

c'est vrai que la France c'est pas encore le Maroc.

Je travaille plus de 15h par jour, la paperasserie (c'est bien français) va retarder considérablement mon développement.

Ne t'avais-je pas mit la puce à l'oreille

Par contre, ce que je ne comprend pas c'est pourquoi le transporteur auquel tu fais appel pour les livraisons ne t'ai jamais demandé les références du document t'autorisant à vendre de l'alcool. On ne transporte pas de l'alcool comme on transporte des chaussettes.

oui transporteur, comptable, douane, personne ne sait rien à rien, mais bon je vais essayer de deviner la prochaine fois...

accises acquittées et accises suspendues tout celà semble bien compliqué et pas seulement pour moi.

[Arlette]

Peut-être devrais-tu demander à un transitaire. Eux ils ont l'habitude des formalités douanières normal c'est leur métier

Ou alors directement aux impôts car pour ce qui est des taxes c'est leur métier aussi.