vincent_w Posté 2 Octobre 2007 Posté 2 Octobre 2007 Bonjour a tous alors voila J'ai un petit souci sur des forums et je suis un peu perdu. mon forum est un forum animalier et parfois il nous arrive de devoir citer des nom de boutique (boutique en ligne) ou des nom de marques de produits. Mais bon voila sur deux forum ou je suis membres les administrateurs demande au personne de mettre des * dans le mot pour que ce mot ne soit aps reconnu mais comment un novice qui débute avec un animal peut il reconnaitre un mot avec une ou deux * un peu comme si je dirai Voila je porte des baskets A*i*As. Simplement on cite seulement la marque enfin le nom quoi ou le nom de la boutique. ou on peux demander 'lavis des personne sur un produit de facon a savoir ce que les autres pensent de ce produit et si il est valable. Même genre que le font beaucoup de forum informatique sur les hébergements de façon a ce que une personne qui cherche un hébergement puisse se faire une idée. Enfin vous voyez quoi ? donc ma question est la suivante as t'on le droit de citer une marque ou de donner son opinion sur un produit en citant le nom du produit bien sur. si on a pas le droit et d'après Google la quasi totalité des forum sont illégaux alors ? moi idem donc en venant de citer la marque d'un moteur de recherche c'est aussi une marque. Enfin merci a tous toutes pour votre aide.
captain_torche Posté 2 Octobre 2007 Posté 2 Octobre 2007 Tu as parfaitement le droit de citer une marque, et même de critiquer ses produits, tant que la critique est constructive et ne dénigre pas le fabricant ou le produit, et n'est pas diffamante. Tu as donc le droit de dire "Je n'achète plus de produits de la marque XXX, parce que mon chien y est allergique", mais pas de dire "il ne faut pas acheter XXX, parce que leurs produits sont nuls". Tu trouveras plus d'explications dans cet article : Liberté d'expression contre droit des marques. En voici quelques extraits : le 22 février 1995, le Tribunal de grande instance de Paris avait jugé que "l'usage [d'une marque] dans un but d'information ne constitue pas une contrefaçon". Pour ce qui est de la critique d'une marque, la jurisprudence a posé le critère de cet abus : celui du but poursuivi par l'auteur du discours. Si ce but est légitime, alors, l'auteur peut se retrancher derrière sa liberté d'expression. Mais, s'il ne l'est pas, l'entreprise victime du discours pourra demander réparation du préjudice subi en vertu de l'article 1382 du Code civil.
vincent_w Posté 2 Octobre 2007 Auteur Posté 2 Octobre 2007 Super merci captain_torche c'est exactement ce qu'il me fallait par contre une dernière petite question. Si un membre passe sur le forum et dit par exemple "Cette marque est nulle ne l'achetée surtout pas" La marque venant de le savoir qui serai poursuivi ? L'admin du forum est t'il responsable ? ou la personne ayant fait la remarque seule ? Merci encore en tous cas c'est pil ce que je cherchais
Arlette Posté 2 Octobre 2007 Posté 2 Octobre 2007 Je rejoins Captain Torche... Et pour l'exemple je te dirais : Je n'achète plus des croquettes Casino parce que mes chats préfèrent Friskes ! Bon, après si vous voulez faire plaisir à Webmaster et Hub vous pouvez leur envoyer de la pâtée : "Gourmet Gold"... Mais enfin, faut pas leur donner des goûts de luxe non plus !
captain_torche Posté 2 Octobre 2007 Posté 2 Octobre 2007 Logiquement, l'admin du forum est tenu de supprimer ce genre de messages dès qu'il en a connaissance. Si la société trouve le post, elle avertit l'admin du forum, qui a l'obligation de supprimer le post (s'il est bien litigieux).
Arlette Posté 2 Octobre 2007 Posté 2 Octobre 2007 La marque venant de le savoir qui serai poursuivi ? L'admin du forum est t'il responsable ? ou la personne ayant fait la remarque seule ? Tu seras responsable si -et seulement si- on prouve que l'on t'a soulevé le problème et que tu n'as pas supprimé le post litigieux. Exemple : Si la société te contacte et que tu ne t'exécutes ta responsabilité pourra être mis en cause. Par contre, si ta page a été mise en cache, et que l'on te demande de supprimer le post litigieux après la mémorisation dans Google... Et donc même si tu supprimes le post, mais il faut un certain délai pour que Google réagisse, vu que l'on pourra trouver la page en cache, ou que celle-ci a été reprise dans divers blogs ou sites avant ton intervention : Quid de ta responsabilité ? Pour avoir une réponse fiable à ce type de problème... Et bien désolée, je te donnerai la réponse dans un mois. Lors du prochain interview . La question a été posée à un homme de loi, qui -si tout va bien (je peux rien dire je n'ai pas encore les réponses) - t'apportera son opinion... dans la prochaine : Tribune du Hub . Soit au mois de novembre
Nullette Posté 2 Octobre 2007 Posté 2 Octobre 2007 si vous voulez faire plaisir à Webmaster et Hub vous pouvez leur envoyer de la pâtée : "Gourmet Gold"... une adresse ??
Arlette Posté 2 Octobre 2007 Posté 2 Octobre 2007 une adresse ?? Ca ça mériterait presque un avertissement Allez, je vais être cool avec toi... Je vais te répondre : as-tu lu les règles du forum ? (L'adresse s'y trouve ) Histoire de rappeler à tous nos membres : Que oui ! Il y a des règles ici... Et qu'il est souhaitable de les lire
Nullette Posté 3 Octobre 2007 Posté 3 Octobre 2007 Merci Arlette. J'invite tout le monde à relire les règles du forum où l'on trouve l'adresse et on se rafraîchit la mémoire pour un bon comportement
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