Duduchmann Posté 3 Juillet 2007 Posté 3 Juillet 2007 Salut à tous, Je compte héberger certaines musiques de mes collègues. Malheureusement, ces musiques touches à d'autre morceux, eux, connus: ils n'ont donc pas les droits de ces derniers mais me fournissent leurs sons sans aucune contre-partie (prestation, apport ou autres..) Quels sont les risques encourus, comment me protéger ou comment y faire face? Merci pour tous
captain_torche Posté 3 Juillet 2007 Posté 3 Juillet 2007 Il me semble qu'à partir du moment où l'extrait de l'oeuvre est reconnaissable, il y a plagiat. Tu peux avoir des infos dans ce dossier : http://www.waynestark.com/CUQ_rapport_de_r...e_sampling.html
Duduchmann Posté 3 Juillet 2007 Auteur Posté 3 Juillet 2007 Est-ce possible de me faire un résumé ou de m'en trouver un.. car je me vois mal lire tout celà.. sans compter la non compréhension des termes
Arlette Posté 4 Juillet 2007 Posté 4 Juillet 2007 Euh... Ta demande est un peu limite non ? On prend le temps de te trouver des informations, et tu en exiges un résumé parce que tu n'as pas le temps de lire l'article au complet ? Tout le monde a du travail, et répondre gracieusement c'est déjà beaucoup donner de son temps. Alors il est normal que toi aussi tu fasses un effort, et prenne de ton temps pour lire l'article. Après, si tu ne comprends pas un paragraphe, tu peux toujours demander un avis extérieur ici... Mais il ne faut pas exagérer dans sa demande. Aides-toi et le Hub t'aidera
olitax Posté 4 Juillet 2007 Posté 4 Juillet 2007 (modifié) Bonjour Duduchmann , Arlette a raison C'est même tres limite Mais bon peut être avec quelques images et de la couleur , tu comprendras mieux http://www.leplagiat.net/ A bientot Olitax Modifié 4 Juillet 2007 par olitax
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 Ok.. oui.. il est vrai que je peux me forcer un peu.. même si j'ai pas trop le temps. Enfin, encore merci!! J'vais essayer de m'ateler à la tache... Meri aussi à Olitax qui a compris mon envie puéril d'un style graphique
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 4. L'exception d'usage privéSi l'échantillonnage n'aboutit pas à une Åuvre diffusée publiquement, l'exception d'usage privé peut neutraliser l'action des ayants droit. En effet, les limites posées par Art. L. 122-5.45 pour les droits d'auteur ainsi que par l'article L. 211-3 CPI dans son troisième alinéa peuvent alors jouer pour les droits voisins46. Si la pratique reste confinée à un cadre uniquement privé, les prérogatives ne sont pas bafouées, mais il faut évidemment souligner la conception très limitative retenue par la jurisprudence en ce domaine. La notion de cercle de famille est appréciée strictement par les juges du fond et ne saurait être invoquée en cas, par exemple, de soirée en discothèque ou de free partie. Bien que certaines dispositions légales â notamment l'exception d'usage privé, les échantillons issus d'Åuvre du domaine public ainsi que l'exception de parodie - puissent permettre l'utilisation de l'échantillon en dehors d'une autorisation de l'auteur, ces dernières sont d'application marginale dans les faits. Hors de ces cas précis, il s'agit d'une exploitation illicite de l'échantillon, susceptible d'être sanctionnée. J'ai pas l'impression que ca résoud mon problème. Je propose de l'écoute entièrement gratuite, de musique qui sont de talents amateurs et non pas professionnel. Je ne propose pasle téléchargement de musiques et d'album sous production mais bien des oeuvres de jeunes talents cherchant à se faire connaitre. Mon seul pb reste: est-il illégale de mettre en ligne gratuitement des musiques qui reprennent des musiques externe sui sont elles payante et sous le couroux d'une production? Je vois pas exemple, nombre de rappeur utilise des instrus déjà éxistant pour rapper et font tourner leur sons sans demande d'argent. De même, certains s'amuse même à lacher celà sur le net, sur des myspaces blogs etc.. Je me rappel même qu'a l'époque ou j'écoutais skyrock ( ah bah, j'étais Djeun), on écoutais des gadjos rapper sur des instrus cainri, dans l'émission planet rap et j'imagine qu'ils ne devaient pas avoir les droits. Enfin, pouvez-vous m'aider svp
Arlette Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 J'ai pas l'impression que ca résoud mon problème.Je propose de l'écoute entièrement gratuite, de musique qui sont de talents amateurs et non pas professionnel. Je ne propose pasle téléchargement de musiques et d'album sous production mais bien des oeuvres de jeunes talents cherchant à se faire connaitre. .../... et j'imagine qu'ils ne devaient pas avoir les droits. Bon, si les jeunes talents te donnent la permission de diffuser leurs oeuvres. Il n'y aura pas de problème pour toi. Maintenant si ils utilisent des reprises d'oeuvres connues sans autorisation là il y a plagiat et tu es responsable et eux aussi. Mais enfin, s'ils ont autant de talent pourquoi copier ? Après pour ce que tu cites concernant les rappeurs : C'est toi et tu le dis bien qui t'imagine qu'ils n'avaient pas les droits. Je doute que fortement que des oeuvres diffusées à la radio, n'arrivent pas aux oreilles de la SACEM et des auteurs si les droits d'exploitation ne sont pas payés.
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 Si tu veux, mon inquietude reste le fait d'être pénalisé si je viens à mettre en ligne des musiques gratuites. Pour certains artistes, il est difficile de faire de la musique.. d'autant plus quand ils se sont spécialisé dans le texte. J'me pose juste la question: sommes-nous dans l'illégalité si on met en ligne des musiques, de facon non lucrative, ces dernieres reprenant des morceaux ou des instrus de musiques, qui elles sont en vente.. (tous ceci bien sur, sans forcement avoir l'accord du compositeur) De même pour les textes.. pour ceux qui viennent à pomper? Tous d'abord, mes artistes sont-ils en danger.. et est-e que je le suis? Je pense que oui malheuresement.. et pourtant.. celà part d'un bon sentiment Est-il possible alors de trouver un moyen pour vérifié les productions? Doit-on les donner à la SACEM pour qu'elle les examinent ou autre.. Je sais, je suis pointilleux.. mais je n'ai pas envie de me retrouver dans le pétrin tous celà parceque j'ai voulu aider des collègues
Dadou Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 sommes-nous dans l'illégalité si on met en ligne des musiques, de facon non lucrative, ces dernieres reprenant des morceaux ou des instrus de musiques, qui elles sont en vente.. (tous ceci bien sur, sans forcement avoir l'accord du compositeur) De même pour les textes.. pour ceux qui viennent à pomper?Tous d'abord, mes artistes sont-ils en danger.. et est-e que je le suis? C'est pourtant clair, c'est du plagiat pur donc : OUI !!
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 C'est pourtant clair, c'est du plagiat pur donc : OUI !! J'aurais surtout voulu savoir si on peut parler de plagiat quand le produit resortit n'est pas payant. De plus, encourons-nous le même risque si l'oeuvre et payante ou pas.. ce sont des questions qui diffèrent entre elles par le résultat qu'elle propose. Je sais je suis chaint mais avant de me lancer, j'aimerais être protégé Sinon, il y a d'autre questions..
Dadou Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 Mais payant ou pas du plagiat reste du plagiat, il n'y a pas de notion commerciale derrière le plagiat.
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 Mais payant ou pas du plagiat reste du plagiat, il n'y a pas de notion commerciale derrière le plagiat. Ok.. je pensais justement que celà était pri en compte.. Et en matière juridique, j'imagine que c'est la même :s Enfin, pour revenir à une de mes dernières question, comment esquiver ou plutôt essuyer le problème: Est-il possible alors de trouver un moyen pour vérifié les productions? Doit-on les donner à la SACEM pour qu'elle les examinent ou autre..
Dadou Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 Il n'y a pas à ma connaissance de solution pour ta dernière question
Arlette Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 Pour bien nous faire comprendre on va prendre un exemple. Tu copies un DVD ou un CD pour l'écouter sur ta chaine HIFI. Tu en as le droit dans la mesure ou cela reste pour un usage personnel strict. Tu organises une "boum" pour tout le quartier mais open à tout le monde, et tu diffuses cette musique dans le cadre de cette "garden party"... Tu es dans l'obligation de payer des droits de diffusion à la SACEM même si ta surprise partie est gratuite. Autre exemple : Tu réalises un site Internet de A à Z avec des images de ta pure invention. Demain, je prend des morceaux de tes images pour faire moi un autre site sans évidemment te demander ton autorisation. Qu'elle sera ta réaction ? Tu vas crier au plagiat, dans la mesure ou tu te seras creuser les méninges et passé des heures à faire ta réalisation, et que moi en 5 minutes je t'aurais tout copié. Mais je te répondrais : "Oui mais je suis une jeune artiste qui débute, donc je m'inspire des autres design pour me faire connaitre, et puis tout ce que je propose est gratuit". Tu crois sincèrement que tu vas avaler cette couleuvre et en plus m'envoyer des visiteurs ? Je te laisse méditer sur les deux exemples, et tu auras la réponse à tes questions
olitax Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 (modifié) Si tu veux, mon inquietude reste le fait d'être pénalisé si je viens à mettre en ligne des musiques gratuites. Attention , gratuit ne veut pas dire "libres de droits" . Donc si tu met des musiques gratuites sans les autorisations tu peut aussi avoir des problèmes A bientot Olitax Modifié 12 Août 2007 par olitax
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 (modifié) Si tu veux, on m'a déjà plagier et piquer une idée.. Au départ, ca me genait pas.. que les mecs fonctionnent mieux que moi ou pas. Par suite, ils ont pourri l'idée et de plus, ils ont pu jouir de certains avantages pour une certaines reconnaissance et pour gagner de l'argent. Pour le premiere exemple, je t'avoue que je trouve celà dégueulasse Pour le 2eme, si la personne pompe pas entierement le truc, je crois que ca me dérangerai pas trop. C'est plus le fait de ne pas me demander qui m'embeterait. Mais dans ce cas, j'ai l'impression que le gars qui fait son site en retire quelques chose. Vous me dirais, il est de même pour les personnes qui déposeront des musiques sur mon site, ils retiront une reconnaissance. Pire, ils ne viendront pas forcement à dire d'où proviennent les instrus et qui sont les personnes qui en sont à l'origines. Donc il ne reste plus que pour moi, le controle totale des musiques avant de les mettres sur le Net. Mais comme déjà demander, est-il possible de faire parvenir ces musiques à la SACEM pour qu'elle puisse controler l'ensemble de l'oeuvre? Pour finir, ce qui m'embete aussi, c'est que je serais mi en cause dans cette histoire, même si je suis pas responsable.. Enfin, j'ai déjà l'autorisition de mes utilisateurs... mais je n'ai aucune assurance sur la provenance.. EDIT: enfin, celà n'a pas à etre à ma convenance, je ne suis pas pour le plagiat et je comprends la réaction des personnes. Je cherche juste à me proteger, à protéger mes utilisateurs tous en restant dans la légalité. C'est pour ca que j'essaye de faire de mon mieux pour trouver une solution (comme vérifier les musiques avant de les mettre en ligne) Mais une idée me vient à l'esprit: toutes musiques ayant un copyright chez la SACEM sont logiquement des oeuvres qui ne sont pas dans l'illégalité. Ainsi, je peux peut-être demander à mes utilisateurs de m'envoyer leur copyright appliquer à leur musiques? Modifié 12 Août 2007 par Duduchmann
Dadou Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 Mais comme déjà demander, est-il possible de faire parvenir ces musiques à la SACEM pour qu'elle puisse controler l'ensemble de l'oeuvre? Je t'ai déjà répondu : non.
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 EDIT: enfin, celà n'a pas à etre à ma convenance, je ne suis pas pour le plagiat et je comprends la réaction des personnes. Je cherche juste à me proteger, à protéger mes utilisateurs tous en restant dans la légalité. C'est pour ca que j'essaye de faire de mon mieux pour trouver une solution (comme vérifier les musiques avant de les mettre en ligne)Mais une idée me vient à l'esprit: toutes musiques ayant un copyright chez la SACEM sont logiquement des oeuvres qui ne sont pas dans l'illégalité. Ainsi, je peux peut-être demander à mes utilisateurs de m'envoyer leur copyright appliquer à leur musiques?
Dadou Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 En gros tu leur demande de déposer à la sacem leur oeuvres. Moi j'y vois plusieurs problèmes : * Ils n'ont pas forcement envie de déposer à la sacem * Il me semble qu'a partir du moment où ils ont déposé à la sacem, toi tu devra payer une redevance à la sacem pour diffuser leurs oeuvres
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 En gros tu leur demande de déposer à la sacem leur oeuvres. Moi j'y vois plusieurs problèmes : * Ils n'ont pas forcement envie de déposer à la sacem * Il me semble qu'a partir du moment où ils ont déposé à la sacem, toi tu devra payer une redevance à la sacem pour diffuser leurs oeuvres Ben leur envie je m'en moque.. s'ils veulent êtrechez moi, ils devront. J'vais pas prendre des risque pour rien D'autant plus qu'ils seront protégé si ils y vont. Sinon, je ne pense pas que je doivent de sous à la SACEM si j'utilise les oeuvres de certaines personnes. En effet, j'ai un collègue qui y est et qui m'a donner la possibilité d'utiliser ses musiques sans aucun problème. Il ne doit rien à la SACEM et je ne leur doit rien. Il faut juste que celui qui dépose ses production, paye sa cotisation annuel pour ainsi pemermettre la protection et le non plagiat de ces oeuvres. Après, il en est libre
Dadou Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 J'ai un gros doute sur ce que tu affirmes, j'ai vu il y a quelques années un site dont le thème était le même que le tien devoir fermer à cause de la redevance de la sacem, et ce malgré que les auteurs aient données leur accord Organisme privé, la Sacem est une société civile gérée par les créateurs et éditeurs. Elle a pour mission essentielle de collecter les droits d'auteur et de les redistribuer. Les tarifs de la sacem : http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/co...tType=EDITORIAL
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 En effet.. mais c'est dégeulasse J'comprends pas.. pourtant.. comme dis, mes collègue use, donne et dépose sur des sites leurs musiques. Je ne vois pas pkoi il devraient payer un surplus du fait qu'ils le distribuent là ou ils ont envie. Qu'ils payent la sécurité et le fait de ne pas être plagier, ok.. mais lefait de payer la diffusion.. la je ne suis pas d'accord Si leur seul but est de: "collecter les droits d'auteur et de les redistribuer.", alors je ne vois pas pourquoi je devrais subir leur lois s'il y a un cas de plagiat.. d'autant plus que c'est privé. Je ne saisis pas trop. Il ne peuvent être la lois s'ils ont privé. Pire, il ne servent en à rien à proteger les productions mais juste à la diffuser. L'arnaque Je ne peux donc subir leur couroux.. je dois me tromper d'organisme alors :s
Duduchmann Posté 12 Août 2007 Auteur Posté 12 Août 2007 En effet, j'ai regarder plus en profondeur.. c'est de la distribution .. pas de la protection. Donc je me trompe de sujet.. je pensais que c'étais l'organisme publique qui protégeait Vous n'auriez pas des adresse d'organisme qui s'occupe de ce que je recherche?
Dadou Posté 12 Août 2007 Posté 12 Août 2007 C'est pas auteurs qui payent le surplus mais le diffuseur. Comme beaucoup, tes collègues ne doivent pas connaître ce qu'ils ont réellement le droit de faire en étant adhérent à la sacem.
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