Olivier HC Posté 4 Mai 2007 Posté 4 Mai 2007 Bonjour, Je souhaite utiliser une musique d'ambiance provenant d'un CD pour illustrer un site qui propose des prestations de conseil. La Sesam parle de droits d'auteur pour un site de e-commerce avec taxation du CA provenant directement du site. Dans mon cas, le site ne vend rien en ligne. Je ne comprends donc pas comment sont calculés les droits sur la diffusion d'un extrait de CD. A vous lire.
f_trt Posté 4 Mai 2007 Posté 4 Mai 2007 Je pense que tu veux dire Sacem non ? Acheter un CD ne veut pas du tout dire que tu peux l'utiliser pour sonoriser quoi que ce soit, dans ce cadre là la Sacem est mandaté pour récupérer des droits de diffusions exactement comme pour la sonorisation d'un restaurant par exemple le montant réclamé ou du à la Sacem et qui ensuite et reversé en partie aux auteurs et calculé par exemple pour un restaurant par rapport au nombre de couvert, le passage dans la rue... Pour un site c'est certainement fixé par rapport au nombre de visiteurs je me demande comment dans ce cas la Sacem fait pour estimer cela, autant cela me paraît facile pour la musique dans un restau ou un concert mais sur un site. J'espère que d'autre nous en dirons plus, sinon tu as par exemple un site dont c'est son fond de commerce de vendre de la musique pour lesquels soit les auteurs sont morts depuis plus de 75 ans ( à vérifier ) ou en tous les cas pour lesquels les auteurs ont complètement cédés leurs droits -www.publi-music.com et tu as aussi certain groupe ou artiste que tu peux trouver sur le site -www.jamendo.com (là il te faut bien regarder les licences pour chaque auteur) A+
kriss Posté 5 Mai 2007 Posté 5 Mai 2007 Dans ton cas, une perception forfaitaire serait plus adaptée. Je te conseille de contacter la SACEM...
Olivier HC Posté 6 Mai 2007 Auteur Posté 6 Mai 2007 Je confirme que c'est bien la Sesam qui gère les droits d'auteurs relatifs aux illustrations sonores des sites Internet. Le site de la Sacem renvoie sur Sesam ici : http://www.sacem.fr/portailSacem/jsp/ep/ch...pageTypeId=8585 Je sais qu'acheter un CD ne donne qu'un droit d'usage privé, et c'est bien pour cela que je pose la question du calcul des droits de diffusion d'un extrait de CD. Merci Kriss, je vais me renseigner sur le forfait dont j'ignorais l'existence.
f_trt Posté 6 Mai 2007 Posté 6 Mai 2007 (modifié) Merci Olivier HC pour ces infos mais si j'ai bien compris tu n'es pas concerné par SESAM puisque tu ne fais ni de la Web-Radio, ni de la vente en ligne d'oeuvre. Si j'ai bien suivi c'est un peu une musique d'ambiance que tu souhaites mettre en place sur un site de vente de conseils. Je connais pas ce qu'annonce Kriss concernant un forfait. Si tu pouvez lorsque tu auras tes infos nous remettre un petit post je pense que cela intéresse beaucoup de webmaster de savoir cela. ARRRRRRRRRFFFFFFFFFF je modifie mon post En fait y a tout sur le site SESAM et en plus des tarifs depuis 2001 je suis vraiment à la ramasse sur ce coup... Modifié 6 Mai 2007 par f_trt
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