Nouveaux codes APE

[Remi]

Bonjour,

L'INSEE modifie prochainement sa nomenclature des codes APE et nous demande d'opter pour une catégorie.

Jusqu'à présent, les webmasters étaient normalement en 722C.

Dans la nouvelle nomenclature, je trouve qu'ils pourraient tout aussi bien être en "programmation informatiques" qu'en "Maintenance de systèmes et d'applications informatiques".

Savez-vous s'il y a quelque chose de prévu plus précisément pour les webmasters ?

[Arlette]

Visiblement c'est prévu pour 2008. Donc on a encore un peu le temps de voir venir

Source Insee

[Remi]

Ah bon... moi, ils me demandent une réponse avant le 09/03/2007.

[Arlette]

Ah bon... moi, ils me demandent une réponse avant le 09/03/2007.

A c'est bien l'administration dans toute sa splendeur

Réponses à quelques questions sur le site de l'INSEE

Y aura-t-il une table de correspondance entre les anciens et les nouveaux codes ?

La structure détaillée (postes et intitulés) de la NAF rév. 2 est aujourd'hui quasi définitive. Elle sera totalement arrêtée au 2ème trimestre 2007. Une version provisoire des tables de passage - dans les deux sens - entre la nomenclature d'activités actuelle (NAF rév. 1) et la nouvelle (NAF rév. 2) est disponible. Il s'agit de tables de correspondance analytiques précisant le contenu des liens entre postes détaillés des deux nomenclatures.

[Remi]

Remarque, c'est peut-être pour paufiner leur table de conversion qu'ils commencent à envoyer des formulaires...

Bon, comme il y a une (petite) case pour mettre ses observations, je vais leur expliquer.

Ils pourraient nous faire une petite APE pour les webmasters kanmême... on le vaut bien.

[ams51]

Il faudra 2 cases alors car il y a des webmasters qui gèrent les sites de leurs clients et ceux qui gèrent leur propres sites en vendant des espaces pub ou encore en faisant du ecommerce - ça fait 3 cases - Si je ne fais pas la différence entre le commerce de produits physiques (vente de bijoux...) et celui de produits "intangibles" (logiciels, templates...).

Quand j'ai expiqué ça à la CCI il y a deux ans j'avais l'impression de tomber d'une autre planète... résultat => 722C pour la vente d'espace pub sur un site web

[brocexco]

Cette réforme n'est peut être pas neutre du point de vue fiscal, comme cela a été vu dans la discussion "Hébergement... service ou vente".

N'y aurait il pas là, l'objectif de séparer, d'une part la programmation qui relèverait toujours du régime BNC, et d'autre part la maintenance de systêmes qu'on imposerait alors au régime BIC?

[Remi]

Pourquoi pas effectivement...

Bon, je vais cocher "programmation informatique".

De toutes façons, l'APE est censé caractériser l'activité principale et c'est vrai que l'essentiel de l'activité d'un webmaster / créateur de site est assimilable à de la programmation.