falz Posté 15 Février 2007 Posté 15 Février 2007 bonjour à tous, j'ai un projet a mener a bien, pour vendre quelques produits principalement en france, mais il faudrait prévoir des ventes pour l'international. Je souhaiterais savoir quelles sont les éléments à prendre en compte. il y a les frais de port, bien entendu, qui sont différents en fonction de la zone de reception. mais qu'en est t'il de la tva? comment cela fonctionne t'il? comment cela intervient t il sur le site?? y'a t'il autre chose que je n'aurais pas pensé? merci
robinsonvendredi Posté 15 Février 2007 Posté 15 Février 2007 On distingue d'abord la TVA sur les biens et services dits "immatériels" des autres biens et services. Par ailleurs, selon le pays destinataire (CEE, autres), le régime d'assujettissement à la TVA de ton client, (s'il est professionnel), l'application de la TVA se fera ou pas. Enfin, la possibilité t'est offerte d'opter pour un régime fiscal de franchise de TVA à l'exportation, sous ceraines conditions. Bref, il existe de nombreux cas de figure, renseigne-toi auprès de ton expert comptable ou de ton centre des impôts.
Wefficient Posté 15 Février 2007 Posté 15 Février 2007 Si tes marchandises sont materielles et que leur quantité ou provenance fait que tu dois faire voyager cela par un transporteur plutot que par la poste, si tu prends un bon transporteur qui a un service douanes, ils peuvent aussi te renseigner pour ces formalités et celles attenantes (declarations TVA, franchises, etc.) C'est ce que j'ai decouvert la semaine dernière en travaillant sur l'importation des USA et du Japon de mes nouveaux dentifrices. Un bon prestataire logistique peut t'apprendre plein de petits trucs administratif qu'on ne trouve pas toujours aux imports ou chez son expert comptable... c'est bon à savoir ;-)
falz Posté 19 Février 2007 Auteur Posté 19 Février 2007 (modifié) je reviens sur ce sujet, car je suis toujours un peu perdu la dessus. j'ai regardé sur de nombreux sites de vente en ligne proposant de la vente a linternationale, et bizarrement le prix est toujours le meme que cela soit en france ou en autriche (par exemple). (je veux dire par la que le taux de tva ne change pas). ce qui est un peu en contradiction avec ce que vous disiez auparavant (ou alors j'ai pas compris). comment cela se fait? ps: les biens vendus sont matériels merci Modifié 19 Février 2007 par falz
tom555 Posté 19 Février 2007 Posté 19 Février 2007 (modifié) Vente à un non-assujetti à la TVA en France ou CEE => Tva française. Vente à un assujetti à la TVA en France => Tva française. Vente à un assujetti à la TVA dans la CEE => Hors TVA. Vente hors CEE => Hors TVA. Mais bon, y'a des comptables pour t'informer. Modifié 19 Février 2007 par tom555
falz Posté 19 Février 2007 Auteur Posté 19 Février 2007 ok merci, mais tu as raison je vais appeler un comptable ce sera plus sur.
Nabob59 Posté 24 Février 2007 Posté 24 Février 2007 Vente à un non-assujetti à la TVA en France ou CEE => Tva française.Vente à un assujetti à la TVA en France => Tva française. Vente à un assujetti à la TVA dans la CEE => Hors TVA. Vente hors CEE => Hors TVA. Mais bon, y'a des comptables pour t'informer. A ceci il faut rajouter les TVA spécifique pour les DOM/TOM, trop simple sinon ;-)
tom555 Posté 24 Février 2007 Posté 24 Février 2007 (modifié) Les DOM/TOM, c'est considéré hors CEE, c'est donc hors tva dans tous les cas. Livraison entreprise ou particulier. Le destinataire paiera la TVA locale directement sur place à l'entrée de la marchandise sur le territoire. Edit: Un lien vers le site de la douane française: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=349 Mais c'est valable pour toute entreprise CEE. Edit2: je parle ici des biens physiques, je n'ai pas vérifié pour des prestations immatérielles. Modifié 24 Février 2007 par tom555
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