Envoi d'un cadeau à un ami, et sauvegarde de ses coordonnées postales

[Helldream]

Bonjour,

Je suis webmaster, et un client me demande de gérer l'envoi de cadeaux aux amis du membre (un membre ajoute un produit à son panier, et au moment de commander il met l'adresse de son ami au lieu de la sienne). Jusque là, pas de soucis...

L'adresse du membre en lui même est enregistrée dans une base de donnée, qui peut servir à lui envoyer un catalogue papier des produits, des publicités etc. Cette utilisation sera précisée dans les conditions générales de ventes, ce qui rend cette pratique à mon avis légale, du point de vue de la CNIL.

Mon soucis est que ce client voudrait aussi sauvegarder l'adresse de l'ami, pour l'utiliser de la même façon (catalogue, mailing, publicité). Et c'est là que ça me chifonne... A-t'il le droit d'utiliser l'adresse de cet ami, qui n'a pas directement donné son concentement puisque c'est le membre enregistré qui a saisi cette adresse, à des fins publicitaires ou commerciales?

De plus, si je lui fais part de mes inquiétudes, puis-je être responsable pénalement de l'utilisation de ces adresses, étant de concepteur de ce module?

Je résume mes questions : l'utilisation de l'adresse postale d'un membre à des fins publicitaires est-elle autorisée, s'il est prévenu dans les conditions générales de ventes? Et pour celle d'un de ses amis, que ce membre aurait saisie? Et enfin quel risque pour moi?

Merci d'avance pour vos réponses.

[brocexco]

C'est à l'exploitant de déclarer son fichier nominatif à la CNIL, vous n'en êtes donc aucunement responsable .....

cependant, il arrivera bien un jour oû la justice estimera (à juste titre à mon avis) que le créateur du site a une obligation de conseil.

Autant devancer la première juriprudence plutôt que d'en être la première victime: avertissez votre client qu'il a une obligation de déclaration.

De même, il serait souhaitable que votre création prévoit bien la possibilité d'information de celui qui est inscrit dans votre fichier.

[Helldream]

Merci de ta réponse, mais j'ai du mal à savoir si mon client a le droit ou non d'utiliser l'adresse de l'ami du membre, en sachant que par définition, cette personne n'a pas pu donner son concentement quant à l'utilisation de son adresse (puisque ce n'est pas elle directement qui l'a saisie)... Pourrais-tu m'en dire plus à ce sujet?

[brocexco]

Le responsable du fichier doit informer chaque nouvel incrit de son inscription et de son droit de modification et de supression.

[Arlette]

Mon soucis est que ce client voudrait aussi sauvegarder l'adresse de l'ami, pour l'utiliser de la même façon (catalogue, mailing, publicité). Et c'est là que ça me chifonne... A-t'il le droit d'utiliser l'adresse de cet ami, qui n'a pas directement donné son concentement puisque c'est le membre enregistré qui a saisi cette adresse, à des fins publicitaires ou commerciales?

C'est évident que ton client n'a pas le droit d'utiliser les adresses autres que celles de ses clients (qui ont donné explicitement leur accord), pour envoyer quoique ce soit à des "soit disant amis".

J'espère que parmi les clients de ton client, je n'ai aucune de mes connaissances. Car j'apprécierai pas de recevoir un email publicitaire d'un site pour lequel je n'ai pas rentré moi même mon adresse

[Helldream]

Ne t'en fait pas, rien n'est fait pour le moment justement, je me renseigne avant

Et ça ne serait pas un email, mais un catalogue papier

Merci pour vos réponses qui confortent mes soupsons

[Leonick]

pour bien faire, il faudrait qu'il envoie 1 ET UN SEUL mel à l'ami pour lui demander de manière très explicite son accord à l'inscription à sa mailing list (opt-in).

C'est pour cela que je n'utilise jamais les liens "envoyez ce lien à un ami". J'i déjà cette possibilité sur mes navigateurs, y compirs IE.

[Helldream]

pour bien faire, il faudrait qu'il envoie 1 ET UN SEUL mel à l'ami pour lui demander de manière très explicite son accord à l'inscription à sa mailing list (opt-in).

Non ce n'est pas possible dans ce cas, car mon client en dispose que de l'adresse postale de l'ami. Pas son email. Finalement, nous nous sommes arrangés comme cela : en même temps que l'envoi du colis contenant la commande à l'ami, mon client lui adresse une lettre commerciale (en gros "telle personne t'as envoyé ce cadeau, nous espérons qu'il te fera plaisir, si toi aussi tu veux faire plaisir à tes amis ou découvrir les autres articles que nous vendons, viendez sur mon site Et si en plus tu t'y inscrit, on t'offre 1 de bienvenue"). Et si l'ami ne va pas s'inscrire eh bah tant pis pour lui, il n'y aura aucune "relance".

C'est tout à fait correct, non?

[Leonick]

Ca me parait bien. Sauf que 1 , ça fait un peu mesquin

[Helldream]

Bah pour situer, cette entreprise vend des CD de musique (en moyenne 10-15/cd). De plus, il offre les frais de port à partir de 25 d'achat (2 cd quoi). Donc il ne peux pas proposer 15 de bon d'achat non plus , pour un CD qui en vaut 10.... C'est sûr que s'il vendait de l'électroménager, 1 de réduction ça fait pitié...

[captain_torche]

Dans ce cas, "vends-le" plus en pourcentage : du genre "10% de réduction sur votre premier CD acheté" (quitte à faire 1,5 € de cadeau sur certains albums), ça attire un peu plus que le "1€ de réduction", qui paraîtra un peu mesquin à tout le monde.