TVA sur port

[mesly]

Bonjour,

je viens de découvrir ce forum qui m'a apporté une réponse que je cherche depuis des semaines.

j'ai un site et vend aussi bien en fance qu'à l'étranger (UE et non UE) uniquement à des particuliers.

mais nulle part je n'ai trouvé cette information concernant les frais de port.

N'ayant jamais été assujéti à la tva jusque là, je m'y vois contrainte cette année avec les modifications qui s'imposent.

Mon logiciel de gestion me propose l'option de frais de port assujéti ou pas.

Aussi je voudrai savoir si la TVA s'applique d'office sur les frais de port facturés ou si c'est selon les pays ou certaines conditions.

merci pour votre aide

[brocexco]

Les frais de port sont assujettis à la TVA.

Seuls sont éxclus de l'assiette de la TVA les débours, c'est a dire des frais pour lesquels le client reçoit une facture à son nom émise par le fournisseur. Nous ne servez dans ce cas que de moyen de transmission passif entre le client et le fournisseur.

[mesly]

merci beaucoup.

cela va faciliter la gestion au moins dans ce domaine

[Phongsaly]

Bonsoir,

Concernant cette question, je me demandais s'il s'agissait de la TVA du pays d'émission, de réception, ou les deux ?

Merci.

Py.

[Arlette]

Concernant cette question, je me demandais s'il s'agissait de la TVA du pays d'émission, de réception, ou les deux ?

houlà, cher ami... Ne complique pas la situation plus que ce qu'elle ne l'est

La TVA s'applique sur le montant des frais de port au taux du pays de celui qui la facture. Oui, c'est alambiqué pour te dire que si tu es le fournisseur français et que tu factures les frais de port, la TVA sera de 19.6 %...

On va pas se triturer les méninges en appliquant le taux du pays destinataire et encore moins un meddley des deux... En fait tu fais le travail des impôts français en collectant la TVA, faudrait pas faire celui des services fiscaux de tous les pays. On s'en sortirait plus.