Rémunérer un créateur de logiciels

[zantar]

Bonjour,

j'ai déjà trouvé sur le forum du Hub la démarche et les formulaires pour rémunérer des intermittants du spectacle pour des contributions de traductions ou de partitions musicales. Ma question en ce jour est double ; elle concerne des informaticiens en poste qui vous livrent des logiciels de compta-gestion sur mesure.

Mes questions :

1- sous quelle fome peut-on ( ou pas) rémunérer un informaticien en poste dans une entreprise pour la conception d'un logiciel de gestion sur mesure.

2- si la rémunération est possible, existe-t-il des contrats type, comme pour les traducteurs et compositeurs, contrats ou le concepteur est rémunéré selon des clauses pré-établies?

merci de vos éclairages.

Modifié 7 Décembre 2006 par zantar

[brocexco]

- Il peut être salarié pour un CDD dans votre entreprise, et recevoir une autre paie (vous n'avez pas a savoir s'il est engagé par ailleurs, voire même s'il a une sorte d'exclusivité).

ou

- Il peut s'être inscrit comme indépendant, dans le cas de la micro-entreprise par exemple, et il vous fait alors une facture (avec non RCS).

ou

- (pour faire plaisir à un intervenant récent ) il peut vous vendre sa prestation par l'intermédiaire d'une société de portage salarial.

[zantar]

Aiïe réponses qui engendrent des qustions :

Ce concepteur, ne fait pas partie du personnel de l'entreprise : il a déjà son boulot en CDI ailleurs: comment et sous quelle forme le rémunérer ?

L'échappatoire du portage salarial m'échappe je l'avoue !!! Par quel "subterfuge" administratif , ce concpeteur peut-il passer par ce genre d'entreprise pour se faire rémunérer par moi ?

[brocexco]

Vous l'embauchez pour un nombre d'heures convenu, en CDD. vous le payez pour ces heures là, et le CDD est terminé. S'il transgresse un clause le lui interdisant, vous n'êtes pas tenu de connaitre cette clause. C'est son problème (pour une opération ponctuelle, à part la sécurité sociale- qui le saura?)!

Vous passez un contrat avec une société de portage salarial pour ce fameux logiciel, la société de portage embauche en CDD ce monsieur qui réalise le logiciel; vous payez la société de portage. point.

[tankia]

Si cet informaticien crée des logiciels pour des clients en dehors de son travail de salarié, il doit s'inscrire à l'AGESSA, ainsi devenir "Auteur de logiciel indépendant" et peut te facturer le logiciel qu'il te vend en toute légalité.

C'est intéressant pour lui surtout si il le fait régulièrement en plus de son statut de salarié.