Comment savoir si un nom de domaine est "copyrighté"

[jordandu777]

Bonjour,

je voudrais savoir comment savoir si un nom de domaine est copyrighté.

par exemple je sais que si il y a google.com a mon avi si je prend un google.fr.tc ou un google.[nimportekoi]

je serai dans l'illegalité non ?

donc par exemple un site qui s'appel www.sleepoopi.com comment savoir si j'ai le droit de faire un site nommé www.sleepoopi.net ?

merci de votre aide

[nalrem]

Hello

Tu peux aller faire un tour sur le site de l'inpi, pour tout ce qui concerne les dépots de marques françaises, et même faire une petite recherche en ligne grâce au site icimarques : http://www.icimarques.com/

De manière générale, prendre le même nom qu'un concurrent, mais juste en changeant l'extension de nom de domaine, ça ne risque pas d'être apprécié

Tant qu'à inventer un terme comme sleepoopi, autant en prendre un dont tous les ndd sont libres.

[gripsous]

ou ici www.euridile.inpi.fr :-)

[lafleur]

La recherche en ligne Icimarques est un bon point de départ, mais elle ne trouvera pas des trucs genre slipoupi, sly-poo-pee ou SL Ipoupies. Le mieux est d'aller à L'Inpi et de leur commander une recherche complète, difficile à faire soi-même.

[brocexco]

D'accord avec les précédents intervenants, en ajoutant que les noms dérivés qui peuvent créer la confusion ou le ridicule ne sont pas plus autorisés.

Il y a une jurisprudence en la matière, ayant abouti par exemple à la suppression de marques comme "la vache qui pleure" et "la vache sérieuse" (à la demande d'une grande marque dont je tais le nom pour ne pas faire du pub! ).

donc "Gougueule", voir "gout-de-bouche" pourraient être supprimés.