vincedo Posté 28 Septembre 2006 Posté 28 Septembre 2006 Bonjour, Je suis aujourdhui confronté à une problématique que je narrive pas à résoudre. Ma société crée des sites Internet thématiques. La création de contenu à publier sur ces sites prend énormément de temps, et je voudrais la déléguer à des rédacteurs qui seraient rémunérés pour chaque article écrit. Seulement, ces rédacteurs ne sont ni des sociétés, ni des indépendants, ils ne peuvent donc pas me facturer. De plus, je ne veux pas mengager dans un contrat de travail avec eux, car il sagit de petites tâches ponctuelles et irrégulières. Comment, dans ce cas, faire pour les rémunérer légalement ? Jai déjà contacté lURSSAF et ALLO SERVICE PUBLIC, mais je nai obtenu aucune solution adaptée (ils me disent que je dois signer des CDD avec ces personnes, ou embaucher uniquement des indépendants). Avez-vous une idée sur la question ? Vincent
lafleur Posté 28 Septembre 2006 Posté 28 Septembre 2006 Salut Ces personnes touchent des droits d'auteur. Tu peux aller voir le site de l'Agessa : http://www.agessa.org ils expliquent tout et proposent même des modèles de facture. Sur le principe de mémoire, tu payes à l'auteur ses droits et à cet organisme la part qui leur revient. Tes rédacteurs n'ont rien à faire, tu leur envoie toi-même leur note d'honoraires.
c.klouchi Posté 28 Septembre 2006 Posté 28 Septembre 2006 Merci laurent et j'espère à samedi ou dimanche ou meme avant
boussole Posté 28 Septembre 2006 Posté 28 Septembre 2006 Il y aurait la voie du portage salarial à explorer. Par contre, ce sont eux qui s'inscrivent dans une societe de portage.
captain_torche Posté 28 Septembre 2006 Posté 28 Septembre 2006 J'y connais pas grand chose, mais c'est pas possible pour eux de devenir pigistes ?
vincedo Posté 28 Septembre 2006 Auteur Posté 28 Septembre 2006 Merci pour vos réponses. @lafleur Les droits d'auteurs, c'est une bonne idée. D'après un document trouvé sur Google, il semblerait qu'il faille quand même effectuer qq démarches pour passer par l'AGESSA : - l'auteur (rédacteur) doit être immatriculé à l'AGESSA - le commanditaire (moi) doit l'être aussi Par ailleurs, les revenus accessoires aux droits d'auteurs ne peuvent excéder un montant de 3 963,67 ⁄ par an. Mais c'est une bonne piste, ça se rapproche déjà beaucoup plus de ce que je cherche, merci ! @boussole Effectivement, le portage est une option, mais un peu contraignante pour les rédacteurs, surtout vu le niveau de rémunération (au maximum, qq centaines d'euros). @captain_torche Pigiste et droits d'auteur, c'est pas la même chose ? (je pensais qu'un pigiste était payé en droits d'auteur).
zantar Posté 28 Septembre 2006 Posté 28 Septembre 2006 c'est génial ce post!! il répond exactement à mes préoccupations !!! Bravo pour l'auteur et le HUb !!!
vincedo Posté 28 Septembre 2006 Auteur Posté 28 Septembre 2006 Pour ceux que le sujet intéresse, cette page explique très clairement le statut du pigiste : http://www.mediasinfos.com/pigiste.htm
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