nom de domaine vs marque déposé

[Mako]

Bonjour,

J'ai acheter un nom de domaine pour un ecommerce. Or ce nom de domaine correspond à une societe immatrucle en france et aussi a une marque déposé en france à l'inpi et ceci dans le domaine qui m'interresse.

A priori c'est donc mal barré pour moi et je ne devrais pas mettre mon site sur ce nom de domaine MAIS :

1/

J'ai choisit "graindecafé.com" avec nom commercial "grain de cafe"

La societe s'appelle "le grain de café" et a depose à l'inpi "le grain de café"

Ya un "le" de diff

2/

Et surtout !!!

"grain de café" ce serait pas generique par hasard ???

Et si je me rappele de mes etudes de droit on peut pas proteger un nom generique...

Que pensez vous de cette affaire ? Dois je faire le ecommerce sur ce nom?

Merci d'avance

NB: graindecafe.com, j'ai pris ca comme exemple, je ne le possede pas

Modifié 23 Septembre 2006 par Mako

[Calli]

salut moi j'avais maison-et-travaux.fr et apres 2 ans d'utilisation et un forum qui marché surper bien, j'ai recu une mise en demeure pour parasitage, contrefacon, et préjudices....

Comme j'avais déjà mis pas mal d'argent dans un autre proces, j'ai laissé tombé, c'était peut etre de l'intox et ils ont peut etre joué les gros bras, mais si tu tombe sur une société qui a beaucoup d'argent a mettre a la longue du perdra meme si tu as raison, car il y a toujours plusieurs niveau d'appels ce qui ralonge les delais a l'infini ainsi que les honoraires de tes avocats.

Par expérience faut mieux éviter les conflits car connéssant le probleme au départ vaut mieux vraiment l'éviter.

Surtotu que si ca te tombe dessus au bout de 2 a 3 ans quand ton site est bien en place tu perdra tout tes liens et toutes tes utilisateurs

pour info mon forum ne sais jamais remis de ce changement d'adresse...

[Arlette]

C'est du "parasitisme" pur et dur. Laisse tomber ton café et mets toi au thé Car tu vas y laisser des plumes dès que tu auras acquit une certaine notoriété. Car la sociéte : "Le grain de café" va attendre patiemment que ton affaire marche bien pour te faire un procès

Je connais un cas similaire entre deux restaurants : un dans la catégorie : "Relais et Châteaux", l'autre dans la catégorie : "Bistrot du coin". La seule différence c'est que l'un s'appelait : "Aux fines bouches" et l'autre : "La fine bouche"... Et bien Aux fines bouches qui avait déposé la marque à fait un procès au "Bistrot du coin" pour parasitisme. (ce n'est évidemment pas les vrais noms, mais la différence est réelle).

Donc tu vois, pourtant même dans le même secteur ils ne jouaient pas dans la même cour. Devines qui au final à fermer son établissement ?

[katmars]

100% d'accord avec Arlette. Tu es sur la même activité donc la confusion du client est réelle et c'est un argument imparable en matière de parasitisme. Chosis une autre marque c'est plus sur.

Sylvain

[koto]

un peu le meme cas, j'hesite a monter un site sur le ndd de domaine acheter dernierement.

il est composé de 2 mots: 1 commun + 1 qualitatif, en .net, le com etant pris par la marque (je suppose qu'elle est deposée, c'est une revue kiosque)

dans le propos du cas du post initial, j'en conclus que je ne pourrais ni utiliser machintruc.net ou machin-truc.net

edit: juste pour un forum. -fin edit:

je trouve pas normal ces regles de droit, un .com ok c'est de la com, mais un .net? on est sur le net, non? alors pour un annuaire ou un forum, tant quon y vend pas du ... etc. Pourquoi donc proposer l'achat de domaine au particulier dans ce cas, suffisait seulement de le proposer qu'aux entreprises, ils sauront s'arronger entre eux

Modifié 2 Novembre 2006 par koto

[SdT]

Comme ça a déjà été dit, je te conseille de choisir un autre nom.

Quand j'ai dû choisir un nom pour mon site commercial, j'ai bien fait attention de prendre un nom ne ressemblant à rien d'existant (dans le genre "similgames"). Comme ça, je suis sûr que personne me fera de procès

[koto]

Quand j'ai dû choisir un nom pour mon site commercial

oui pour ton cas, tu fait du biz

pour mon forum rien de commercial, pas de pub, et avec la foison de forums existants l'interet du ndd porte uniquement pour les mots generique car mieux memorisables, c'est unplus. un critere certains pour la revue en question bien quelle doit prendre bien d"autre criteres.

mais moi, je ne vends rien, quoi de mal d'utiliser des generiques pour plus de visibilité,

sinon

suffisait seulement de le proposer qu'aux entreprises

et mon forum serait sur machin-truc.free.zut

bien sur je peut toujours le faire sur kotokotokotoko.net mais y'en a qui vont s'emmeler le clavier

Modifié 2 Novembre 2006 par koto

[drs]

Le mieux est de faire une recherche sur ce site http://www.icimarques.com/ dans un premier temps.

Si il n'y a rien, c'est pas gagné pour autant, il faut faire une recherche d'antériorité (payante) pour les classes qui t'intéressent via l'INPI.

[koto]

la marque c'est cuit.

mais un whois des domaines enregistrés m'apprend que la marque n'a enregistré que le machintruc.fr et le site fait juste une petite promo de la revue

un forum qui cause de machin qui pourrait etre truc sur machin-truc.net c'est assez loin non?

nb: la revue ne vends pas de machins, comme la plupart des revues y'a des articles, des pubs, des conseils, des pubs, des dossiers, des pubs (tout ça en rapport avec machin bien sur) et ...un courier des lecteurs

[drs]

La marque prime sur le NDD, donc à ta place je laisserai tomber ce nom.

Bonne chance dans tes démarches.