Temca Posté 22 Septembre 2006 Posté 22 Septembre 2006 Bonjour, Un client tarde à me payer (des mois...), après plusieurs relances de ma part il reste sourd à mes injonctions. Je n'ai pas envie de chercher la bête plus loin et que cela me coûte encore de l'argent en frais d'avocat ou huissier ou autre (déjà les A/R sont chers je trouve, plus le temps passé à faire le courrier, le papier, l'impression, aller à la poste, etc... pour rien au final). Bref, le plus simple serait que je retire le design que j'ai fait pour son site (modifier la css) afin que celui-ci s'affiche correctement mais reste très basique, plus l'animation flash dans le header du site et enfin quelques unes de mes photos qui ont servi à illustrer des pages. Ma question : ai-je le droit de retirer les travaux graphiques que j'ai effectué pour ce site et qui ne me sont pas payés ?. Ou alors je l'ai dans le baba et je n'ai pas non plus ce droit là ?. D'autre part, quitte à aller voir un avocat, j'ai utilisé ma femme comme modèle pour illustrer la partie "contact" du site (photo). Donc, je me dis que je peux l'attaquer aussi pour utilisation d'une de mes photos avec, en plus, un personnage que l'on reconnaît et qui n'a jamais signé de document autorisant l'utilisation de son image. Je me demande si ça rapporterait pas plus d'ailleurs. Un de mes contacts vient de se faire "attrapper" par Gettyimage pour avoir pris une photo sur un site sans en avoir les droits et on lui réclame 1.300 juste pour l'avoir fait, mais sans pouvoir utiliser la photo quand même. Alors quitte à le faire "chier" autant y aller gaiement. Merci d'avance pour vos réponses. Bien cordialement. Christophe.
Leonick Posté 22 Septembre 2006 Posté 22 Septembre 2006 Si ça n'est pas spécifié dans le contrat, tu ne peux les retirer. Il aurait fallu spécifier que les développements effectués (graphiques, css, etc...) restaient ta propriété jusqu'au paiement intégral et que tu te réservais le droit, si le paiement n'était pas effectué dans les temps, de reprendre ton dû. Et ça, ça n'est pas vraiment évident au client de refuser de signer une telle clause, sans vouloir dire que, dès le début, il sait qu'il ne voudra pas te payer comme prévu.
captain_torche Posté 22 Septembre 2006 Posté 22 Septembre 2006 Par contre, pour ta femme comme modèle, je ne pense pas que tu puisses faire quelque chose. En tant que prestataire, tu te dois de vérifier les droits d'utilisation de tes photos.
Temca Posté 24 Septembre 2006 Auteur Posté 24 Septembre 2006 Merci pour vos réponses... je n'avais pas activé la notification de réponse et je n'étais pas repasser. En parlant de repasser, c'est pour mon paiment que je peux repasser maintenant... Bon tant pis, je le saurai pour la prochaine fois : je vais inclure une clause supplémentaire dans les CGV afin de m'autoriser le retrait de mes travaux en cas de non paiement. Merci pour vos réponses !.
katmars Posté 24 Septembre 2006 Posté 24 Septembre 2006 A mon avis ne te poses pas trop de questions. Tu deconnectes le site jusqu'au paiement des factures, point barre. Faut parfois faire simple pour être efficace ! Sylvain
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