Reprise article Creative Common : commercial ou pas?

[Pixame]

Ai-je le droit de reprendre sur mon site des articles publiés sur internet sous creative common avec la licence BY - NC - ND (http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.5/)

Ce qui me pose problème est la notion de "non commercial" : le fait de reprendre cet article sur mon site alors que j'affiche des publicité est-il condidéré comme étant une utilisation commerciale ou non commerciale ?

Merci.

Modifié 25 Juillet 2006 par Pixame

[KaRaK]

Bonjour Pixame,

Si tu comptes reprendre des articles d'une seule source (ou d'un nombre peu important),

le mieux est de demander directement aux auteurs si l'utilisation que tu comptes faire lui convient.

Modifié 25 Juillet 2006 par KaRaK

[Monique]

Bonjour,

Un article très intéressant à propos de cette licence : Bref éloge de la licence Creative Commons nc nd

Le résumé explicatif de la licence dit ceci :

Vous navez pas le droit dutiliser cette création à des fins commerciales

et le code juridique qui lexplicite précise

LAcceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par larticle 3 avec lintention ou lobjectif dobtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle. Léchange de lOeuvre avec dautres Oeuvres protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique par le partage électronique de fichiers, ou par tout autre moyen, nest pas considéré comme un échange avec lintention ou lobjectif dun profit commercial ou dune compensation financière personnelle, dans la mesure où aucun paiement ou compensation financière nintervient en relation avec léchange dOeuvres protégées

et le contenu de l'article 3 cité :

3. Autorisation. Soumis aux termes et conditions définis dans cette autorisation, et ceci pendant toute la durée de protection de l'Oeuvre par le droit de la propriété littéraire et artistique ou le droit applicable, l'Offrant accorde à l'Acceptant l'autorisation mondiale d'exercer à titre gratuit et non exclusif les droits suivants :

- reproduire l'Oeuvre, incorporer l'Oeuvre dans une ou plusieurs Oeuvres dites Collectives et reproduire l'Oeuvre telle qu'incorporée dans lesdites Oeuvres dites Collectives;

- distribuer des exemplaires ou enregistrements, présenter, représenter ou communiquer l'Oeuvre au public par tout procédé technique, y compris incorporée dans des Oeuvres Collectives;

- lorsque l'Oeuvre est une base de données, extraire et réutiliser des parties substantielles de l'Oeuvre.

Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous les supports, médias, procédés techniques et formats. Les droits ci-dessus incluent le droit d'effectuer les modifications nécessaires techniquement à l'exercice des droits dans d'autres formats et procédés techniques. L'exercice de tous les droits qui ne sont pas expressément autorisés par l'Offrant ou dont il n'aurait pas la gestion demeure réservé, notamment les mécanismes de gestion collective obligatoire applicables décrits à l'article 4(d).

(Source URL: http://creativecommons.org/licenses/by-nc-....0/fr/legalcode )

L'interprétation des licences est loin d'être toujours évidente.

Il me semble que la publication d'une oeuvre sous cette licence sur une page d'un site affichant des publicités ne constitue pas un usage commerciale de l'oeuvre elle-même (mais je n'ai pas trouvé d'infos précises à ce sujet).

Je rejoins donc l'avis de KaRaK... cela ne coûterait qu'un peu de temps mais aurait le mérite de clarifier la situation.

[Pixame]

Merci Monique pour ton avis (et pour avoir mis la traduction, je n'avais que la version anglaise...). Après réflexion, je pense aussi que cela ne pose pas de problème.

Mais comme vous le dites tous les deux, mieux vaut effectivement contacter directement l'auteur pour en être certain.

[birdyman]

Salut,

Je rejoint les réponses précédentes. A mon avis la présence de pub ne peut pas être considérée comme un usage commercial du site.

En plus de ne pas avoir de surprise, c'est aussi très sympa d'avoir un échange avec

quelqu'un dont on aprécie le travail, et pour l'autre personne ca fait toujours plaisir de voir que ce qu'il fait est aprécié.

@++