Wiki et droit d'auteur

[xavier29]

Bonjour,

(pays concerné: France)

Je suis administrateur d'un site qui contient un forum, et je voudrai savoir à quel type d'oeuvre appartient l'ensemble des messages d'une personne sur un forum ?

Est-ce un document multimédia ? Si oui, une oeuvre multimédia est-elle classée dans la catégorie des œuvres audiovisuelles ?

Paragraphe III.1 : http://www.ac-grenoble.fr/crt/national/miadroit.htm

Un forum peut-il être considéré comme une oeuvre collective ou de collaboration ? (paragraphe I.A.3: http://www.ac-grenoble.fr/crt/national/miadroit.htm )

Si oui, l'ensemble des messages d'une personne n'est-elle pas un élément de cette oeuvre ?

D'autre part, mon site contient aussi un wiki ( http://fr.wikipedia.org/wiki/Wiki ).

Une page d'un wiki peut-elle être considéré comme une oeuvre ?

Si oui, l'auteur d'une page wiki qui a été améliorée par plusieurs personnes peut-il revendiquer le droit d'effacer cette page sous prétexte que c'est lui qui l'a créée ?

Ceux qui ont contribué à amélioré la page y ont aussi apporté du contenu qui est -je suppose- soumis aux droits d'auteur ?

J'ai d'autant du mal à trouver la réponse qu'aucune identification n'est nécessaire pour participer au wiki, donc il n'y a aucune façon de vérifier qui est l'auteur des textes (même si entre nous on sait à peu près quels sont les auteurs).

Je précise qu'il s'agit de Dokuwiki, la license concernant le contenu est celle-ci:

http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/

Une page wiki peut-elle être considérée comme une oeuvre de collaboration ?

Si oui, l’œuvre est donc la propriété commune des co-auteurs qui exercent leurs droits d'un commun accord, faut-il l'accord des co-auteurs pour que l'oeuvre soit retirée ?

Beaucoup de questions, peut-être naïves, désolé: je n'y connais pas grand chose.

Merci d'avance de m'aider, c'est technique tout ça, mais important à savoir quand on administre un site.

Modifié 2 Juin 2006 par xavier29

[xavier29]

Pas évident ou ininterressant ?

Sérieusement: aucun spécialiste n'a la moindre idée ?

Je me concentre sur une question:

L'auteur d'une page wiki qui a été améliorée par plusieurs personnes peut-il revendiquer le droit d'effacer cette page sous prétexte que c'est lui qui l'a créée ?

(Je précise qu'il s'agit de Dokuwiki, la license concernant le contenu est celle-ci: http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/ )

[captain_torche]

Effectivement, c'est assez flou.

D'une part, on a le contrat de licence qui autorise n'importe qui à utiliser le texte tel quel, ou à le modifier, tant qu'il en précise 'auteur original.

D'autre part, la législation autorise un auteur à effectuer son 'droit de retrait', c'est-à dire, supprimer son oeuvre.

Par contre, à ce que j'ai vu pour l'instant (sources wikipedia, educnet.education.fr), l'auteur ne peut exercer ce droit de retrait, que s'il indemnise les autres parties du contrat pour le préjudice subi.

[xavier29]

Ok pour le wiki, je retiens le principe d'indemnisation.

Toujours pas de réponse en ce qui concerne l'ensemble des messages d'une personne sur un forum ?

Un cas concret: un participant à un forum demande à l'administrateur de supprimer tous ses messages, justifiant sa demande par l'application de son droit moral.

Pour que ce droit s'applique il faut que ses messages soient considérés comme une oeuvre, est-ce le cas ?

J'aimerai savoir s'il existe une réponse claire et officielle, parce que genre de demande peut mettre en vrac plusieurs fils de discussion (ils deviennent incompréhensibles, le fil est rompu), et que le travail demandé à l'admin peut être conséquent lorsque la personne exige aussi que les citations intégrales de ses messages faites par d'autres membres soient effacées.

Sur le forum du site net-iris, on trouve cette réponse:

"[...] nous n'effaçons pas les messages de nos utilisateurs sur simple demande de leur part, car chaque message est censé s'intégrer à une discussion qui a besoin pour sa cohérence de ne pas être tronquée.

Ainsi, pour renforcer cette position, nous avons émis l'idée et le principe que les forums constituent une base de connaissances mutualisée."

http://www.net-iris.fr/forum-juridique/pro...html#post218199

Ils ajoutent à la suite que bien naturellement si la demande est valable et justifiée, ils modèrent.

Qu'en pensez vous ?