Suppression d'un membre d'un forum

[MagNet]

Bonjour,

Mon forum tourne actuellement assez bien (275 000 messages) mais même si plus on est, plus on rit, il ne faut pas oublier que plus on est et plus il y a de C..s !

Un membre a agressé d'autres membres de mon forum, nous l'avons donc banni.

Il nous a demandé de le supprimé, ce que nous avons fait. Mais sur phpBB cela supprime l'utilisateur et remplace son pseudo par Invité dans les messages.

Voila le mail que j'ai reçu hier :

Après renseignement au CNIL,sachez que vous vous trompez complètement, j'ai un doit de regard et de décision sur mes messages,vu que mon pseudo est attaché à une adresse E-mail qui est ***@wanadoo.fr et que je suis le seul possesseur de cette adresse E-mail,personne ne peut l'utiliser à part moi.Vous devez donc comme je vous l'ai demandé retirer mes messages,conformément à la loi informatique et liberté,et ce sera ma dernière demande avant poursuite via le CNIL qui vous rappellera la loi,mon mail faisant fois !!!

Qu'en est il ?

Merci

[kazhar]

C'est du bluff. Seules les informations personnelles du membre sont à supprimer, et les messages ne sont pas informations personnelles, à moins qu'il n'en donne dans le message, auquel cas tu n'a qu'à l'éditer.

[TheRec]

Bonjour,

On peut suivre un raisonnement logique différent, les auteurs de messages étant responsables du contenu de leurs contributions sur tous systèmes de communication (cela inclut les forums de discussions), on peut en déduire qu'il a également le droit de décider s'il veut qu'il soit accessible ou non. L'administrateur laisse en général une mention comme celle-ci dans sa charte :

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant lapologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une uvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message dun tiers).

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Source: http://www.foruminternet.org/telechargemen...ms-20030708.htm

Si on estime que chaque message est une uvre de l'esprit, et donc que son auteur en est le propriétaire, les droits sur celle-ci sont clairs, toute reproduction sans autorisation peut être sanctionnée. Lorsque l'utilisateur à envoyé son message il a montré qu'il souhaitait publier son uvre sur le forum. Maintenant s'il te contact par courriel pour te demander d'effacer ces messages c'est qu'il a changé d'avis, et sauf erreur, il en a le droit. Maintenant, un courriel ne fait pas foi... une lettre recommandé avec Accusé de Réception (AR) en revanche oui.

Donc que tu précises ceci ou non dans ta charte, à mon avis et je ne suis pas juriste, tu devrais obtempérer et supprimer ses messages, de plus les contributions de ce genre de membres apportent rarement beaucoup à un forum...

[Dudu]

Salut

Le problème reste ensuite des 'trous' que va laisser la suppression des messages, dans le cas où l'individu a posté quelques messages intéressants avant de délirer.

Çà nuirait complètement à la compréhension

Sachant que rien ne peut prouver, une fois le compte supprimé, que les messages de "Invité" ont été postés par ce compte j'aurais plutôt tendance à privilégier la bonne compréhension des sujets et à ne pas supprimer les messages (à part ceux d'insulte évidemment mais tu m'auras compris ).

D'autant que la jurisprudence joue en ta faveur.

Le coup du "je me suis renseigné à la CNIL" c'est du bluff effectivement.

Tu peux d'ailleurs lui répondre pour commencer que c'est la CNIL et non le CNIL

Et si malgré tout la chauve-souris parvient quand même au quatrième ..

Et si vraiment la CNIL t'envoie un mail, une copie des messages d'insultes (que tu as gardé bien précieusement dans une section 'modérateurs' n'est-ce pas ?) devrait leur suffire.

En outre, ce genre d'agités à l'amour-propre outragé par un bannissement se lassent bien vite

(Méfie-toi quand même d'éventuels nouveaux pseudos dans les jours à venir..)

[MagNet]

Merci pour vos réponses complètes,

Je vais rédiger un courrier cette après-midi après les cours.

Un webmaster d'un site ami/concurrent m'a confirmé que lui aussi avait eu de nombreux problèmes avec ce membre, toujours ca dans mon camp...

Merci encore,

François