modifications d'un de mes sites par un tier

[belgarath]

Bonjour,

Webmaster professionel depuis presque deux ans, j'ai réalisé le site internet d'un lycée en tant qu'assistant d'éducation dédié à l'informatique.

Rien ne spécifie dans mon contrat de l'époque que les oeuvres réalisés sont la propriété du lycée, surtout que la réalisation de site web n'est pas dans les attributions d'un assitant d'éducation, et aucun document sur la création du site Web n'a été signé(ce qui est peut être un tort que j'ai eue), donc en toute logique je garde entièrement les droits sur ma création.

Hors un assistant d'éducation arrivé après mon départ de ce lycée à repris en main le site du lycée, en apportant d'abord des modifications au niveau du code source puis maintenant il envisage de modifier le graphisme du site en utilisant des éléments de graphisme que j'ai créé. Tout celà sans m'en aviser, j'ai d'ailleurs du réclamer qu'il remette mon nom sur le site pour me créditer sur la création original du site.

Là où celà m'ennuie beaucoup c'est que je devrait retirer ce site de mes créations dans mon CV, puisqu'il n'en restera en ligne qu'une version altéré et défiguré de mon travail.

Selon moi il n'a aucun droit que modifier ainsi mon travail, d'ailleurs quel droit à le lycée de retirer ou modifier mon travail puisque les droits m'appartiennent ?

Modifié 20 Avril 2006 par belgarath

[petit-ourson]

As-tu fait ce site durant des heures rémunérées par le lycée ?

[belgarath]

oui mais comme je l'expliquais mon contrat ne spécifie pas que ce que je pouvais éventuellement réalisé était leur proprietés, étant donné qu'en théorie je ne suis pas censé produire quelque chose pour eux, close qui elle figurait sur des contrats que j'ai eue dans d'autres entreprises.

[Arlette]

Bonjour,

As tu lu les articles de cariboo sur Le droit d'auteur

J'ai trouvé aussi ceci qui pourra t'aider dans ta réflexion

[belgarath]

Bonjour,

As tu lu les articles de cariboo sur Le droit d'auteur

J'ai trouvé aussi ceci qui pourra t'aider dans ta  réflexion

<{POST_SNAPBACK}>

Merci. Je connais les lois sur les droits d'auteurs, j'ai même eue des cours de juridiques lors de ma formation de webmaster mais dans des cas pratiques comme celui là il est toujours difficile de savoir si on est vraiment dans son droit ou pas, je voulais justement un avis éclairé et objectif sur la question.

D'après ce que je comprend moi, le lycée peut décidé ou non d'utiliser mon travail en le mettant en ligne, après tout c'est leur serveur et leur nom de domaine, Mais en revanche le pseudo-webmaster qui me remplace n'a en aucun cas le droit d'altérer mon travail comme il le fait, il serait dans son droit uniquement si il recréait complétement un site internet. J'ai bon?

[Arlette]

Merci. Je connais les lois sur les droits d'auteurs, j'ai même eue des cours de juridiques lors de ma formation de webmaster mais dans des cas pratiques comme celui là il est toujours difficile de savoir si on est vraiment dans son droit ou pas, je voulais justement un avis éclairé et objectif sur la question.

D'après ce que je comprend moi, le lycée peut décidé ou non d'utiliser mon travail en le mettant en ligne, après tout c'est leur serveur et leur nom de domaine, Mais en revanche le pseudo-webmaster qui me remplace n'a en aucun cas le droit d'altérer mon travail comme il le fait, il serait dans son droit uniquement si il recréait complétement un site internet. J'ai bon?

Un avis éclairé il n'y a qu'un professionnel du droit qui pourrait te le donner.

Ton post ne pouvait pas me laisser supposer que tu avais suvi des cours de droit (De même que les miens ne pourront pas de permettre de connaître ma formation )

Sinon, j'en arrive aux mêmes conclusions que toi. Dans la mesure ou tu es le créateur, que tu as signé ton oeuvre, tu peux demander au lycée de laisser l'intégralité de ton oeuvre en son état. Ou alors, il demande au nouveau webmaster de faire un autre site, sans copier le tien.

Ceci étant dit, je ne suis pas une professionnelle du droit

[Mode débutante en matière de webmastering]Quand on fait un site, le code ne peut être modifié que par son réalisateur, sauf s'il a laissé les accès pour le faire ? Si mon hypothèse est bonne, as tu laissé un moyen d'accès à l'indélicat pour qu'il s'approprie ton travail ?[/Mode débutante en matière de webmastering]

[belgarath]

[Mode débutante en matière de webmastering]Quand on fait un site, le code ne peut être modifié que par son réalisateur, sauf s'il a laissé les accès pour le faire ? Si mon hypothèse est bonne, as tu laissé un moyen d'accès à l'indélicat pour qu'il s'approprie ton travail ?[/Mode débutante en matière de webmastering]

<{POST_SNAPBACK}>

Tout à fait, faut dire aussi que je débute dans le métier c'était mon deuxième site pro et j'ai fait pas mal d'erreurs, mais on ne m'as pas laissé le choix, je ne peut même pas accéder au serveur d'hébergement par FTP.

Et puis mes cours de juridiques c'était vraiment des bases juste histoire ne pas se faire avoir( et pourtant ).

Bon il ne me reste plus qu'a essayer de régler ça pour l'instant à l'amiable avec l'indélicat personnage et le lycée, bien que l'envie de pourrir la vie de l'indélicat personnage me démange vu qu'il m'a en plus piquer un poste qu'on m'avait promis, y en a qui sont vraiment sans gène.

en tout cas merci pour les réponses.