lapîn Posté 11 Avril 2006 Posté 11 Avril 2006 Bonjour, Un client à qui j'ai fais un site web a un problème avec sa comptable : elle n'est pas sûre qu'elle peut passer la facture en dépenses en nouvelles techologies car elle ne sait pas si l'achat d'un site web est de "l'incoporel" est-ce que qqn peut m'aiguiller ? merci a+
robinsonvendredi Posté 11 Avril 2006 Posté 11 Avril 2006 Le mieux placé pour te répondre est l'expert comptable de ton client : lui as tu posé la question ?
Bruno Gonzalvez Posté 11 Avril 2006 Posté 11 Avril 2006 Légalement un site web est encore considéré comme du logiciel (fiscalement aussi d'ailleur). Donc, d'une manière générale, je serais tenté de dire qu'il s'agit de dépenses incorporelles. Mais comme on vous l'a conseillé plus haut, demandez plutôt à un expert qui connait le dossier de votre client, la nature exacte de ce qu'il a payé, etc.
Arlette Posté 11 Avril 2006 Posté 11 Avril 2006 Un client à qui j'ai fais un site web a un problème avec sa comptable : elle n'est pas sûre qu'elle peut passer la facture en dépenses en nouvelles techologies car elle ne sait pas si l'achat d'un site web est de "l'incoporel" Elle est pas claire ta question - Qu'entend ta comptable par "achat de nouvelle technologie" ? - achat incorporel ? Je suppose qu'elle veut dire : "Est-ce une immobilisation matérielle ou immatérielle" ? Alors premièrement il faut savoir que pour qu'un bien soit considéré comme une immobilisation (c'est à dire amorti sur plusieurs exercices), il faut qu'il est une certaine valeur + une durée de vie. Quand on a répondu à ces deux critères, on se pose la question si le bien "on peut le palper" ou si c'est "du virtuel (parce que je trouve pas un autre mot". Dans le premier cas : comme une maison par exemple c'est du corporel, dans le second cas si le bien est susceptible dêtre vendu, transféré, loué ou échangé de manière isolée ou avec un contrat c'est immatériel. Le cas des logiciels ne se posent pas : c'est bien une immobilisation. Généralement ils s'amortissent sur 3 ans. Donc on considère que leur durée de vie est donc de 3 ans. Au delà on peut dire qu'ils deviennent périmés. Mais un site internet ... That'is the question ! Comment prouver que cela apporte une plus-value à l'actif de la société ? Comment être certain qu'il a une durée de vie d'au moins 3 ans (comme un logiciel) ??? Si la société est une société de vente à distance je dirais que c'est son outil de travail donc une immobilisation. Maintenant si ce n'est qu'une vitrine, là j'ai pas la réponse, mais le l'expert comptable de la société qui connait le dossier l'aura sans doute
tictact Posté 11 Avril 2006 Posté 11 Avril 2006 COMMENT COMPTABILISER LES COUTS RELATIFS A UN SITE INTERNET ? Les dépenses entreprises pour le développement et la maintenance d'un site Internet font l'objet de traitements comptables particuliers . Cette mesure a été adoptée par le Comité d'interprétation des normes de l'IASC, le SIC, face à la multiplication des dépenses des entreprises pour leur sites Internet. Certaines de ces charges seront considérées comme intégrant les actifs immobilisés des entreprises alors que d'autres seront simplement des charges d'exploitation. Le problème a toujours été la classification de ces dépenses. Dans quels cas les dépenses engagées sont-elles considérées comme actifs immobilisés ? Est un actif immobilisé la charge interne engagée pour le développement d'un site Internet destiné à un usage interne à l'entreprise (Intranet) ou à un usage externe obéissant aux conditions de la norme 38 " Immobilisations incorporelles " : - " Comptabilisation et évaluation initiale d'une immobilisation incorporelle ", - " Phase de développement : il s'agit de phases de développement de l'infrastructure et de l'application, de conception graphique et de création du contenu (sont exclues les dépenses relatifs à la promotion et à la publicité)". Pour être actif immobilisé incorporel, la dépense doit être de nature à générer des avantages économiques à l'avenir pour l'entreprise. Pour cela il faut que le site pour lequel la dépense est engagée soit en mesure de générer des revenus. L'entreprise doit être capable de prouver cette qualité du site. Sinon, si le site a juste un caractère promotionnel, les dépenses engagées sont considérées comme des charges.
Arlette Posté 12 Avril 2006 Posté 12 Avril 2006 Pour être actif immobilisé incorporel, la dépense doit être de nature à générer des avantages économiques à l'avenir pour l'entreprise. Pour cela il faut que le site pour lequel la dépense est engagée soit en mesure de générer des revenus. L'entreprise doit être capable de prouver cette qualité du site. Sinon, si le site a juste un caractère promotionnel, les dépenses engagées sont considérées comme des charges. Mon analyse était donc bonne Il faut que cela apporte une plus value. Mais un site internet ... That'is the question ! Comment prouver que cela apporte une plus-value à l'actif de la société ? Comment être certain qu'il a une durée de vie d'au moins 3 ans (comme un logiciel) ??? Si la société est une société de vente à distance je dirais que c'est son outil de travail donc une immobilisation. Maintenant si ce n'est qu'une vitrine, là j'ai pas la réponse, mais le l'expert comptable de la société qui connait le dossier l'aura sans doute Mais comment être certain à la création du site que celui-ci générera des revenus ? D'autre part, nous ne connaissons pas le site en question. Si c'est celui d'un agent immobilier, on peut dire que ce sera un "outil de travail" et donc je suis d'avis qu'il est immobilisable. Mais si c'est simplement pour faire" comme tout le monde"... Avoir un site dans l'espoir qu'il soit un jour générateur de gains, là je serais plutôt prudente. De toutes les manières, une chose est certaine si immobilisation il y a c'est "incorporelle". Il n'y a pas plus virtuel qu'un site
Dadou Posté 12 Avril 2006 Posté 12 Avril 2006 Si c'est juste un site vitrine, je le mettrais dans la même categorie que les panneaux publicitaires =>Comment sont comptabilisés les panneaux publicataires?? L'exemple du site d'une agence immobilière, ce serait à mettre dans la même categorie que les depliant qu'ils sortent avec les photos
lapîn Posté 12 Avril 2006 Auteur Posté 12 Avril 2006 Bonsoir Merci pour toutes vos réponses, c'est sympa et intéressant. C'est vrai que ma question n'était pas très bien formulée : en fait c'est l'expert comptable de mon client qui pose la question... c'est censé être lui le professionnel de la compta et moi le professionnel du web, mais c'est tjs intéressant de savoir ça aussi, j'ai appris plein de choses dans vos posts. Donc le site, c'est un site qui présente des chambres d'hôtes plutôt haut de gamme. C'est un site vitrine, il n'y a pas de vente en ligne, mais c'est essentiellement grâce à cet outil - ce site web - que le propriétaire loue ses chambres. Il y a une zone d'admin donc on peut d'autant plus considérer le site web comme un logiciel, il peut informer les internautes d'éventuelles disponibilités/réservations. en gros je penche pour une immobilisation incorporelle, si j'ai bien compris Bonne soirée
Dadou Posté 13 Avril 2006 Posté 13 Avril 2006 en fait c'est l'expert comptable de mon client qui pose la question... Alors c'est à lui d'aller chercher la reponse à la question, c'est son job, si on lui apporte tout sur un plateau, a quoi sert il??? Le site est une vitrine pour un hotel, les hotels mettent souvent des panneau publicitaires sur les bords des routes, comment l'expert comptable les considères t'il?
brocexco Posté 13 Avril 2006 Posté 13 Avril 2006 Alors c'est à lui d'aller chercher la reponse à la question, c'est son job, si on lui apporte tout sur un plateau, a quoi sert il??? Le site est une vitrine pour un hotel, les hotels mettent souvent des panneau publicitaires sur les bords des routes, comment l'expert comptable les considères t'il? <{POST_SNAPBACK}> avec l'agejava script:emoticon('') smilie je me révolte moins sur ce genre de réponse, et me rappelle que les réponses idiotes répondent souvent à des questions mal posées. Le vrai problème est le suivant: Ce site web sera t il générateur d'avantages écnomiques futurs? C'est le cas par exemple d'un systême de commande en ligne, ou d'un sav par email. Dans ce cas, il s'agit bien d'une immo incorporelle. Sinon, il s'agit d'une charge publicitaire.
Arlette Posté 13 Avril 2006 Posté 13 Avril 2006 Le site est une vitrine pour un hotel, les hotels mettent souvent des panneau publicitaires sur les bords des routes, comment l'expert comptable les considères t'il? Comparons ce qui est comparable. Une agence immobilière qui se fait faire un site internet avec back-office pour pouvoir publier tous les jours les nouvelles offres de location et vente c'est un outil de travail. C'est avec cela qu'elle va faire du chiffre d'affaire : donc une immobilisation. Si c'est simplement pour avoir les photos de son agence et ses coordonées (comme dans les pages jaunes) : c'est de la publicité. Si les distribue des papiers dans les boîtes aux lettres c'est de la publicité. Pour un hôtel c'est la même chose. Si tu as un service de réservation en ligne, c'est un outil de travail. Donc une immobilisation. Si c'est simplement pour avoir les photos de son hôtel c'est de la publicité. Pour les panneaux publicitaires, et bien je dirais que si le panneau est à l'usage exclusif de l'hôtel, qu'il est acheté et posé par l'hôtel (et non loué) c'est une immobilisation corporelle. Dans la mesure ou c'est sa propriété, il en a l'usage exclusif et cela lui fait de la publicité qui lui permet d'augmenter son chiffre d'affaire Lapin : Tu devrais conseiller à l'expert comptable de ton client de s'inscrire sur le Hub Dadou : Dans toutes les professions on peut à un moment donné avoir un doute, ou ne pas savoir parce que c'est la première fois que l'on est confronté à un problème. Et je pense que l'expert-comptable n'a pas du dire à son client : "est-ce une immobilisation incorporelle ou pas" mais plutôt à du lui demander : "Quel sera l'utilité de ce site, pour savoir si cela peut entrer en immobilisation incorporelle ou non". Et là, c'est tout à fait différent. Car ne perdons pas de vue le post initial : Un client à qui j'ai fais un site web a un problème avec sa comptable : elle n'est pas sûre qu'elle peut passer la facture en dépenses en nouvelles techologies car elle ne sait pas si l'achat d'un site web est de "l'incoporel" La comptable, qui demande à son patron, qui demande à Lapin... ===> Beaucoup de perte d'informations dans cette chaîne
lapîn Posté 15 Avril 2006 Auteur Posté 15 Avril 2006 La comptable, qui demande à son patron, qui demande à Lapin... ===> Beaucoup de perte d'informations dans cette chaîne <{POST_SNAPBACK}> et moi qui demande au hub merci pour vos réponses à bientôt
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