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Posté

Bonjour,

J'aimerais proposer aux visiteurs de mon site la possibilité de poster des articles sous licence F.D.L Gnu. Mais je me pose deux questions :

1°/ Est-ce que ça suffit si je précise le fonctionnement dans la page où on poste les articles ? Du genre, un avertissement bien visible "Tout ce que vous postez ici est publié sous licence F.D.L. Gnu" ?

2°/ Est-ce qu'une personne peut revenir sur sa décision, et décider que son uvre n'est plus en licence F.D.L. Gnu ?

Merci d'avance,

Inature

Posté
Bonjour,

J'aimerais proposer aux visiteurs de mon site la possibilité de poster des articles sous licence F.D.L Gnu. Mais je me pose deux questions :

1°/ Est-ce que ça suffit si je précise le fonctionnement dans la page où on poste les articles ? Du genre, un avertissement bien visible "Tout ce que vous postez ici est publié sous licence F.D.L. Gnu" ?

2°/ Est-ce qu'une personne peut revenir sur sa décision, et décider que son uvre n'est plus en licence F.D.L. Gnu ?

Merci d'avance,

Inature

<{POST_SNAPBACK}>

Dure comme question.

Quelque soit la licence, c'est la convention de Berne qui prévaut (gestion des droits d'auteurs).

Parmi ces droits, on trouve

Le droit de retrait et de repentir qui consiste au retrait par l'auteur de son uvre déjà divulguée de la sphère du marché en contrepartie d'une compensation financière à hauteur du préjudice subi par le diffuseur.

Source : Wikipedia

Tu as plus d'info dans le sujet sur les Licence GNU

A noter que la convention de Berne a été ratifié par les USA.

François

Posté

Bonjour,

C'est exactement ce que je cherchais :)

Je vais fouiller dans ces directions (convention de Berne et droit de repentir), et je vais pouvoir blinder mon projet.

Merci infiniment !

Inature

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