Droit et site "hot"

[Régis]

Bonjour,

Quelle protection "juridique" prendre pour un site diffusant des fichiers euh "Hot" (mais il n'y a pas que des documents "hot" sur le site), disclamer, etc...

Connaissez-vous un disclamer modèle en vF ?

Le disclamer doit-il être uniquement à l'ouverture de la page de l'accueil ou bien à l'ouverture des documents "hot" ?

Quels sont les éléments indispensables à mettre en place, etc...

NB : Site essentiellement vu en France mais aussi visiteurs internationaux...

[Régis]

Ok, merci Gilbert

Et du point vue juridique... quelles sont les lois en vigueur et à prendre en compte ?