paypal - tva

[infoweb]

Je vais prochainement ouvrir ma boite.

Je vends mes logiciels avec Paypal principalement à des Americains et je sais qu'il n'y a pas besoin de facturer de taxe pour les pays hors UE.

Comment prouver que j'ai bien vendu ce logiciel à un Americains? Est ce que le raport Paypal peut suffir à le prouver? Si il n'y a pas moyen j'aurrai de gros probleme car mes acheteurs ne seront pas pres a payer 19.6% de plus.

[Arlette]

Comment prouver que j'ai bien vendu ce logiciel à un Americains?

Si tu vends des logiciels tu es commerçant donc tu as obligation de faire une facture. Le problème ne se pose donc pas, et n'a strictement rien à voir avec Paypal. Il te suffit de faire une facture en bonne et due forme au nom de la société américaine. Attention tu dois préciser sur ta facture : "prestation immatérielle exonnérée de TVA suivant article 259 B du CGI".

[infoweb]

ok merci. Par contre je vends aux Etat-Unis donc est-ce que la phrase peut etre mise en anglais? Je vends aussi des listing dans un annuaire que je facture 10$ par listing. Je peux vendre des dizaines de liens par semaine. Faut il faire une facture aussi?

[robinsonvendredi]

Les factures dématéralisées sont légales.

Tu envoies donc une facture en français + traduction par mail à chaque vente avec ou sans TVA selon le cas.

Un conseil : enregistre les ventes sur une base de données, avec la trace de la date et un ID pour chaque facture, et bien sûr tu conserves les traces de tes paiements avec l'ID de la facture correspondante.

Avec ça tu as une excellente traçabilité, tes montants de TVA collectée automatiquement et un justificatif bétonné pour le fisc.

Pour la tenue de ta comptabilité proprement dite il est souhaitable d'utiliser un logiciel qui est approuvé par l'administration fiscale.

Ciel compta par exemple qui n'est pas cher.

Modifié 3 Février 2006 par robinsonvendredi