proprieté intellectuelle d'un site

[zoot]

Bonjour,

J'ai la question suivante;

Je suis employé dans une société, dans une fonction qui n'a rien a voir avec l'informatique, ni internet.

J'ai crée un site internet pour la société.

Est ce que je suis propriétaire du site ?

Est ce que je peux etre rémuneré pour mon travail, et si oui, comment ?

Merci d'avance

[Monique]

Bonjour zoot,

bienvenue sur le Hub

Je vais déplacer ton message vers le forum Administration & Droit, où tu auras plus de chance d'obtenir une réponse complète.

[YannCo]

Salut et bienvenue.

Je ne suis pas spécialiste mais ton cas me parait compliqué.

En être propriétaire si tu utilises le nom de ta socièté, j'en doute.

Le nom de ta société appartient à elle et pour faire un site il me semble qu'il te faut l'accord de celle ci.

Pour ce qui est d'être payé pour, là c'est un accord avec ta direction mais comme je doute que tu puisses être le propriétaire du site, tu n'as donc pas le droit de gagner de l'argent avec en y fesant de la pub ou autre.

Si ta direction approuve la création de ce site, c'est à elle de faire les frais nécéssaires et aussi de te rénumérer pour, tout travail mérite salaire, même si sur le net on est que tres peu payé pour tout ce que l'on fournit que ce soit en temps ou en frais.

Maintenant j'épsère ne pas être trop dans l'erreur, je ne suis sur de rien.

Yann

[Arlette]

Je suis employé dans une société, dans une fonction qui n'a rien a voir avec l'informatique, ni internet.

J'ai crée un site internet pour la société.

Est ce que je suis propriétaire du site ?

Bonjour et bienvenue sur le Hub,

Pour la réponse à ta question, je vais être catégorique : non tu n'es pas le propriétaire du site.

Tous travaux effectués dans le cadre d'un contrat de travail, avec les outils de l'employeur - sauf contrat passé entre les deux parties en prévoyant les modalités - sont la propriété de l'employeur.

La seule que tu peux négocier c'est une gratification pour ton travail qui ne faisait pas partie de tes fonctions initiales. Mais cela reste au niveau de l'entente cordiale avec ton employeur.

[Cariboo]

Il semble que tu ais pris l'initiative de créer ce site dans ton coin. Dans ce cas, la première des choses à faire est d'obtenir l'officialisation de l'existence de ce site, et la validation de son contenu par les responsables de ton entreprise. Sinon : danger !

Le problème de la rémunération viendra ensuite. Rien n'oblige ton employeur à te rémunérer pour un travail qui ne t'a pas été demandé, effectué sur ton temps libre et peut-être même pas au bureau !

Ensuite : suivant le contexte, qui mériterait d'être précisé :

- soit le site "appartient" à ta société, et tu ne disposes pas des droits patrimoniaux sur ce site

- soit les droits patrimoniaux t'appartiennent, mais tu n'as pas le droit de mettre en ligne le site sans violer le droit des marques, sans utiliser un contenu qui appartient à ta boîte, sans faire acte de parasitisme, sans être déloyal vis à vis de ton employeur. Dans ce cas, la "propriété" prend un sens différent. En plus fraus omnia corrumpit, ces droits patrimoniaux seront impossibles à revendiquer.

Quoi qu'il en soit, compte tenu du contexte de réalisation, tu conserves les droits moraux liés à ce site. Donc tu as ton mot à dire si on décide de modifier ton oeuvre... En tout cas pour ce qui est identifiable comme étant véritable l'oeuvre de ton esprit (le webdesign par exemple). C'est forcément assez limité.

Bref, je dirais comme Arlette que tu as intérêt à négocier avec ton employeur, mais ta position est loin d'être solide...