Extrait de contrat

[kinglomz]

Bonjour les hubmasters...

Voila ce qu'un petit debutant comme moi a commencer a ecrire et devrait presenter a mon client dans une semaine... je l'ai poste ici pour subir vos suggestions, me dire ce qui manque, ce qui est de trop. Demandez moi les details du travail si necessaire. Je vous attends vainement.

"Par le biais de ce contrat signe entre la firme Area51 Studio et M/Me_______________________ seront respectes les termes ci-dessous:

-Le code source du site est et demeure la propriete du webmaster et ne doit etre en aucun cas modifie sans l'accord de celui-ci.*

-Les creations graphiques appartiennent a Area51 Studio, ce qui lui garantisse les droits derives. Aucune utilisation ne doit etre faite sans l'accord du studio.**

-Area51 Studio n'est pas responsable du contenu editorial du site(textes, photos, videos, illustrations, logiciels...) et ne sera pas donc responsable des torts crees par celui-ci(violation de droits, illegalite...).

-Un montant de $US________*** sera verse chaque annee pour le(s) nom(s) de domaine, un montant de $US________*** sera verse chaque mois pour l'hebergement. Les premiers versements devront etre faits trois(3) jours apres la signature de ce contrat.

-Un montant de $US________*** sera verse pour la promotion du site.

-En cas de mise en place d'un quelconque service necessitant une moderation(forum, blog, chat...), Area51 Studio ne pourra etre tenu responsable des torts occasionnes par les moderateurs et administrateurs.

..."

*Le deteneur peut acheter le code source du site, fait qui sera mentionne dans le cahier des charges.

** Le detenteur peut

acheter les droits des creations, fait qui sera mentionne dans le cachier des charges.

*** Ces sommes sont irremboursables et varireront selon les options selectionnes dans le cahier des charges.

[Anonymus]

En bref :

Le code source du site est et demeure la propriete du webmaster et ne doit etre en aucun cas modifie sans l'accord de celui-ci.*

Je suppose que tu veux parler de toi.

Dans un cas, tu parles de toi comme 'la firme Area51 Studio', et ailleurs comme 'le webmaster'.

Tu es soit l'un, soit l'autre, mais pas les 2. Essaie de ne pas varier, dans les termes. Ca prete à confusion. S'ils ont, eux, un webmaster. Cette phrase peut sous entendre que le code source lui appartient.

Le deteneur peut acheter le code source du site, fait qui sera mentionne

Je doute que ce soit un 'fait', je dirais plutot un 'acte'.

Si tu as des accents, sur ton clavier, utilises les

Les creations graphiques appartiennent a Area51 Studio, ce qui lui garantisse les droits derives.

...Ce qui lui garantit...

Le detenteur peut

acheter les droits des creations

Le détenteur, c'est toi. Tu détiens les créations. Or toi, tu es "la firme Area51 Studio ", comme on a vu plus haut. L'autre, c'est le client. Idem que plus haut, evites de changer de nom. Mets chacun à sa place. D'un coté toi "la firme Area51 Studio ", de l'autre le client "truc". Regardes bien les contrats de grandes boites, ca commence toujours par présenter les 2 parties : "Nous", "le client". Et ensuite, les termes ne varient pas.

Evites de dire sans arrets 'acheter'. Parles plutot "d'acquisition" :

Le detenteur peut acquérir les droits des creations

[Anonymus]

Area51 Studio n'est pas responsable du contenu editorial du site(textes, photos, videos, illustrations

Ah ? [HUMOUR]Je pensais pourtant que tu était le détenteur ?[FIN HUMOUR.]

et ne sera pas donc responsable des torts crees par celui-ci(violation de droits

On parle généralement de tords 'occasionnés' par celui-ci.

violation de droits, illegalite...).

Bis repetita ? C'est la même chose, non ?

Les premiers versements devront etre faits trois(3) jours apres

Sans vouloir paraitre pénible, il ne peut y avoir qu'un seul 'premier versement. C'est le 'premier versement'. Les autres, ce sont les suivants

sera verse

Le terme est mal choisi. On ne verse pas ses impots, on ne verse pas sa facture EDF, on la paie. Là, c'est idem. Trouves un autre mot, celui ci donne l'impression que tu as une 'caisse commune' au lieu d'un 'compte en banque'.

En cas de mise en place d'un quelconque service necessitant une moderation(forum, blog, chat...),

En cas de mise en place, par qui ? Par toi, ou par le client ? Eclaircis ce point.

Area51 Studio ne pourra etre tenu responsable des torts occasionnes par les moderateurs et administrateurs.

... surtout à la lecture de ceci.. Si tu mets en place des modérateurs, c'est bien toi qui te charges de l'intégrité des données du site, et donc tu en deviens responsable. Non ?

Ces sommes sont irremboursables

Ronflant. Préfères : 'ne sont pas remboursables', beaucoup plus 'pratique'.

irremboursables et varireront selon

varireront ?? Original

Préfères y : varieront

Pour les "***". Prenons le cas du nom de domaine. Son prix variera en fonction des options ? A priori non. A mon avis, ce n'est pas vraiment ce que tu as voulu dire. Ca ne sera pas plutot 'le total variera etc..' ?

Le cahier des charges ne comprend pas d'options.

La proposition commerciale comprend des options, et une fois ces options choisies, on passe à du 'concret', à du 'sûr', donc pas d'options.

Le cahier des charges, c'est le doc sur lequel on s'appuie pour faire le site, le contrat, et tout ca. S'il n'est pas stable, alors c'est l'anarchie

Ces sommes sont irremboursables et varireront selon les options selectionnes dans le cahier des charges.

Oublies cette phrase. Essaie de la reformuler autrement, mais ne mets pas un truc comme ca.

Si ton client s'arrete là dessus, il aura l'impression que le prix total varie selon 'je ne sais quel critère,' et ca risque bien de l'effrayer.

Bref, plus d'explications que d'extrait, mais c'est peut être parce que c'est ps facile de critiquer lorsque l'on n'y a pas contribué

Anonymus.

ps : J'ai scindé le message en 2, car IPB a un problème lorsque le nombre de QUOTE dépasse un certain nombre.

A+

[Arlette]

Pour faire simple, tu commences ton contrat comme ça :

- Le présent contrat est conclu entre les parties ci-dessous mentionnées :

- Area51 Studio désigné sous le terme "La société" et

- Trucumuche désigné sous le terme : "Le client"

Attention les parties doivent être clairement identifiées : Nom, Prénom, Raison sociale si c'est une société, n° siret, adresse.

Ensuite, chaque fois que tu veux parler de l'un ou de l'autre tu parles de "La société" ou "Le client". Ainsi tu ne t'emmêles pas les pinceaux.

Tu corriges toutes les fautes d'orthographe, de conjugaison (donc tu vas toujours parler à la 3ème personne du singulier), tu mets tout ce que tu veux comme conditions vu qu'à partir du moment ou il est signé chacun est d'accord avec les termes.

Tu fais des chapitres :

- Propriété du code source,

- Prestations fournies,

- Prix,

- Contenu éditorial... etc

Ne pas oublier de définir une date de durée :

Le présent contrat est valable pour une période de un an (par exemple), renouvellable par tacite reconduction, sauf dénonciation par l'une des parties dans un délai de 3 mois (par exemple) avant la date d'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.

A la fin du contrat, tu stipules :

Le présent contrat est établi en deux exemplaires originaux dont l'un a été remis au client qui après avec lu et signé reconnait en accepter toutes les conditions.

Fait à ......(le nom de la ville) le........ (la date)

Signature :

Pour la société :                                          Le client :

Monsieur Machin en qualité de.....                 Monsieur Truc en qualité de ......

[kinglomz]

Merci beaucoup !!! Je vais tout corriger puis reposter.

Anonymous

Si tu mets en place des modérateurs, c'est bien toi qui te charges de l'intégrité des données du site, et donc tu en deviens responsable. Non ?

Je ne crois pas non, car s'il s'agit d'un forum par exemple. Je le met en place puis le client assigne ses moderateurs alors, je n'ai rien a voir si ceux-ci causent des torts.

Dans un cas, tu parles de toi comme 'la firme Area51 Studio', et ailleurs comme 'le webmaster'.

Tu es soit l'un, soit l'autre, mais pas les 2. Essaie de ne pas varier, dans les termes. Ca prete à confusion. S'ils ont, eux, un webmaster. Cette phrase peut sous entendre que le code source lui appartient.

Je crois que je devrais d'abord acquerir le code source du webmaster(quand l'entreprise va grandir) pour que je puisse le declarer propriete de l'entreprise non? Maintenant que je suis seul, je pourrai parler de propriete de l'entreprise car c'est moi qui code mais quand y en aura d'autres.

Arlette

Le présent contrat est valable pour une période de un an (par exemple), renouvellable par tacite reconduction, sauf dénonciation par l'une des parties dans un délai de 3 mois (par exemple) avant la date d'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception

En bon francais, ca veut dire quoi ?

tu mets tout ce que tu veux comme conditions vu qu'à partir du moment ou il est signé chacun est d'accord avec les termes

Et s'il y avait un article qui viole une constitution, une loi... je pense que ca pourrait etre une faille que le client peut exploiter en cas de poursuite judiciaire non ?

Anonymous

Le détenteur, c'est toi. Tu détiens les créations. Or toi, tu es "la firme Area51 Studio ", comme on a vu plus haut. L'autre, c'est le client. Idem que plus haut, evites de changer de nom.

Il y confusion je crois, quand je parlais de detenteur, je parlais du client. Mais je vias changer ca.

Modifié 1 Novembre 2005 par kinglomz

[Arlette]

Le présent contrat est valable pour une période de un an (par exemple), renouvellable par tacite reconduction, sauf dénonciation par l'une des parties dans un délai de 3 mois (par exemple) avant la date d'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception

En bon francais, ca veut dire quoi ?

Mais c'est en bon français Un contrat c'est toujours passé pour une durée limitée.Il y a une date de début (généralement la date de signature) et une fin. Tu ne vas pas t'engager à vie pour un client non ? Si demain tu es obligé de plier boutique tu fais comment ? Cela veut dire que tu assureras les conditions du contrat pendant un an, puis tu t'engages encore pour un an si toi ou ton client n'a pas envoyé une lettre recommandée accusé de réception 3 mois avant la date d'échéance.

Si ton client dénonce le contrat 1 mois avant la date de résiliation et que tu as mis un délai de 3 mois et bien il doit te payer pour une année supplémentaire.

tu mets tout ce que tu veux comme conditions vu qu'à partir du moment ou il est signé chacun est d'accord avec les termes

Et s'il y avait un article qui viole une constitution, une loi... je pense que ca pourrait etre une faille que le client peut exploiter en cas de poursuite judiciaire non ?

Pour moi "ça coulait de source". Toute clause contraire aux lois en vigueur est une clause léonine (c'est à dire non-contractuelle). Donc elle ne peut pas engager ton client.

[Yereby]

Sinon moi j'ai trouvé un site qui fournit des contrats pour les NTIC (payants) à modifier pour chaque cas bien sur.

Comme ca on n'a plus à se casser la tête.