Doit-on justifier un banissement ?

[Cecobe]

Bonjour,

J'avais lu ça quelquepart mais j'ai pas réussi à retrouver le sujet, que l'on agissait comme bon nous semble sur nos forum au niveau des banissements.

Un de mes membres et son épouse qui étaient inscrit sur mon forum ne me plaisaient plus. En effet, des amis m'avaient envoyé des copies d'email de leur part parlant de pirater mon forum, m'accusant de choses et d'autres injustifiées et mensongères.

Un jour la coupe a débordé lorsque j'ai reçu un email d'insulte de la part du Monsieur qui ne voulait pas me lâcher. J'ai porté plainte auprès du service abuse de son provider pour spam et insultes, et banni les 2 personnes.

Bien-entendu, j'ai raconté la vérité à mes amis qui m'avait informé et fournis des copies d'email. Ils m'ont approuvé dans ce banissement et ont tourner le dos à mes détracteurs.

Aujourd'hui, il m'envoie encore un email de mise en demeure pour les avoir banni sans raison lol et d'exercer une pression morale sur les autres membres contre lui. Sans réponse, il évoque le fait de saisir le tribuanl d'instance de son domicile.

J'ai immédiatement écris de nouveau à son provider pour l'en informer et qu'il agisse de façon serieuse afin de stopper son client, mais en aucun cas je compte rentrer dans son jeu et lui donner une réponse pour justifier les décisions que je prend sur mon forum.

Qu'en pensez vous ? Devrais-je continuer à agir comme je le fait ou devrais-je moi aussi prendre les dispositions en prenant un avocat pour lui faire part des éléments en ma possession ? Sans doute, devrais-je laisser venir, mais j'ai pas trop envie de me voir assigner de façon ridicule à un tribunal situé à 800km de chez moi

Merci de vos réponses.

Je suis disposé à donner plus d'nfo par MP, comme par ex des copies d'email aux membres de la TEam du Hub si nécéssaire.

Bye

Modifié 23 Octobre 2005 par Cecobe

[Arlette]

Aujourd'hui, il m'envoie encore un email de mise en demeure pour les avoir banni sans raison lol et d'exercer une pression morale sur les autres membres contre lui. Sans réponse, il évoque le fait de saisir le tribulanl d'instance de son domicile.

MDR... Ce mail garde le précieusement dans ta boîte "bétisiers". Tu peux dormir sur tes deux oreilles, je ne vois pas le procureur se pencher sur "sa querelle de clocher". Les tribunaux sont surchargés par des affaires sérieuses, sa plainte partira à la poubelle, sans même de réponse, ou alors ils la mettront dans leur "collecteur de plaintes farfelues"

A ta place, je ne perdrais même pas mon temps à lui répondre Ah, si finalement tu peux lui dire de contacter : "Julien Courbet"

[Dan]

Salut Bruno,

Tu es le spécialiste des questions pour le moins farfelues.

J'ai bien ri en lisant ton message

S'il fallait justifier tous les bannissements et craindre le tribunal à chaque fois, je ferais bien de prendre un avocat à plein temps.

Je ne pense pas qu'il y ait sur le Web beaucoup de forums où le bannissement est plus rapide que sur le Hub.

C'est nécessaire pour maintenir une ligne éditoriale, et ne pas voir son travail réduit à néant par quelques malfaisants.

J'ai déjà reçu ce type de message, inutile de te dire ce que j'en ai fait. J'ai eu aussi des injures par email, des menaces physiques, des menaces de hacking, un peu de tout...

Inutile de te préciser ce que j'en ai fait, je deviendrais grossier

Ton forum n'est pas un espace public, vu que tu demandes une inscription. Et il t'appartient de définir les règles d'usage de celui-ci.

Tant que tu ne dis pas ouvertement que tu bannis tel membre parce qu'il est jaune/noir/rouge/vert (biffer la mention inutile ) tu n'as rien à craindre. Ce n'est pas un "délit de sale gueule" mais le non respect de tes règles qui a entraîné son exclusion.

Garde toujours les emails échangés, ils serviront a agrémenter tes vieux jours. Je ne pense pas qu'il soit même utile de contacter le FAI, sauf si l'email est menaçant.

Et dans ce cas tu as toujours possibilité de déposer une plainte près le procureur du TGI.

Mais agis intelligemment, parce qu'une "menace" de saisir le tribunal d'instance est à classer dans les inepties, et non dans les menaces.

Dan

[Cecobe]

Merci de vos réponses, c'est sympa et ça me rassure.

Mais en effet, je garde tout en sauvegarde dans un dossier "Idiotie"

[michel durand]

vous avez tous faux..vous pouvez tomber pour entrave au droit de réponse et à la liberté d'expression en ayant banni quelqu'un...surtout si il s'agit d'un professionel. consultez un avocat il vous confirmera cela.

[sylvain]

Je ne vois pas le rapport entre le droit de réponse et le banissement. Le droit de reponse existe si la personne "lésée" peut envoyer un mail à l'administrateur du forum qui en fera état dans la partie adéquate du forum. Pour cela nul besoin d'être membre d'un forum.

Par ailleurs le droit de réponse s'entend par rapport à des propos publique qui ont été tenus contre une personne (morale ou physique), pas par rapport à un mail/mp de banissement (qui releve de la correspondance privée).

Enfin, vu que les tribunaux ont décidé que les responsables de forum non modéré a priori ne bénéficiaient pas de la loi du 1 aout 2000 sur la responsabilité allégée, j'ai tendance a penser qu'il est plus prudent d'être très sévère sur un forum (moderation a posteriori dure, banissement). Il suffit de voir les peines qui ont été prononcées dans les affaires de diffamation sur forum.

Modifié 23 Octobre 2005 par Arlette

[Cecobe]

Ce qui me fait rire dans tout ça, est de voir des gens se prendre la tête pour je ne sais quoi ?

Mon forum est éssentiellement dédié à Céline Dion et ce sujet étant à mon sens assez "léger", j'arrive pas à comprendre qu'un quadragénère s'obstinne ainsi à vouloir à tout prix continuer à maintenir un dialogue avec moi et à vouloir des explications sur son banissement et celui de son épouse ?

En arriver à de telles limites pour un forum dont la discussion est axée sur Céline Dionest d'un ridicule

[Dan]

vous avez tous faux..vous pouvez tomber pour entrave au droit de réponse et à la liberté d'expression en ayant banni quelqu'un...surtout si il s'agit d'un professionel. consultez un avocat il vous confirmera cela.

Droit de réponse Réponse à quoi

Cette personne n'ayant pas été accusée publiquement, je ne vois pas du tout sur quoi s'exercerait son droit de réponse. Donc avant de dire "vous avez tous faux" il faut mieux analyser le sujet.

Si je décide de bannir un membre suite à un comportement "hors des règles établies", je n'en donne pas les raisons publiquement mais uniquement dans le forum réservé à la modération. Ce forum est privé et ne donne aucun droit de réponse vu qu'il n'y a pas de sujet public.

Comme l'avis est envoyé au membre par email, il a bien le droit de me répondre, mais pas celui d'exposer son cas sur la place publique vu qu'il n'y est pas.

Dan

[Cecobe]

Moi j'avoue ne pas lui avoir informé du pourquoi il était banni car cela me semblait logique et franchement j'ai pas envie de lui adresser quoi que ce soit, en parole, par email ou tout autre moyen. Qu'il débarasse le plancher et qu'il nous oublie...