Portekoi Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 (modifié) Bonjour, @bshop Je pense que tu as bien résumé mon point de vue Même si tu t'es fait avoir comme un bleu Portekoi Modifié 17 Octobre 2005 par portekoi
robinsonvendredi Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 d'un coté les prestations sur bases open source... <{POST_SNAPBACK}> Je ne suis pas tout à fait d'accord bshop. Le fait que le développement soit fait en open source ne présuppose pas que le client obtiendra le code source et réciproquement rien n'empêche de céder ses droits sur un dév java ou Microsoft me semble-t-il. Dans la plupart des grands contrats de développement informatique les droits sont cédés au client quelle que soit la technologie.
bshop Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 robinson : ton idée est bonne en effet ce genre de débat aidera l'entrepreneur en quête d'une bonne solution. Mais aprés de toute maniére tu auras toujours un certain parti pris et des querelles de clochers....c'est inavitable.. On voit rarement un prestataire vanter telle ou telle techno concurrente à la sienne. J'imagine que tu développes en ASP, donc tu es un peut exaspéré par le fait qu'on parle beaucoup ici de php, d'oscommerce (mais bon faut abdiquer, c'est comme ca partout, c'est la releve (joke)!!)... C'est certainement réciproque pour telle ou telle autre techno ... et je suis également d'accord avec toi, les réponses techniques à des questions fonctionnelles n'aident pas à la prise de décision...
bshop Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 Je ne suis pas tout à fait d'accord bshop. Le fait que le développement soit fait en open source ne présuppose pas que le client obtiendra le code source et réciproquement rien n'empêche de céder ses droits sur un dév java ou Microsoft me semble-t-il. Dans la plupart des grands contrats de développement informatique les droits sont cédés au client quelle que soit la technologie. <{POST_SNAPBACK}> Je vulgarise pour le grand public car c'est plus compliqué que ca AMHA Si tu travailles sur des technos open source sur licence GNU par exemple, tu dois en principe mettre à dispo le code source.. dans ce cas comment faire de la location ? Aprés on va avancer l'argument qu'on loue le service autour de la solution mais... sujet a débat sans fin tout ca ... le probleme n'est pas là ..maintenant je suis d'accord sur le fait qu'un développement propriétaire peut etre cédé, mais on n'est plus dans le meme ordre de prix... et l'éditeur d'une solution propriétaire capitalise sur son developpement donc dans la plupart des cas n'en céde pas les droits... ce qui est tout à fait concevable...
robinsonvendredi Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 bshop, tu as raison, je suis un peu exaspéré mais ce n'est pas tellement pour défendre mon job, qui va très bien merci ! C'est surtout parceque je considère .NET et java comme les meilleurs langages informatiques, que je pense qu'il y a de meilleures bases de données que MySQL et que les jeunes webmasters qui nous lisent et se lancent dans le développement devraient avoir de la curiosité pour tout ça...
Portekoi Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 bshop, tu as raison, je suis un peu exaspéré mais ce n'est pas tellement pour défendre mon job, qui va très bien merci ! C'est surtout parceque je considère .NET et java comme les meilleurs langages informatiques, que je pense qu'il y a de meilleures bases de données que MySQL et que les jeunes webmasters qui nous lisent et se lancent dans le développement devraient avoir de la curiosité pour tout ça... Oui, il y a mieux que Mysql mais je ne sors pas le tank pour aller faire mes courses
TheRec Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 Je dirais même que mon client n'a pas toujours les moyens de m'acheter un tank... Pour en revenir au droits, je ne vois pas ce qu'il y a de "révoltant" à ne pas ceder TOUS les droits d'un site Web, surtout si le système développé peut-être réutilisé dans le futur pour d'autres projet et d'autres clients... car en cèdant tous les droits on s'inderdit la réutilisation des même sources pour des projets futurs, sinon le client peu se retourner contre le prestataire (c'est par pur bon sens que je déduis cela, je ne suis pas avocat) s'il vient à découvir que des parties ou l'entier de son (oui vu qu'on lui a cédé les droits) code source ont été réutilisés, sans son accord préalable... et je me vois mal demander l'accord préalable de certains clients pour la réutilisation d'un code source dont il n'ont pas la moidre idée du fonctionnement... Je ne trouve pas qu'on tourne en rond, je n'ai juste pas exemplifié le cas dont je parlais...J'ajouterai qu'il est évident que dans le cadre d'une site statique qui n'a d'intérêt (au point de vue droits sur les sources) que pour le client je ne vois pas d'objection à céder les droits à celui-ci... idem pour une identité graphique.
Portekoi Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 Je ne trouve pas qu'on tourne en rond, je n'ai juste pas exemplifié le cas dont je parlais...J'ajouterai qu'il est évident que dans le cadre d'une site statique qui n'a d'intérêt (au point de vue droits sur les sources) que pour le client je ne vois pas d'objection à céder les droits à celui-ci... idem pour une identité graphique. En poussant les choses, tu n'aurais pas le droit de réutiliser la 'structure' d'un site statique vers un autre. Pas de menu à gauche, pas la même feuille de style etc... Absurde je pense. Cela s'applique donc pareil à site. Une boite de login, y en a sur tous les sites et on ne porte pourtant pas plainte. Où ce trouve la limite?
TheRec Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 Bien entendu, mais tu cherches un peu la petite bête, je parle du code source de ton application (ASP.Net, PHP, ...) que est tout de même à différencier de champs de formulaires que n'importe quel ersatz de webmaster pourra reproduire sans peine. Mais imagine plutôt que tu écrives une librairie (un classe si tu veux) de fonctions qui est tout de même hautement susceptible d'être réutilisée dans le futur, cède en les droits à ton clients, libre à toi de réécrire le toute pour chaque projet ou de simplement réutiliser la même libraire...mais si un jour il vient l'idée saugrenue à ton client de prouver que tu utilise SES librairies pour d'autre projet et qu'il peut prouver ses dires il me semble quand même que tu seras dans ton tord...enfin bref, personnellement je suis pour laisser un droit d'exploitation des fichiers au client (limités au site Web ou non, suivant les cas), mais rarement je lui cède l'entier des droits sur un projet. Ceci pour la bonne et simple raison que la majorité de mes clients demandent à avoir la possibilité de gérer leur site avec plusieurs utilisateurs, selon plusieurs schémas administratifs, ... et le système que j'ai codé me permet de ne pas avoir a réécrire le toute pour chaque client individuellement et je suis persuadé que je ne suis pas le seul dans ce cas dans le coin...
Portekoi Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 Oh non tu n'es vraiment pas le seul. Chipoté sur le source reviens à revendiquer le mot 'bonjour' utiliser par tous. Pour ma part, en php, je code avec des class (Login / sql) entre autres et je ne pense pas être le seul. Une Class qui gère les requetes par exemple, tu ne peux pas la faire en 1000 versions. Y en a forcément un qui à fait comme toi. Tout ca pour dire que, php, html ou autre, la source reste la même. Si tu poses un droit sur le html, cela s'appliquera tout autant au php. Ceci est ma vision des choses. Le mieux serait de demander à un juriste que dit la loi à ce sujet. Portekoi
robinsonvendredi Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 C'est légitime de vouloir préserver ses droits sur ses propres développements. Mais le client, de son côté, a besoin du code source pour pouvoir le reprendre par son équipe par exemple. Voici une proposition de document grâce auquel les exigences de chacun peuvent être satisfaites. Ce serait intéressant d'avoir l'opinion des "juristes" du Hub, et des clients, bien sûr... A lattention de Monsieur [Développeur], représentant la société [sSII,Web Agency] LETTRE DE CONFIDENTIALITE Nous reconnaissons que vous nous avez fourni des informations strictement confidentielles. Le terme « Informations confidentielles » signifie toutes informations et/ou données dordre technologique, technique, méthodologique ou autres, relatives au code source du [le logiciel] développé par vous-mêmes. Le système dinformation de la société [client] a été construit en partie sur la base de votre progiciel, dont nous possédons une licence dutilisateur final. Nous nous engageons irrévocablement à conserver strictement confidentielles les données techniques, schémas, codes sources ou parties de codes sources que vous nous avez transmis, ou nous transmettrez, dans le cadre de notre collaboration et notamment, dans le cadre du projet ... Nous nous interdisons de commercialiser auprès de tiers, directement ou indirectement, tout ou partie de ces informations confidentielles, notamment le code source du progiciel informatique développé par vous-mêmes ; Vous pourrez en poursuivre la commercialisation en toute propriété. Nous nous interdisons dutiliser les noms [sSII,Web Agency] ou [programme] à des fins commerciales. Le présent engagement de confidentialité engage la société que nous représentons, ainsi que ses dirigeants, salariés, agents ou conseils qui seraient amenés à connaître ces informations confidentielles, et à la connaissance desquels nous porterons lexistence de cet engagement de confidentialité. Nous prenons bonne note du fait que, compte tenu de la valeur de ces informations et du secteur particulier de votre activité, toute violation de notre part de cet engagement vous causerait des dommages certains. Nous certifions que nous sommes habilités à signer le présent accord et en assurer lexécution. Fait à [adresse client], Le ..........................en deux exemplaires Monsieur [client], représentant la société [client].
TheRec Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 J'imagine bien que les classes que je développe n'ont rien d'extraoridinaire, mais vis à vis du client, en lui cédant les droits qui me reviennent en tant qu'auteur de ces source je m'interdirais l'utilisation des mêmes classes dans un même contexte. Le mot "bonjour" comme tu le dit n'est pas différentiable parmis d'autres "Bonjour", "bOnJoUr", ... par contre si tu pendre 5 développeurs et que tu comparent leurs codes sources pour le même travail tu te retrouveras avec des source trè différencte, même si tu leur impose une programmation standardisée (commentaires, ...). De même si tu plagies un site, la preuve de plagiat résidera dans la similitude des textes (ni dans la présentation, ni la signature, ...). La lettre de robinsonvendredi est tout à fait indiquée pour des clients qui sont conscients de la sensibilité des données qu'ils communiquent et qu'ils reçoivent, mais certains ne le sont pas. Personnellement j'ai opté pour une solution mixte, tout contenu (source, textes, images lui apparenant, ...) produit par mon entreprise lui appartient (sauf cas spéciaux) et j'autorise l'exploitation de contenu sur le site du client, le contenu fourni par le client appartient à ce dernier et m'accord le droit de l'utiliser dans le contexte de son site Internet. Mais légalement il est difficile de prouver qu'est-ce qui appartient à qui... j'avais lu il y a peu de temps qu'un moyen de dater et préserver ce genre de contenu serait de s'envoyer une lettre signature (recommandée) à soi-même avec le contenu et ne la proposer comme preuve en cas de problème, mais je ne connais pas la valeur juridique que peut avoir un tel procédé...
Anonymus Posté 17 Octobre 2005 Posté 17 Octobre 2005 Que l'on garde les sources, qu'on les rétrocède au client, ou qu'on les partage avec lui, chacun de son coté, n'est pas, à mon avis, le problème. Le problème est d'en informer le client, qu'il sache à quoi s'en tenir, et que de son coté, on respecte le choix du client. Autrement dit, cela fait partie de la négociation. De la même facon que le client sera tatillon pour un menu à gauche, ou une boutique en flash ( ), certains seront précis sur le choix à prendre quant à la licence du développement. Certains clients voudront l'exclusivité du code source, autrement dit un développement en partie ou en totalité spécifique, certains client accepteront le code source, tout en étant informé que vous réutilisez ce code à vos fins professionnelles, certains clients accepteront le fait que le code source vous appartient en totalité, et qu'il 'jouit' de l'utilisation de celui-ci, et en aucun cas n'a le droit de regard, copie,.. sur ce code. Un développement à...250 , par exemple, pour une location de boutique e-commerce, où le client n'a pas accès au code source, pourrait s'élever à 2500 euros pour un développement où le client a accès à la totalité du code, et ceci pourrait monter à 5-7000 euros si le client veut un développement complètement spécifique, et où il spécifiera notamment qu'il veut l'entière propriété du code. Non seulement ceci est à voir au cas par cas, avec le client, mais il me semble impératif que ceci soit à voir avant le cahier des charges, puisque cela en fait partie intégrante. Le cout d'un site au forfait par mois (vous vous souvenez ? le titre de cette discussion ), à mon avis, c'est un peu comme le prix de la location pour un appart, comparé au prix à l'achat d'une maison. Payer un loyer à la retraite, ca n'amuse personne. ps : Il n'est évidement pas possible de rétrocéder des droits que l'on a pas soi même. Ceci dit pour notamment les développements qui s'appuient sur de l'opensource. Un prestataire qui vend un developpement, qui rétrocède les droits, alors même que le programme en question est en opensource, est totalement hors la loi, à mon humble avis Anonymus.
robinsonvendredi Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 The Rec : Avec les web services il est possible de simplifier ton problème : Tes classes tournent sur ton serveur et tu les implémentes sur le site qui lui, tourne sur le serveur du client. C'est un peu la version "21eme siècle" d'un code compilé...
Magicoyo Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 On est dans ce cas dans de la location d'application. Le domaine, l'hébergement, la charte graphique appartiennent au client. N'empêche que s'in ne loue plus "les classes " de ton prestataire tu perds tout. Pour 250 mois, ça fait un peu cher. Et je parle pas du cas où le prestataire deviens défaillant...
TheRec Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 (modifié) robinsonvendredi, il faudra que tu m'expliques en quoi une oeuvre de l'esprit, qu'elle soit compilé ou pas (je doute que cela importe), pourrait t'appartenir juste par le fait que tu "possèdes" (je suppose plutôt que tu en es locataire) le serveur. Quand il y a un ballon de foot qui arrive dans mon jardin je nen deviens pas le propriétaire de fait... Maintenant si tu veux dire de ne jamais inclure directement ces classes dans le projet et toujours les utiliser comme libraire externe au projet, cela impliquerait que le client ne puisse pas réutiliser (avec mon accord) le site sans l'intervention de mon serveur...alors que si je lui cède le droit d'utiliser mes classes dans un certain cadre il est libre de le faire... De plus, le fait est que je ne suis pas toujours titulaire du serveur sur lequel fonctionne un site (que ce soit du mutualisé acheté par le client auparavant, leur propre dédié, ...) mais évidemment j'essaie de l'être dans ma majorité des cas (mais des fois on ne te laisse pas le choix). Anonymus à raison, et c'est ce que j'ai dit, je règle ces problèmes au cas par cas, avec le client et à la rédaction du cahiers des charges (généralement en dernier, lorsqu'on a décidé des éléments du site, c'est tout de même plus facile de décider de ceci une fois qu'on sait sur quoi les droit vont porter...enfin quoique c'est toujours susceptible de changer, comme le reste du cahiers de charges). C'est au cas par cas, mais en général la solution que j'ai citée ci-dessus est celle choisie d'un commun accord. Un dernier point que je n'avais pas encore abordé : pourquoi se protéger ainsi ? Les conflits à ce sujet entre le client et le prestataire ne se produisent généralement que lorsque le client souhaite quitter le prestataire pour en utiliser un autre. Dans le cadre de certain projet, je répète qu'un site totalement statique (sans données sensibles que ce soit pour le client et/ou le prestataire n'est pas concerné ici), il n'est pas viable de laisser céder les droits au client car rien ne lempêche alors de lui-même les céder à son nouveau prestataire... Peut-être que vous souhaitez que "n'importe quel" autre Webmaster fouine dans votre code, moi ce n'est pas ce que je souhaite de prime abord, à moins de collaborer avec ce Webmaster... Modifié 18 Octobre 2005 par TheRec
robinsonvendredi Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 Magicoyo : tu as raison, il existe un probleme de fond lorsqu'un prestataire devient defaillant, si le prestataire lui as remis l'intégralité du code source au départ il peut en effet embaucher quelqu'un d'autre pour reprendre la suite...c'est OK si le code de base est hyper connu et peu modifié, c'est moins vrai si il y a une création originale. Ceci dit, il existe une possibilité de déposer son code dans une association de droits d'auteurs, en cas de défaillance il est remis aux ayant-droit (les clients). C'est auprès de l'INPI que j'ai obtenu cette information, dans ma région, l'INPI achète certains logiciels de cette façon à des petits prestataires. The rec : Le principe d'un web service c'est en effet une librairie externe + éventuellement des données. Le client a acces au code de son site et à tes librairies, il peut en faire ce qu'il veut. Prenons un exemple d'un dév original sur une base OScommerce par exemple. Le prestataire a developpé un configurateur produit qui fait appel à des connaissances pointues en programmation de contraintes. Ce programme est précieux, tant qu'il n'est pas publié en Open Source il a une valeur en tant que tel. Le client fait ce qu'il veut du code OSC, en revanche il doit utiliser tes classes pour le configurateur. Je ne vois pas le problème d'éthique que cela pose de le louer, et même assez cher : c'est un dev qui demande bac + + + et un gros travail de R & D, tu ne vas quand même pas donner ton code gratuitement...
TheRec Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 (modifié) Mais euh...c'est ce que je m'entête à dire... je ne donne mon code que lorsqu'il ne s'agit pas de création originale. Et ça se traite au cas par cas... Concernant les librairies externes je suis d'accord, mais legalement je ne suis pas persuadé que les dépendences d'un site ne soient pas inclus dans le site lui-même. Ce n'est qu'une pure déduction logique, sans ces librairie le site ne fonctionne pas et n'a donc pas de valeur. Si par contre tu conserve les droits d'auteur sur ces libriaries et que tu en accord un droit d'exploitation/utilisation dans le cadre de ce projet à ton client, tu peux lui fournir le code sans problème. S'il le divulge à quelqu'un tu sera protégé car cela dépasserait sûrement le cadre du site Web en question. Déposer mes classes auprès d'un organisme de copyrights, pourquoi pas. Mais est-ce vraiement justifié dans la mesure ou n contract spécifiant ces clauses est signés par le client et le prestataire... A mon avis si les clause sont claires cela devrait suffir, mais il est sûrement préférable de déposer son contenu...vu que c'est gratuit chez certains prestataires en plus... Modifié 18 Octobre 2005 par TheRec
Portekoi Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 Peut-être que vous souhaitez que "n'importe quel" autre Webmaster fouine dans votre code, moi ce n'est pas ce que je souhaite de prime abord, à moins de collaborer avec ce Webmaster... Et dans le cas où ton client souhaite ne plus du tout travailler avec toi pour X ou Y raisons, tu lui supprimes son site? Comment procèderais tu si le cas se présentait?
TheRec Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 (modifié) Je négocie avec lui le rachat de mes droits... ou l'extension de la portée de son droit d'exploitation... (cela peut se faire à l'amiable suivant les cas). Mais je ne vois pas en quoi le fait de vouloir rester l'auteur des page alors qu'on l'est semble si abbérent pour vous. Imaginons que j'écrive un chanson (paroles et musique), je veux la produire, je cède mes droits d'exploitation à une maison de disque mais j'en reste l'auteur. Si quelqu'un souhaite altérer ces pages il me le demande... Si on veut que je cère les droits d'auteur sur cette oeuvre (au sens du droit, je ne suis pas si prétencieux ) je vais demander de l'argent (et plus que 250 par mois...d'ailleur je ne pourrais pas louer un chose qui ne m'appartient pas (ou que je ne loue pas déjà, si un clause de sous-location est possible)...selon la loi... Et je demanderais de l'argent car en cèdant ces droits je perd tout droit de contrôle sur l'utilisation de mon oeuvre ainsi que toute prétention de royalties... Et je tiens à rappeler que cela ne concerne que des oeuvre originales de l'esprit. Modifié 18 Octobre 2005 par TheRec
Portekoi Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 Donc le client devra soit payer un prix (qui sera surement très haut) soit rester chez toi. Pour ma part, je ne suis vraiment pas d'accord avec cette d'idée de 'non liberté'. (appelle ca comme tu veux ) Je pense qu'on a fait le tour
Lololo Posté 18 Octobre 2005 Auteur Posté 18 Octobre 2005 Bonjour a tous, Tout d'abord merci a tous pour l'interet que vous portez a la question. Ensuite,voici le contrat type qui m'a ete soumis:(Qu'en penser?) ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT Le présent a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Société X, à la demande du Client, concevra, réalisera et hébergera le site Internet du Client puis en assurera la réactualisation. ARTICLE 2 DUREE DU CONTRAT Le site Internet devra être mis en ligne au plus tard 45 jours après signature du présent contrat. Les prestations dhébergement et de dépôt de nom de domaine du site Internet seront fournies pour une durée initiale de 1 an à compter de la mise en ligne . Après cette période initiale, la période de fourniture des prestations dhébergement, nom de domaine, de modification du site sera renouvelable par reconduction pour des périodes successives de 1 an, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception par lune ou lautre des parties, en respectant un préavis de 2 mois avant chaque échéance de reconduction. ARTICLE 3 PRESTATIONS DU CONCEPTEUR 3.1 Conception du site Internet Société X réalisera la conception du site Internet et de lextranet permettant deffectuer des ajouts, modifications et suppressions sur le site Le client devra communiquer à Société X toutes les informations nécessaires à la conception du site Internet et à sa réactualisation, qui lui seront demandées par Société X. Société X devra procéder à la mise en ligne du site Internet et de ses éventuelles réactualisations. 3.2 Réactualisation Société X sengage à réaliser et à mettre en ligne les éventuelles réactualisations du site Internet auxquelles le Client lui demandera de procéder. 3.3 Travaux exceptionnels Tous travaux exceptionnels demandés par le Client rentrant dans le cadre du développement et de lamélioration du site seront réalisé par ISociété X. Société X ne sera en aucun cas obligé deffectuer des travaux pour dautre site appartenant au client. 3.4 Lhébergement Lhébergement comprend les éléments suivants : Le test et contrôle qualité L' hébergement sur serveurs professionnels jusquà 40 Go. Le trafic mensuel illimité Le nom de domaine (.com). Jusquà 20 emails professionel. C'est à dire votre email au nom de votre société Le module de statistique de votre site AwStats afin d'avoir accès à toutes les informations de connexion. Le référencement et la soumission auprès des moteurs de recherche et autres annuaires. La maintenance et l' assistance technique téléphonique avec votre interlocuteur dédié. Le suivi des performances 3.5 Les autres prestations Société X devra mettre en place un accès ftp accesible pour le client afin quil puisse à tous moment sauvegarder la base de donnée. Société X devra effectuer les sauvegardes du site. ARTICLE 4 RESPONSABILITE DU CONCEPTEUR Société X devra mettre en uvre les techniques les plus adaptées aux besoins exprimés par le Client et fournir des prestations d'une qualité répondant aux normes de qualité les plus élevées. ARTICLE 5 RESPONSABILITE DU CLIENT Les informations diffusées sur le site Internet par le Client après sa mise en ligne le sont sous sa seule et unique responsabilité. Le Client sengage à fournir à Société X des données loyales, de qualité et conformes à la législation en vigueur. Le Client sengage à respecter lensemble des prescriptions légales et réglementaires en vigueur relatives à linformatique, aux fichiers et aux libertés. ARTICLE 6 PROPRIETE Lensemble des informations apportées par le Client (pages HTML, photos, etc...) sont et resteront la propriété du Client. Pour ce qui est des créations réalisées par Société X pour le Client, ce dernier en acquiert la propriété au fur et à mesure du paiement des sommes dues en vertu de larticle 8 du présent contrat. Le Client sera donc libre de modifier ou de reproduire lensemble des pages du site Internet pour une durée illimitée. Le Client accorde à Société X le droit faire figurer son nom sur le site Internet ou sur tout autre document. ARTICLE 7 CONFIDENTIALITE Chacune des parties au présent contrat sengage en son nom comme en celui de ses collaborateurs à considérer comme confidentiels, pendant la durée du présent contrat et après son expiration, les documents, login, mot de passe, systèmes, logiciels, savoir-faire en provenance de lautre partie dont elle pourrait avoir eu connaissance à loccasion de lexécution du présent contrat, et à ne pas les utiliser en dehors des besoins du présent accord. Ne sont pas concernées par cette obligation de confidentialité les informations tombées dans le domaine public ou dont la révélation a été autorisée par écrit par la partie concernée. ARTICLE 8 CONDITIONS FINANCIERES Les prestations (article 3) seront facturé par Société X au client pour un montant de 2988 HT (249 HT/Mois) soit 3573,64 TTC pour un an . Ce paiement seffectuera de la manière suivante : - 50% à la commande - 50% à la mise en ligne. Les prestations annuel devront être réglé par le client entre le ........................ et le ........................ pour être reconduit pour lannée suivante pour un montant forfaitaire de 3573,64 TTC. ARTICLE 9 REFERENCES AU CLIENT Le Client autorise Société X à utiliser son nom et les produits développés pour son compte aux fins de sa propre promotion commerciale. ARTICLE 10 RESILIATION En cas de manquement grave par lune des parties aux obligations des présentes, auquel il naurait pas été remédié dans un délai de quinze jours à compter de la réception d'une lettre recommandée avec demande davis de réception notifiant le manquement et adressée par lautre partie, cette dernière pourra faire valoir la résiliation du contrat sous réserve de tous les dommages-intérêts auxquels elle pourrait prétendre. Lorsque la résiliation est due à un manquement Société X, celui-ci devra remettre au Client tous les documents en sa possession concernant les travaux effectués dans le cadre du présent contrat. ARTICLE 11 LITIGES En cas de difficultés ou de différend entre les parties à loccasion de linterprétation, de lexécution ou de la résiliation du présent accord, les parties conviennent de rechercher une solution amiable dans lesprit du présent contrat. Le présent contrat est soumis à la loi française et tout litige ou différend qui pourrait naître entre les parties à loccasion de linterprétation, de lexécution ou de la résiliation du présent contrat relèvera de la compétence du tribunal de Rennes Voila, alors si j'ai bien compris, si je paie comme convenu, tout m'appartient si je part au bout d'un an? A moins que j'ai des avis contraires, je vais peut etre opté pour ce choix qui me parait relativement bon marché quand on voit toutes les prestations fournies.Mais peut etre que je me trompe
Portekoi Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 Bonjour, Il y a certains points à éclaircir : Le référencement et la soumission auprès des moteurs de recherche et autres annuaires. Quels autres annuaires et combien? 2, 3, 20, 100 ? Société X devra mettre en place un accès ftp accesible pour le client afin quil puisse à tous moment sauvegarder la base de donnée il serait bien d'avoir aussi accès aux sources puiqu'elles vous appartiennent (après réglement). Le Client accorde à Société X le droit faire figurer son nom sur le site Internet ou sur tout autre document. Lesquels? Les photos qui vous appartiennent déjà? Un peu vague... Le Client autorise Société X à utiliser son nom et les produits développés pour son compte aux fins de sa propre promotion commerciale. Et dans le cas où cela nuierait à l'image de votre entreprise? Quelle est le type de promotion? Pour la partie "RESILIATION", il n'y a nul part mention d'un remboursement éventuel. Je sais, je chipote un peu mais j'aime lorsque les choses sont limpides. Portekoi
TheRec Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 (modifié) _AT_Portekoi> Mais ce n'est pas de la "non liberté"... le fait est que tu sois l'auteur de l'oeuvre et si tu en cède les droit tu n'a PLUS le droit de la réutiliser (sauf si ton client t'en accord le droit). Sinon pourquoi se préoccuper des droits d'auteurs... Alors que tant que tu restes l'auteur de l'oeuvre tu es libre de l'utiliser à volonté... maintenant si tu souhaite réinventer la roue à chaque projet tu en est libre... personnelement, en plus d'imposer une certaine rigeur de programmation, le fait de créer des classes à pour but de les réutiliser... _AT_Lololo> Lensemble des informations apportées par le Client (pages HTML, photos, etc...) sont et resteront la propriété du Client.Pour ce qui est des créations réalisées par Société X pour le Client, ce dernier en acquiert la propriété au fur et à mesure du paiement des sommes dues en vertu de larticle 8 du présent contrat. Ceci règle le cas de la propriété, il subsite un flou au niveau de la "libération" des droits en fonction du paiement... il me parait difficile de dire ces pages c'est 50% du site, et celles-ci l'autre moitié...surtout si le site évolue alors que la deuxième partie n'est pas payée... Ensuite concernant le reste du contrat (à par ce que Portekoi à dit qui est très judicieux), il me semble correcte. Le règlement au point de vue financier n'est pas des plus commun et c'est d'ailleurs le propos de ce sujet. Je suppose que ce mode de paiement est utilisé pour avoir des liquidités. Je préfère réaliser des devis sur mesure et le baser sur des cahiers des charges claires, cela prend plus de temps mais le client se sent plus à l'aise car il maîtrise ses coûts plus facilement, mais c'est une question de goût, "ma" méthode prend effectivement plus de temps que la facturation forfaitaire. Modifié 18 Octobre 2005 par TheRec
Portekoi Posté 18 Octobre 2005 Posté 18 Octobre 2005 A partir du moment où ton client n'est pas libre d'aller où il veut avec se qu'il a payé, je ne trouve pas ca normal. Pour le reste, je ne savais pas que les class étaient réutilisables, merci de l'info
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