Legislation concernant les forums

[Guilhem]

Je suis en train de mettre en place un forum pour mon IUP.

Je sais qu'il y a des regles à respecter sur les forums.

Ces regles sont tout simplement logiques.

Mais n'y a t il pas un endroit où l'on peut voir les texte concernant la législation concernant le contenu des forums.

Je souhaite mettre ces regles en place dès le début du forum.

Mais où me les procurer.

Merci.

PS: Puis je utiliser une copie partielle ou totale des regles données sur ce site??

Merci.

[Dan]

Bonjour Guilhem , et bienvenue a bord du Hub !

Il se trouvera très certainement quelqu'un de plus qualifié que moi pour te répondre concernant les textes .... je pense notamment à Arlette.

En ce qui concerne les règles du Hub... pas de souci pour en utiliser une copie, tu as au moins la délicatesse de demander, et c'est plutôt rare. Fais-en bon usage!

Dan

[Arlette]

Bonsoir Guilhem,

Comme Dan me désigne, je ne peux pas me dérober pour te répondre . Tu peux déjà consulter Les droits de l'internet.

Je viendrai peut être compléter ma réponse demain si je retrouve dans mes emails un lien plus spécifique au forum.

[Cariboo]

Il n'y a pas vraiment de législation spécifique aux forums sur internet (même si entre les directives européennes à transposer et les projets de loi sur la LEN on ne devrait pas tarder à en voir apparaître).

Par contre, il existe de nombreuses dispositions législatives et réglementaires applicables au cas des forums, et une jurisprudence (en évolution rapide).

Disons pour simplifier que le responsable d'un forum doit veiller à ce qu'aucun contenu illicite n'apparaisse sur le forum, en sachant qu'on entend par contenu illicite la même chose que ce qui pourrait être publié dans un journal : propos diffamatoires, racistes, xénophobes, insultes, violations de propriété intellectuelle et du droit d'auteur, non respect du droit à l'image et à la protection de la vie privée, etc... etc...

L'état du droit est donné par une deuxième étude du Forum des Droits de l'Internet :

http://www.foruminternet.org/publications/lire.phtml?id=358

Elle date un peu, mais son contenu est encore d'actualité.

[jerk]

Bonjour jai lu votre dossier sur la réglementation des forums internet car sur un forum dont je suis membre , ladministrateur a interdit lédition de ses propres messages après un certain delai .

As t il le droit de faire cela ?

Merci davance pour votre réponse.

Cordialement.

Jerk

[Dan]

Bien évidemment qu'il en a le droit ! C'est d'ailleurs le cas sur le Hub aussi.

[jerk]

Bonjour Dan , merci pour ta réponse mais pourrais tu m'expliquer la raison ? Car c'est un peu ennuyant :

- exemple ! corriger les fautes d'orthographe .

- Autre exemple: une fois sur ce forum un membre se permet d'annoncer un evenement sans concertation avec l'organisateur . L'organisateur répond enervé en demandant de supprimer le message . L'auteur ne peut pas ... Il demande à l'administrateur de le faire car il ne peut pas ... Et nous assistons à cette baguarre ... Conclusons ; l'évenement a eut une très mauvaise pub ...

Merci d'avance pour ta réponse.

Cordialement.

J.

[Dadou]

C'est très simple, c'est surtout pour éviter que les fils perdent de lors sens. Après demander à un modérateur de supprimer ou modifier un message, ce n'est pas la mort non plus

[Arlette]

C'est normal non ? Le Hub existe depuis bientôt 9 ans. Tu imagines si les membres pouvaient éditer leurs vieux posts ? Il suffirait de venir déterrer ses anciens posts pour les truffer de liens et donc spammer à qui mieux mieux en toute impunité.

Dis toi que lorsque tu es sur un forum tu n'es pas chez toi ! Tu n'as pas donc tous les droits ! Et surtout pas celui de faire ce que tu veux !

Autre exemple: une fois sur ce forum un membre se permet d'annoncer un evenement sans concertation avec l'organisateur

Donc, ça évidemment ça ne se fait pas du tout. Ni ici, ni ailleurs. C'est du même style que si j'allais mettre une affiche sur ta fenêtre sous prétexte qu'elle donne sur la rue, et donc que cela peut intéresser les gens qui passent devant chez toi ! Ca te plairait ?

Tu as fait une erreur, il faut demander à l'administrateur du forum de bien vouloir supprimer ton message. Je dis bien "demander" pas "exiger" . Et encore moins vouloir mettre en avant un article de droit, ou menacer d'une quelconque plainte devant un tribunal ! . Et oui, je parle par expérience ! Quand ici on exige généralement on n'a pas gain de cause. Quand on sollicite gentiment, on obtient satisfaction.

Je suis certaine qu'avec diplomatie tu obtiendras gain de cause auprès de l'administrateur du forum.

[Nullette]

Ahaha !

Justement l'autre jour, après été dans l'outils webmasters' tools j'ai vu une erreur 404 d'un lien que j'avais posté ici il y a longtemps.

Pour ne pas déranger, Dan, Arlette et modérateurs associés, j'ai ajouté une ligne dans .htaccess

[jerk]

C'est normal non ? Le Hub existe depuis bientôt 9 ans. Tu imagines si les membres pouvaient éditer leurs vieux posts ? Il suffirait de venir déterrer ses anciens posts pour les truffer de liens et donc spammer à qui mieux mieux en toute impunité.

Dis toi que lorsque tu es sur un forum tu n'es pas chez toi ! Tu n'as pas donc tous les droits ! Et surtout pas celui de faire ce que tu veux !

Donc, ça évidemment ça ne se fait pas du tout. Ni ici, ni ailleurs. C'est du même style que si j'allais mettre une affiche sur ta fenêtre sous prétexte qu'elle donne sur la rue, et donc que cela peut intéresser les gens qui passent devant chez toi ! Ca te plairait ?

Tu as fait une erreur, il faut demander à l'administrateur du forum de bien vouloir supprimer ton message. Je dis bien "demander" pas "exiger" . Et encore moins vouloir mettre en avant un article de droit, ou menacer d'une quelconque plainte devant un tribunal ! . Et oui, je parle par expérience ! Quand ici on exige généralement on n'a pas gain de cause. Quand on sollicite gentiment, on obtient satisfaction.

Je suis certaine qu'avec diplomatie tu obtiendras gain de cause auprès de l'administrateur du forum.

Bonjour Arlette ,

je crois que tu as mal compris ma question qui était juste une question on est bien d'accord ? Nul dans mon propos n'a été d'accusé les forums dont webmaster hub de faire quelquechose d'interdit . Je voulais savoir si c'est autorisé d'interdir l'édition ou la supression de message sur un forum . Vous m'avez répondu et je vous en remercie.

Après pour le reste, je relatais des faits vus sur un forum dont je n'étais que spectateur et je trouvais cela bête d'assister à une bagarre simplement parce que l'auteur n'avait pas pu rapidement modifié son message suite aux remarques de l'organisateur .

Pour conclure chère Arlette , je connais très bien la diplomatie , je suis Sécrétaire d'une association de 80 personnes et je pense que tu devrais ( un conseil ) relire la définition car le ton de ton message ne m'a paru pas très adapté au mien.

Cordialement .

J.

Modifié 28 Avril 2012 par jerk

[Dadou]

Pour conclure chère Arlette , je connais très bien la diplomatie , je suis Sécrétaire d'une association de 80 personnes et je pense que tu devrais ( un conseil ) relire la définition car le ton de ton message ne m'a paru pas très adapté au mien.

La j'ai un énorme doute, ou alors tu ne l'appliques pas. Un des principes de la diplomatie est aussi de ne pas prendre la mouche, d'autant plus que dans le message d'Arlette, il n'y a rien d'écrit pour.

[Arlette]

Je ne vois pas ou j'ai été discourtoise dans mes propos. Je ne faisais qu'essayer de t'expliquer avec des faits concrets le pourquoi du comment ! Mes conseils restent les mêmes. Il te suffit donc de les transmettre à la personne concernée !

Après pour le reste, je relatais des faits vus sur un forum dont je n'étais que spectateur

Ce n'est pas ce que laissait entendre ton message original.

L'organisateur répond enervé en demandant de supprimer le message . L'auteur ne peut pas ... Il demande à l'administrateur de le faire car il ne peut pas ... Et nous assistons à cette baguarre ... Conclusons ; l'évenement a eut une très mauvaise pub ..

Dans ce cas, je te dirais que ton message original est donc une affirmation basée sur tes impressions ! Quand on est spectateur d'une dispute c'est difficile d'en tirer des conclusions sur les actes de l'un ou l'autre vu que l'on n'a généralement qu'une version. Et qui n'entend qu'une cloche n'entend qu'un son !

[jerk]

Je ne vois pas ou j'ai été discourtoise dans mes propos. Je ne faisais qu'essayer de t'expliquer avec des faits concrets le pourquoi du comment ! Mes conseils restent les mêmes. Il te suffit donc de les transmettre à la personne concernée !

Ce n'est pas ce que laissait entendre ton message original.

Dans ce cas, je te dirais que ton message original est donc une affirmation basée sur tes impressions ! Quand on est spectateur d'une dispute c'est difficile d'en tirer des conclusions sur les actes de l'un ou l'autre vu que l'on n'a généralement qu'une version. Et qui n'entend qu'une cloche n'entend qu'un son !

Arlette , relis bien mon message et ton message . Je disais bien "un membre" donc ce n'était pas moi sinon j'aurais dis "j'ai" . Et je n'ai jamais dis que tu avais été discourtoise , simplement j'ai senti une légère agressivité dans ton message ( points d'exclamation , " Tu as fait une erreur ... " , " ça te plairait ? " ) bref je comprends que ce sujet a l'air très brulant vu ton expérience sur la gestion du hub et je ne veux encore une fois en aucun cas juger la gestion de ce forum.

Et pour le fait que quand on est spectateur on peut difficilement prendre parti , c'est hors sujet , je m'en fiche de savoir qui a raison ce que je voulais c'était de ne pas voir ce message , c'est tout et l'auteur n'a pas pu le supprimer rapidement du fait du blocage.

Bref encore merci pour votre réponse.

Cordialement.

J.

Modifié 28 Avril 2012 par jerk