Ex-floodeur Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 J'ai posté dans un forum durant de nombreux mois. Du jour au lendemain, le possesseur de ce forum a femé l'accès de son forum à tout les membres. Il n'a effacé aucun des messages du forum et plus personne à part lui peut accéder au forum. Je sais que je peux demander une suppression de mon profil mais du point de vue de la loi, puis-je exiger d'avoir un accès (au moins en lecture seule) aux messages que j'ai posté sur ce forum (car jen suis le propriétaire de ces messages, fin jpense) ? Merci de vos réponses
Dan Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 Bonjour, A partir du moment où ce forum n'est plus accessible au public, tu ne peux pas demander d'avoir accès à tes messages vu qu'ils n'ont plus "d'existence" que pour l'admin du site. Dan
Cecobe Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 Bonjour, Justement, cette question m'interresse car si un membre me demande de lui supprimer son compte, je m'execute car cela est son choix. Par contre, en ce qui concerne ses messages, je refuse car les sujet dans lesquels il s'était exprimé n'auraient plus sans aucun sens. Question : le membre peut-il m'y contraindre en contactant la CNIL par exemple ? Merci
Folken Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 > cecobe je dirais que wi, mais vraiment sous reserve ... par contre, pour les boulets qui veulent supprimer ses messages, je change son pseudo, et je le supprime. Comme ca, c'est pas lui qui a poster mais un autre pseudo c'est pas trop legal, mais bon ...
Arlette Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 Question : le membre peut-il m'y contraindre en contactant la CNIL par exemple ? Evidemment il reste l'auteur de ce qu'il écrit... Pourquoi ne pas t'exécuter ? Tu n'es pas propriétaire de sa prose dans la mesure ou elle ne t'est pas adressé personnellement mais mise à disposition à l'ensemble de la communauté Dans le cas de ex-floodeur on peut éventuellement considérer que cela relève de la correspondance privée s'il n'y a que l'admin qui a la possibilité de lire. Donc dans ce cas, une lettre est la propriété de son destinataire. Et encore, cela se discute (comme dirais Jean-Luc D. )
Cecobe Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 Evidemment il reste l'auteur de ce qu'il écrit... Pourquoi ne pas t'exécuter ? Tu n'es pas propriétaire de sa prose dans la mesure ou elle ne t'est pas adressé personnellement mais mise à disposition à l'ensemble de la communauté <{POST_SNAPBACK}> Tout simplement que s'il s'agit d'un gros posteur et que je supprime tous ses messages, certains sujet n'auront ni queue ni tête. Exemple, il s'exprime en réponse à un message en posant une question. Celui qui répondrait derrière se verrait répondre à une question n'existant plus
Dan Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 Cecobe, Cela m'est arrivé sur le Hub et j'ai viré les messages sans état d'âme, quitte à virer des threads entiers s'il le faut. En général sur un forum, les messages sont redondants, donc si un de tes membres cite le nom du fils de Céline Dion, il s'en trouvera toujours bien un autre pour le faire si tu devais supprimer le premier post. Idem sur le Hub, on y parle de tout concernant le webmastering, mais aucun post n'est véritablement "unique" vu que le sujet a le plus souvent déjà été abordé (y compris pour le post courant ) A moins de faire une "course aux posts", comme certains font une "course aux membres", on ne perd pas grand-chose à supprimer des messages. Ce ne sont -le plus souvent- pas les membres les plus intéressants pour le contenu du site qui demandent la supresssion de leurs messages. Donc tu devrais supprimer leur prose... Sur le Hub, on supprime membres et messages s'ils le demandent ou si les emails se révèlent invalides. C'est une des raisons pour laquelle on a 7074 membres inscrits, alors que le numéro du dernier membre est le 8437 à cette heure. Idem pour les messages, le dernier (celui-ci) a le numéro 123524 alors qu'on n'en affiche que 121828. Cela nous apporterait quoi de plus d'afficher 1300 membres ou 1700 messages supplémentaires ? Dan
Arlette Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 Tout simplement que s'il s'agit d'un gros posteur et que je supprime tous ses messages, certains sujet n'auront ni queue ni tête.Exemple, il s'exprime en réponse à un message en posant une question. Celui qui répondrait derrière se verrait répondre à une question n'existant plus Et bien oui, mais il vaut mieux avoir des casiers vides dans des centaines de posts que un procès pour non respect du droit d'auteur. Le cas du posteur fou qui demande le retrait de ses posts est tout de même marginal non ?
Cecobe Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 (modifié) Merci, oui j'ai eu que 2 fois la demande et j'avais justement fait comme Folken le disait, je modifiais le pseudo avant de l'effacer. J'avais juste la curiosité de savoir si un intrépide pouvait aller jusqu'au bout et me faire un procès, j'ai ma réponse merci Modifié 8 Septembre 2005 par Cecobe
Anonymus Posté 8 Septembre 2005 Posté 8 Septembre 2005 Cependant, Cariboo (Philippe) précisait récemment que : Un message dans un forum n'est pas une oeuvre telle qu'elle est décrite dans les lois, mais serait plus considéré comme faisant partie d'une 'discussion'. De plus, l'auteur n'est pas forcément 'clairement identifié' puisqu'il parle le plus souvent sous couvert d'un pseudo. Il serait donc difficile, à une personne physique, de se protéger derrière le "droit d'auteur", et derrière l'appartenance d'une pseudo-"oeuvre". Cependant, le sujet est également : - Quel temps es tu pret à consacrer, à un individu qui te demande la suppression de son message ? ... ca prend quelques secondes pour supprimer le message et le pseudo 'crétin' est content, ou des échanges interminables, avec des 'mots que l'on préfère éviter', et des 'menaces de condamnation', qui ne sont que du bluff.. tant qu'elles n'ont pas été recues Dans le premier cas, le mariole peut aller 'jouer' ailleurs, dans le second, tu t'exposes à des poursuites, qui dans ce cas, ont tendance à user au long terme... meme si tu es 'sûr de ton coup'. La justice est toujours assez 'lente' avec ce genre de problèmes. Et là, le mariole aura vraiment gagné (jusqu'à ce qu'il perde l'éventuel procès, mais là encore, rien n'est joué). A toi de voir
Cariboo Posté 9 Septembre 2005 Posté 9 Septembre 2005 Je persiste et signe, mais je persiste aussi à conseiller de suivre la ligne de conduite pronée par Dan... C'est à dire supprimer les posts à première demande. "Better safe than sorry". Le problème du statut des posts sur un forum n'est pas simple. Comme l'a rappelé Nicolas (anonymus), certains aspects du droit d'auteur ne peuvent pas toujours être invoqués. Dans certains cas, c'est plutôt la loi Informatique et Libertés qui pose problème (et c'est pour cela qu'il vaut mieux virer les posts). Il faudra attendre quelques années et quelques procès pour y voir plus clair.
Ex-floodeur Posté 9 Septembre 2005 Auteur Posté 9 Septembre 2005 Bonjour, A partir du moment où ce forum n'est plus accessible au public, tu ne peux pas demander d'avoir accès à tes messages vu qu'ils n'ont plus "d'existence" que pour l'admin du site. Dan <{POST_SNAPBACK}> D'accord.. Merci
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