Lololo Posté 31 Août 2005 Partager Posté 31 Août 2005 Bonjour a tous,une petite question m'interpelle en ce moment. A-t-on le droit de reprendre dans son site des logos connus.Par exemple pour un site web sur les automobiles reprenant les modeles des grandes marques, est il possible de creer des sections avec des petits logos comme ceux de Renault ou Peugeot? Enfin est il possible de creer soi meme un petit logo ressemblant fortement a celui d'une marque connue pour l'inclure dans le site ou pas? Je suppose evidemment qu'il y a un droit a l'image qui s'applique,mais n'etant pas juriste de formation et debutant dans le milieu je vous remercie d'avance de m'eclaircir sur le sujet et m'excuse de n' etre encore qu'un pauvre petit Neebie Merci. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mikhawa Posté 31 Août 2005 Partager Posté 31 Août 2005 Tu dois faire une demande d'autorisation si tu prends les vrais logos.... si tu les imites ça peut passer si il y a des différences flagrantes... mais je ne connais pas la limite légale pour que la ressemblence ne soit pas pénalisable.... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Lololo Posté 31 Août 2005 Auteur Partager Posté 31 Août 2005 C'est justement la question que je me pose Quand a savoir a qui s'adresser pour des entreprises comme Peugeot ca ne va pas etre evident mais bon ils ont certainement un service dédié En tout cas merci pour l'info Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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