Droit d'auteur et Projets à plusieurs

[nicaud]

Bonjour à tous,

Je suis le responsable d'un projet de jeux 3D multi-user en ligne : Génésia Online ( http://www.genesia-online.com ).

Nous faisons participer les membres de notre communauté au développement du jeu dans différents domaines tel que la rédaction, la réalisation 2D, 3D ou programmation.

Actuellement, nous sommes en train de réfléchir sur les moyens de protections du projet.

En effet, certain membre cré, et suite à une mauvaise entente, mence de quitter le projet avec leur création, et donc d'enlever un morceau du jeu en quelque sorte (heureusement c'est très rare ! mais c'est arrivé une fois déja)

Nous aimerions savoir comment protéger Génésia Online, un projet qui n'est pas sous la forme d'une association, aucune forme juridique et nous le souhaitons pas.

Nous avons pensez à demander de valider ou non, un contrat entre le membre et le projet qui expliquerait que la personne laisse tous ces droits d'auteur de ces écrits et toutes forme de réalisation à Génésia Online en cas ou la personne quitte ce projet.

pourriez vous me conseiller à ce sujet ?

Merci.

Nicolas.

Modifié 23 Juin 2005 par nicaud

[lafleur]

Rapidement, sur le principe.

Légalement, et même si tu fais signer le contraire à une personne, cette personne conserve, en France, le droit de détruire son oeuvre si ça lui chante, sans même à a voir à motiver sa décision.

En revanche, cela ne la dispense pas de dédommager d'autres personnes qui peuvent subir un préjudice du fait de cette destruction.

Une piste peut donc être de prévoir cette éventualité par contrat, dans une clause qui dirait en substance "si le rédacteur souhaite supprimer sa contribution pour quelque raison que ce soit, il s'engage à verser la somme de XXX euros à titre de compensation à M. Untel, propriétaire du jeu".

Enfin, je ne suis pas certain qu'un contrat entre une personne et un "projet" ait beaucoup de valeur. Je ne suis pas certain que tu puisses te passer du montage d'une structure, associative ou autre.

[sylvain]

Il faut faire ecrire un papier qui cede le droit d'utilisation pour une certaine période à l'entité exploitante. Par contre, en cas de désaccord, si le droit avait été cédé gratuitement et que le produit genere de l'argent, une procédure judiciaire pourrait aboutir a un dédommagement pour l'auteur.