Les blogs et les responsabilites

[FrenchFred]

Maitre Eolas a publie un article initule Blogueurs et responsabilité en France.

Un article fort interessant traitant de

quelques réflexions fondées sur les textes, la jurisprudence et mon humble avis.

Bonne lecture

FRed

[Remi]

Merci pour ce lien.

Un article effectivement très intéressant sur la notion de responsabilité.

[Monique]

Bonjour,

En complément, une excellente analyse d'Alain Mathecowitsch : Votre weblog face à la loi

Au départ des articles de loi concernés :

- la liberté dexpression

- lobligation de loyauté et de discrétion

- le secret de fabrique et le secret professionnel

- la non-concurrence

- la diffamation et l'injure

Une précision : il s'agit de droit français.

Modifié 15 Juin 2005 par Monique

[Régis]

Bonjour,

Vous avez aussi, d'une avocate, ces infos : Les blogs

[Monique]

Bonjour,

Une décision qui pourrait faire jurisprudence en Belgique : un tribunal a donné raison à un bloggeur contre une société qui avait déposé une plainte pour diffamation et contrefaçon (la société peut encore aller en appel).

- Accusé, bloguez-vous ! (interview en skyplex de l'avocat qui a défendu le bloggeur)

- La justice belge tranche en faveur d'un bloggeur

[Monique]

Bonjour,

Les problèmes de responsabilité des blogueurs n'ont pas fini de faire parler d'eux.

Une seule chose semble claire, la situation ne l'est pas et les professionnels du droit ont des avis divergents.

Comme François Nonnenmacher le souligne avec humour (Aubergiste ou charcutier ?)

Eolas avait déjà abordé ce sujet dans un billet sur la responsabilité des blogueurs, en indiquant que la loi (la LCEN) est muette sur le sujet et que c'est au juge de trancher. Il faudra donc attendre une jurisprudence (y a t-il un candidat chez qui l'on pourrait troller méchamment pour accélérer les choses ?).

François nous signale deux articles très intéressants, à lire absolument :

Où l'on reparle de la responsabilité des blogueurs, le blog de Veuve Tarquine (avocate) qui termine son billet par cette recommandation

Bref, je ne saurais trop vous inviter à faire le ménage chez vous sans attendre que certains s'en plaignent !

La vogue du blog dans la vague des responsabilités, le blog de Laure Marino (Maître de Conférence à l'université Paris XIII) qui souligne la position juridique ambiguë des blogs

Tel Janus, le blog présente ainsi une double nature. Moitié site, moitié forum, il hérite des régimes juridiques respectifs de ses deux ascendants.