Création de galerie photos : précautions

[inature]

Bonjour,

Je souhaite développer une galerie photos permettant à ses visiteurs de proposer leurs oeuvres (envoyées par mail) pour les diffuser sous licence libre (je prends ici l'exemple de la licence F.D.L, mais je ne suis pas fixé à 100% sur ce point).

J'aimerais conaître les précautions à prendre pour se protéger, notamment dans le cas où un visiteur propose à mon insu des photos piratées.

Le cas s'est produit il y a peu sur mon site perso :

* un visiteur me propose par mail un lot de dessins, "originaux et gratuits"

* il m'assure en être l'auteur

* par chance, je constate que ses oeuvres ne sont pas de lui, mais d'un professionnel

* sans cette vérification, j'aurais pu diffuser - en toute bonne foi - sur mon site des images piratées...

Est-ce qu'une charte de "bonne conduite" comme celle ci-dessous me permettrait, en cas de litige, de reporter la responsabilité sur la personne qui a posté les images ?

Charte envisagée

* Vous garantissez être titulaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle afférents aux contributions déposées.

* Les images sont publiées sur le site sous licence libre F.D.L Gnu

* Nous nous réservons le droit de retravailler vos images, pour des besoins de mise en forme.

* Si vous avez de bonnes raisons de penser qu'une uvre dont vous êtes l'auteur et qui est disponible sur le site, a été copiée ou est illicitement mise à disposition de la personne qui nous l'a proposé, nous vous remercions par avance de nous en avertir aussi rapidement que possible, par e-mail.

* Nous nous engageons à retirer sans délai du site toute contribution qui serait susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui.

Merci d'avance

Inature

Modifié 1 Mars 2005 par inature

[Titag]

Bonjour,

Je ne suis pas sur qu'une telle charte décourage les resquilleurs. Le problème portant sur ta responsabilité en tant que diffuseur, je prendrais quelques précautions supplémentaires.

Malheureusement, je ne sais pas ce qui se fait. Au pif, je demanderais une preuve de l'identité du fournisseur. Confidentielle bien entendu, mais tu aurais de quoi te retourner en cas de fraude.

[destroyedlolo]

Le truc qui me gene dans ta charte, c'est que les gens qui gueulent ont priorite sur ceux qui t'envoie des photos.

Ca serait comme si le gens des maisons de disques avaient le droit unilateralement d'interdire la mise en ligne de MP3 sans meme qu'ils n'aient a fournir de preuve que le morceau leur appartient bien

comment, ils le font deja ... NNoonnnn

Modifié 1 Mars 2005 par destroyedlolo