Le web et la SACEM

[Bob]

Bonjour à tous,

Je cherche des informations sur la déclaration du contenu d'un site web auprès de la SACEM. Mais ni le site de cette dernière, ni le site de SESAM (www.sesam.org) ne répondent à mes questions.

Mon problème: je mets en ligne des vidéos qui m'appartiennent (tournage et montage fait maison), mais j'ai une bande son avec de la musique qui ne m'appartient pas.

Mes questions:

- puis-je passer un accord en direct avec le compositeur-interprète qui se substituerait (légalement) à celui à passer avec la SACEM ?

- sinon, dans quelle catégorie SACEM se situent les oeuvres que je diffuse? (même dans la rubrique "produire un film et l'illustrer musicalement" de sacem.fr, je ne me reconnais pas).

Si vous avez une expérience avec la SACEM à propos de vos contenus web, je suis preneur.

Merci pour vos infos.

Bob

[Beatnykk]

si ton exploitation (diffusion de vidéo gratuitement -??- sur le net) n'est pas lucrative, ce sera beaucoup plus simple, et carrément moins cher voire gratuit (si les compositeur/auteur/interprète sont d'accord de toute façon, fonction des pourcentages de droits qu'ils exercent).

dans tous les cas, il faut contacter les deux partis ou par défaut la sacem (ou sacd, etc.) et voir avec eux.

les ayants droits (cités plus haut) peuvent renoncer à leurs droit s'ils le souhaitent (le projet leur plait, etc.), et dans ce cas la sacem ne fait qu'avaliser légalement l'exploitation.

dans le cas d'exploitation lucrative (télé, film, pub, festival) la sacem est là pour reverser les sommes à part proportionnelles entre les ayants droits.

voilà quelques idées d'ordre général, voit avec eux pour + de détails.

mais part du principe ('pessimissme réaliste n'est jamais déçu') que les ayants droits peuvent interdire l'accès à leurs oeuvres dés lors que cela sort du stricte cadre privé. ils peuvent même le faire lorsque l'organisme demandeur a payé, ou est prêt à payer, s'ils ne jugent pas bon pour leur oeuvre d'être exploitation à ces fins. tout est question de propriété intelectuelle. le reste est une affaire de ('gros' dans certains cas) sous.

[Bob]

mais part du principe ('pessimissme réaliste n'est jamais déçu') que les ayants droits peuvent interdire l'accès à leurs oeuvres dés lors que cela sort du stricte cadre privé.

J'aurais du le préciser: il s'agit d'un site d'entreprise (site de marque)...

Est-ce que tes premières remarques tiennent toujours?

les ayants droits (cités plus haut) peuvent renoncer à leurs droit s'ils le souhaitent (le projet leur plait, etc.), et dans ce cas la sacem ne fait qu'avaliser légalement l'exploitation.

Bob

[Beatnykk]

si c'était dans le cadre d'une réunion, d'un colloque (ou autre) strictement lié à une entreprise, pas de problème, c'est quasi-assimilé à du privé.

par contre si c'est sur un 'site d'entreprise' là mon gars, va falloir une sacré bonne raison pour convaincre les ayants droits de renoncer à leurs droits, ou ne pas t'interdire l'exploitation. si tu ne les connais pas personnellement et que le but de ces vidéos n'est ni charitatif ni culturel ni éducatif, c'est tout comme mort d'avance.

maintenant tu peux le faire de toute façon, il y a peu de chances que les interessés (sacem ou auteurs) tombent dessus par hasard (pas de mot clés sur le fichier ou dans la page). tu peux citer les noms au générique pour la forme mais il me semble que tu seras dans l'illégalité de toute façon.

donc fait toujours la demande, ça coute rien de plus q'un timbre, une enveloppe et 1 A4, et tient-toi à ce qu'on te répondra, mon avis...

[Beatnykk]

à éplucher pour réfs carrées :

http://www.google.fr/search?q=cache:AXI6fU...&hl=fr&ie=UTF-8

[Bob]

Ok, merci pour ces infos. Je remettrai un post quand j'en saurai plus.