Arlette

Bonjour Blogis et bienvenue sur le Hub Lève ton masque, je t'ai reconnu ... On s'est croisé sur un blog de qualité. C'est peut-être une confirmation de la théorie du 6ème degré ?

tmbiz : Tu as ta vision de l'Internet, et de la justice. Je peux comprendre qu'aux yeux d'un spécialiste du droit, cela puisse paraître la logique. Mais s'il y avait une logique dans le droit, cela se saurait. Et encore, ta logique n'est pas forcément la mienne, et encore moins celle d'un chinois. Désolé, je parle des chinois, mais parce qu'un c'est la période des jeux , et deux, ce n'est pas la même culture que nous européens et français en particulier. Prenons l'exemple cité plus haut : - Si dans un pays la prostitution est acceptée : Un site commercial vantant les charmes tarifés d'une belle plante majeure et vaccinée est légal... Ton site sera légal dans ce pays. - En France c'est interdit. Donc, les cyberflics peuvent demander la non diffusion de ton site en France, mais en plus te condamner. En qualité d'hébergeur, dès qu'OVH aura l'information que tu es poursuivis et qu'il s'avère que ton site contreviens aux règles de la France, ils le couperont sans autre forme de procès. Après, dans l'affaire Olivier Martinez c'est une question de responsabilité de l'hébergeur. Hébergeur veut dire : - Je n'ai pas de responsabilité sur le contenu mais si on me signale un contenu hors légalité j'interviens dans les meilleurs délais, sinon ma responsabilité est engagée... Maintenant si tu es certain de toi, que lorsque tu poses des questions tu peux t'auto-répondre parce que tu es convaincu de ta logique... Pas de soucis, je m'incline ! Mais je t'invite à t'abonner à legalisnet, tu pourras y lire des condamnations (entre autres celles de Google, eBay et consorts), et tu seras certainement surpris de t'apercevoir que le droit ne s'invente pas ! Que cela est beaucoup plus subtil qu'il n'y parait

Heureusement que tu précises : Cela reste à confirmer ! Non, non non et non. Si tu es proxénètes dans un pays ou ce métier est légal, la France s'en fout. C'est pas son problème ! Si tu te fais arrêter en France, c'est que tu auras fait venir travailler tes filles sur le territoire français ! Pas si tu viens en vacances avec les pépettes qu'elles t'auront rapportées. La notion de nationalité n'intervient pas. C'est la notion de territorialité qui intervient dans les condamnations. Tu fais une bourde en France, c'est à la France que tu dois rendre des comptes. Que tu sois, français chinois ou autres, on s'en contrefiche ! Tu es français tu fais une bourde à Taiwan, tu paies à Taiwan ! Les lois sont faites pour un pays, pas pour les citoyens de ce pays ! C'est pour cette raison (que tu sois français ou non), si ton site contrevient aux lois françaises tu peux être poursuivi en France.

Ah mais attention ! Responsable veut aussi dire "Coupable" dans certaines circonstances. Ce n'est pas parce qu'une entreprise est étrangère, dans la mesure ou LES sites sont visibles sur le territoire français, c'est autre chose. Tu viens en demandant si tu peux recevoir des fonds de sociétés françaises, ou si tu peux acheter en France : Ok, c'est une chose. Maintenant, tu te sers de ma réponse pour extrapoler en matière de juridique Internet et entre autre affaire Martinez : Là c'est autre chose ! Si ton site est visible en France, et qu'il porte préjudicie à un français, celui-ci a le droit de saisir la justice française qui se retournera contre TA société et là nuance, dans certains cas l'hébergeur (donc disons OVH) pourra être mis en cause (et par ricochet) ton site. Car OVH n'a pas envie de se faire condamner pour un de ses clients. Mais c'est au cas par cas. Donc, attention aux Olivier Martinez en puissance. En matière de droit il faut être très précis sur les questions. Il n'y a pas de réponse : type. Il y a une généralité et de nombreuses exceptions (c'est elles qui confirment la règle ).

Je pense que tu voulais dire : "Dois-je déclarer dans la rubrique salaire" Oui, bien sûr tu dois déclarer les montants reçus : Dans la rubrique : "Salaire" (comme tous salariés)...

Of Course ! Sinon, dès que tu achètes dans un autre pays, cela voudrait dire que tu dois dépendre du pays en question ? Ce serait pas simple Tu as le droit de prendre des services et d'acheter des biens dans le monde entier. Légalement parlant tu dépends juridiquement de la législation du pays ou ta société est immatriculée . Maintenant si tu as un soucis avec OVH cela devra se régler devant les tribunaux français. Tu comprends la nuance ?

50 % de son CA en revenu est tout à fait intéressant. Vu que lorsque tu es indépendant c'est même plus qui part en charges diverses. Avec l'avantage en étant webporté que les revenus déclarés aux impôts sont imposés comme salaires ce qui est bien plus avantageux que d'être imposé comme "Bénéfices Non Commerciaux" ou "Bénéfices Industriels et Commerciaux".

D'abord il faut que la marque en question soit déjà exploitée. Mais, je m'avance peut-être, d'après ce que je comprend il a déposé sa marque pour l'exploiter et donc il a besoin du ndd pour l'exploiter. A mon sens là on est dans le cadre du "premier arrivé, premier servi" Ensuite faut-il prouver le parasitisme. C'est à dire faut rester dans la même activité. Si son ndd convoité est "xyz.fr" et que le gars a mis des infos sur des voitures et que le nom de marque est déposé pour de la lingerie il ne reste plus qu'une chose à faire : "Cohabiter" ! Faut arrêter de se focaliser sur le .fr, après tout le .com, .eu ou autres peuvent très bien faire l'affaire. Voire "xyz-toto.fr" La marque protège dans des classes précises. Pas pour tout et n'importe quoi !

Non, il n'y a pas de logique. Ce serait si simple sinon. Quand je veux un nom de domaine déjà pris, je dépose ma marque et hop après je réclame le nom de domaine. Si on t'a conseillé de faire comme ça, ou si tu as lu sur des forums que pour "protéger son ndd" il faut déposer sa marque et bien tu as été mal conseillé. Le sujet a été abordé dans L'interview de Me Alexander, que là je te conseille de lire, mais je te donne un extrait :

Ton ami doit savoir utiliser Internet non ? Allez je l'ai fait pour toi : créer son école j'ai juste parcouru mais il me semble que le site soit intéressant au niveau des pistes. Sinon, il peut toujours créer un centre de formation, demander l'agrément pour formation comme te le précise Dadou pour permettre aux entreprises de prendre en charge les coûts dans le cadre de la formation permanente. Il peut aussi, s'il souhaite avoir un diplôme lui même, demander un diplôme qui correspond à ses connaissances, via la validation des acquis (VAE).

Ah fallait comprendre dans cette phrase : L'article est trop bien fait donc cela risque de m'enlever du travail ? Mais dites-donc, qui êtes vous pour accuser les lecteurs sans preuve ! C'est vous qui estimez que cela peut permettre à quelqu'un de faire du black. C'est ce que l'on appelle : "Un procès d'intention" envers les lecteurs". D'autant, que vous que vous êtes inscrit depuis 1 an, vous savez donc très bien qu'ici nous combattons justement le travail illégal ! Mais cela n'empêche pas que nous estimons, que chaque fois qu'un professionnel peut donner un conseil, il est le bienvenue ! Nous ne portons aucun jugement sur les membres ou les lecteurs. Nous restons vigilants sur les posts disant : "Je suis d'accord pour faire un travail à titre gracieux" (ils sont supprimé sur le champ), nous nous employons à dire que le travail au "black" est illégal mais ne venez pas nous dire que par cet article c'est de l'incitation au travail au black. Cela est carrément de la diffamation et la diffamation est punissable par la loi. Allez donc d'abord faire le ménage chez vous ! Ou sont les mentions légales sur votre site ? Ou est le numéro SIRET ? On accède pas aux CGV !

Ah merci ! Je cherchais le nom... Ils sont membres du Hub : AD42, mais ma mémoire me faisant défaut, je ne retrouvais pas le nom... Bon, je m'absente et je reviens pour vous mettre le lien du profil, à part si vous le trouvez avant moi A la première lecture, cela m'étonnais que ce soit AD42 ... Aussi j'ai fouillé

Je ne voudrais pas que le post parte en troll ou sur une discussion sur la compétence des services publics. Mais je vais te répondre : - Contrairement à ce que tu penses, si c'est l'administration qui est en tort (et que tu peux le prouver), tu peux envoyer un courrier recommandé AR et donc leur dire : Attention, il y a faute de votre part, et en voilà la preuve, donc je suis d'accord pour payer les arriérés (et pour preuve de ma bonne foi, voici un chèque d'acompte de x euros), j'attend en retour le décompte définitif pour 2007, le montant des provisions pour 2008 et demande la suppression des pénalités de retard. Et même en cas de trop perçu les administrations ont l'obligation de te payer des intérêts moratoires passé 35 jours de retard après l'échéance ! Faut arrêter de dire que les administrations sont un repère de gens qui sont payés avec nos impôts et qui ne glandent rien ! Oui, je reconnais que c'est plus facile dans une administration de surveiller la pendule que dans le privé. Mais enfin, la preuve qu'il y a des gens qui travaillent c'est que visiblement tu es arrivé à trouver une personne qui te réponde. Ce n'est pas parce que des webmasters livrent du travail avec 4 mois de retard que je vais dire que tous les webmasters sont des "traine savates". Oui, dès qu'on change un logiciel dans l'administration c'est la merde ! Et pour cause, le personnel est formé sur le tas. Mais enfin, les applis sont développées par des sociétés extérieures, et pour l'avoir plus d'une fois vécu, c'est souvent fait sans connaitre la finalité des fonctions. C'est fait par des personnes qui ne prennent pas le temps de savoir ce qui va se passer au final. Elles n'ont qu'une vague idée des conséquences d'une saisie. Comme ça après coup, elles disent : "Ah mais pour modifier ce masque, ou cette fonction il faut modifier le programme donc cela vous coutera un supplément" . Dois-je dire pour autant que les sociétés qui obtiennent le marché de départ voient là l'occasion de s'en mettre plein les poches sur le compte du contribuable ? ... Ce serait facile de généraliser aussi dans ce cas non ? Pour le suivi d'un compte bancaire : - Non ce n'est pas simplement un travail de saisie. Si tu considères que ce n'est que cela, tu peux très bien le faire sous un dossier excel après tout. Mais vérifier si le débit de X€ qui apparait sur ton compte bancaire est bien une dépense à toi : Il n'y a que toi qui peut le faire ! - Vérifier si tes prélèvements s'effectuent bien : Comment veux-tu que ton comptable le vérifie si cela ne se fait pas ? Il en sait quoi ton comptable que tes autorisations de prélèvement sont terminées ou pas ? C'est comme si tu disais à Dan : Tu devrais vérifier si je reçois TOUS mes mails ! Comment il ferait pour savoir si tartempion t'a envoyé un mail et que tu l'as pas reçu ? Il faut qu'il ait ton carnet d'adresse et qu'il contacte tous tes correspondants pour leur demander si éventuellement ils ne t'ont pas envoyés un mail !

Là, tu es en train de me faire perdre le peu de cheveux qui me reste Anonymus ! Faire un rapprochement bancaire c'est un minimum. Même sans être un professionnel (micro ou pas), une personne un tant soi peu vigilante pointe ses comptes avec son relevé de banque. Sinon, comment fais-tu si la banque te prélève des montants qui ne sont pas à toi ? Tu acceptes tout ? Du moment ou c'est au débit de ton compte tu considères que c'est une dépense que tu as faite ? Et si tu m'envoies un chèque que je ne met à l'encaissement que 10 mois plus tard, tu t'en soucies pas ? Tu considères donc que si tu as 1 000 € en crédit sur ton compte tu peux dépenser 1 000 € ? Or, sur ce montant il y a certainement encore des dépenses qui ne sont pas rentrées. Même en micro, au moins ton comptable fait un état de rapprochement ! Mais c'est pas à lui de savoir si tu as annulé tes prélèvements et que tu souhaites payer par chèque, ou se poser la question : "Tiens il a pas payé ses charges". Cela est de ton ressort de savoir ou tu en es du paiement de tes cotisations. Ton comptable il est là pour valider tes comptes, préparer ton bilan, il est pas là pour suivre ton secrétariat ni tes échéances... Encore moins pour faire la vaisselle Il te donne des conseils, il envoie éventuellement les formulaires qui vont bien, mais après c'est à toi de suivre ton dossier ! Ou alors embauche une secrétaire/comptable ! ... Et encore, elle sera sous ta responsabilité donc en cas d'erreur c'est toi le fautif !

Alors, nous on est tombé sur LA personne qui maîtrise ! Ils nous ont même remboursé un trop perçu suite à un courrier que je leur avais fait, mais sans relance de ma part. Toutefois, avec les administrations le recommandé AR facilite les réponses ! Ils savent que c'est une preuve de la réception donc ils traitent les dossiers.

Hello Dievochka Attention tu parles sur ton site de AD42 alors que Yuston parle de 42ads... Oui, je sais la différence est subtile... Mais il suffit de lire : Pour comprendre que c'est un mail envoyé en grand nombre. Et comme je le dis souvent, un site commercial sur lequel il n'y a pas les coordonnées légales, perso je ne signe pas !

Mais toi non plus tu n'as pas fait suivre ton courrier ? Déménagement en février le courrier doit suivre jusqu'en mars 2008 Donc, reçu à l'ancienne adresse en janvier il aurait du te parvenir ! Sinon, je vais finir par croire qu'il y a que dans les Bouches du Rhône que tout fonctionne bien. Notre comptable a envoyé un seul courrier à l'URSSAF et tout a suivi. Pour la CA3, c'est un peu normal d'en recevoir 2 vu que c'est préparé à l'avance, donc le temps que la nouvelle adresse soit prise en compte, suivant les dates ça bugge. Nous aussi on en a reçu 2 mais je l'ai renvoyé avec copie de la nouvelle envoyée au bon centre, et puis plus rien. Après je ne pense pas que ce soit une grève du zèle. Le système informatique a du changer, et comme souvent dans les administrations on met le système en place et on demande aux employés de se débrouiller avec le manuel. La formation on la fait 6 mois plus tard ... Ou alors vous avez a faire à des stagiaires

Si j'ai bien compris ton problème... Tu as écrit une histoire fictive sur une société que tu avais appelé Dupond. Aujourd'hui, une société qui s'appelle Dupond, nouvellement inscrite au RCS te demande d'effacer ton histoire parce qu'elle pense se reconnaitre. Tout simple, tu modifies le nom de la société sur ton site et tu l'appelles Durand Sinon, tu lui réponds que ton histoire est en ligne depuis X mois, et donc cela ne peut pas être leur histoire. Mais que tu acceptes de mettre sur ton site que cette histoire est fictive et que toute ressemblance avec une entreprise existante ou ayant existée ne saurait être que fortuite.

Bonjour Nicolas, Ton post me surpend ou plutôt ce qui me surprend le plus c'est ta légèreté dans cette affaire. 1 - Le 19 décembre tu me disais : Si tu envoies un courrier à l'ancienne adresse on me le fera suivre au moins pendant quelques temps. 2 - Tu clôtures ton compte bancaire et tu ne te précocupes pas visiblement des prélèvements automatiques qui arrivaient dessus. 3 - Tu informes la RSI pensant qu'elle fera suivre aux autres caisses. 4 - Et tout à coup en juillet ou août Ensuite je vais reprendre ton post : Tu as changé de domicile fin 2007, pourquoi attendre début 2008 pour le changement d'adresse ? Pourquoi avertir seulement la RSI ? L'as-tu fait en recommandé AR ? Pourquoi n'avoir pas averti toutes les caisses et impôts ? Pour n'importe quel organisme lorsque tu fais un changement d'adresse, tu suis ton dossier pour savoir si cela a bien été pris en compte. Mais surtout, la première des choses que l'on doit faire c'est : "Faire suivre son courrier". Cela coûte 110 € à la poste, mais au moins tu ne perds pas de courrier pendant 13 mois ! Nous quand on a changé d'adresse, on a envoyé le formulaire qui va bien à l'URSSAF, et tout à suivi. Les impôts, la RSI et la CIPAV. Normalement quand tu changes de coordonnées bancaires pour un prélèvement automatique, l'organisme t'envoie un formulaire à adresser à ta nouvelle banque pour valider ton autorisation de prélèvement. Ca tu devrais le savoir, c'est pour tout le monde pareil (même pour l'EDF par exemple). Donc ne pas recevoir ce doc aurait du te mettre la puce à l'oreille. Non, je vais pas te claironner que tu aurais du être attentif aux prélèvements, je vais simplement te dire que là tu me fais peur ! Ne me dis pas que depuis plus de 7 mois tu n'as pas fait au moins un état de rapprochement bancaire ? Comment fais-tu ta comptabilité ? Tu ne regardes pas tes relevés de banque ? Tu savais déjà en 2007 que tous les mois tu paies des cotisations, là tout à coup cela s'arrête et ça ne t'émeut pas plus que cela ? Trois mois après tu reçois une relance, tu paies et tu t'inquiètes pas de savoir pourquoi tu es en retard ? Heureusement pour toi que tu avais besoin d'un formulaire, sinon c'est l'huissier un jour qui t'aurait ouvert les yeux ! Je veux bien que la RSI ait un logiciel pas encore au point (mais là il faut s'en prendre au développeur qui a du travailler avec ses pieds) Mais le premier fautif dans l'histoire, c'est toi ! Si tu estimes que le seul fait d'envoyer un courrier te dégage de toutes responsabilités c'est un peu léger. Ben, non, il faut suivre son dossier tant que tu n'es pas certain que tout est en place. Ne pas hésiter à informer TOUS les organismes en question. Après tout, cela ne coûte que quelques timbres. Ne pas clôturer un compte bancaire tant que tous les chèques, CB n'ont pas été débités, les prélèvements arrêtés et passé sur un autre compte. Mais cela n'est pas valable uniquement pour les professionnels, c'est valable même pour les particuliers. En attendant tu jongles avec 2 comptes bancaires ! Vérifier ses relevés de compte au moins une fois par mois. Faire suivre son courrier pendant 1 an. Ben oui, on oublie toujours un organisme, celui qui t'envoie seulement un courrier par an. Donc, on a toujours le temps de rectifier le tir.

Bonjour et bienvenue sur le Hub Hamilton1 J'eusse préféré que ton prénom soit Lewis... Au quel cas je t'aurais demandé un autographe ... Mais je ne t'en veux pas. Tout le monde ne peut pas être futur champion du monde de F1

Je n'aime pas trop lancer des fleurs (surtout à quelqu'un qui a eu la gentillesse de me répondre)... Mais enfin, avant de proposer à Webportage une interview, j'ai fais un peu le tour des sociétés de portage salarial Alors je m'explique : Pourquoi avoir choisi : "Webportage" et pas "tartempion"... - 1 - Parce que le sujet m'a paru intéressant... Je vous retrouverai le post qui m'a fait till... Comme je le dis souvent : J'essaie de balayer le net et d'apporter des réponses à tous ce qui peut intéresser un webmaster. Ne l'étant pas moi-même, je suis à l'écoute de toute les thématiques et j'essaie d'obtenir des résultats d'un "acteur" du web. - 2 - Parce que j'ai visité, et épluché le site en question avant de les contacter ! (certains membres m'ayant fait part de conditions sur des sites de webportage qui me paraissent un peu limite)... Donc j'ai été vigilante. - 3 - Parce qu'au moins un membre du Hub (et après coup j'en ai découvert plusieurs),était satisfait de leurs services. Donc, pour te répondre Alexandre : C'est comme dans d'autres domaines : Il y a "web portage et web portage" . Bon après si des personnes ne sont pas contentes de cette société : Après tout, on ne va pas faire de ségrégation... Vous pouvez vous exprimez dans la mesure ou vos propos sont argumentés. Au final, à la lecture des réponses je me suis aperçu que je n'avais pas fait fausse route. Il me semble qu'ils sont compétents, tout du moins ils ont répondu de manière très honnête. Et cela j'apprécie . Enfin, jusqu'à présent je n'ai pas eu à me plaindre de tous les interviewés. Pourtant comme je le rappelle souvent : Les questions émanent d'un panel de membres (et je rajoute celle d'une newbie c'est à dire moi) et personne n'a zappé une question. Vous pourriez me dire que ce sont mes voisins ... Vu que je suis géographiquement parlant entre Aix en Provence et Pertuis, mais nous ne nous sommes pas encore rencontré... Donc, ce n'est pas un critère pour ma sélection. Toutefois, je garde à l'esprit notre proximité géographique... Allez, laissons passer l'été (ils doivent bien prendre des vacances tout de même), et certains thèmes abordés dans l'interview me tenant à coeur, je pense qu'un jour on s'organisera un "déjeuner de travail" ...Jérôme si tu me lis Tout cela pour dire : J'essaie de balayer le web, mais enfin si vous avez un thème qui vous tiens à coeur... N'hésitez pas à me contacter (par MP) et nous verrons ensemble de trouver une figure assez représentative qui puissent vous apporter des réponses. <edit>: Laisse moi quelques heures et je lirais ton témoignage sur ton blog... Là je suis un peu charette /<edit>

Oui, il y a des thèmes intéressants dans l'interview : Le juridique, les marques... Je vais surveiller de près l'évolution et éventuellement dans quelques mois on reviendra sur le sujet pour approfondir ces thèmes Je sais qu'il y a parmi les membres quelques clients de Webportage. N'hésitez pas à faire un retour ici de votre expérience de "porté salarial".

Bonjour, Devant la recrudescence de questions relatives au portage salarial, nous avons jugé utile d'interviewé le gérant d'une société. Jérôme Tarting gérant de la société Webportage répond à nos questions. Vous pouvez, comme à l'accoutumée, intervenir sur ce post après avoir lu la publication. Bonne lecture !

Frauduleux ne veut pas forcément dire : J'ai cliqué sur mes adsenses ou inciter à cliquer sur celles-ci ... Cela veut dire : "Contraire aux règles d'Adsense". Donc ça englobe beaucoup d'interdictions. Il faut se référer aux règles édictées par Google. Par exemple Google ne veut pas de lien vers des sites de Casinos. Donc si a l'époque ton texte : était en place... Ne cherche pas l'explication plus loin. J'ai pas vraiment parcouru le forum sur lequel tu fais le lien, donc, si tu as la même chose, avant de te faire "éjecter du programme", révise ta position Sinon, j'ai rêvé ou les autres moteurs Yahoo ou Msn ne proposent-ils pas le même service que Google ? C'est pas intéressant ? Vous ne le redirigez que sur d'autres régies, donc j'aimerais savoir (et Florian57 sans doute aussi), si c'est pas une voie à suivre Sinon, tu as un membre qui se nomme La Gérance qui a un forum plus spécialisé dans les régies.Peut-être y trouveras-tu ton bonheur.

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