Droits d'auteur webmaster

[knostra]

Bonjour à tous,

Je réalise souvent des modules pour une certaine solution ecommerce que je revends, il m'arrive aussi d'avoir des commandes spécifique, c'est-à-dire que je vais développer ce module juste pour le commanditaire, j'aurais voulu savoir s'il y avait des droits d'auteur qui s'appliquaient dans cette situation?

En sachant que je suis juste le développeur de l'application, ce n'est pas moi qui en ai eu l'idée, je n'ai pas réalisé le cahier des charges, je n'ai pas élaboré le concept, on me demande juste de réaliser une prestation de développement.

Je demande ça car j'ai un gros module à développer pour un client, je lui ai proposé un contrat de cession des droits d'auteur pendant toute la durée de vie des droits mais il me dit que je n'ai aucun droit d'auteur sur ce développement.

D'autres par si il s'avère que j'ai bien des droits d'auteur, est-ce que je peu spécifié qu'il a le droits d'utiliser le développement que sur 1 site ?

Merci

Modifié 30 Novembre 2012 par knostra

[captain_torche]

A priori, si j'en crois cette fiche, le droit d'auteur n'est applicable que sur des éléments développés avant le contrat.

[knostra]

Merci captain_torche,

Donc il n'y a pas de droits d'auteur si je comprend bien, c'est quand même étonnant même si le concept est élaboré par le donneur d'ordre la conception, les routines, le codes va être élaboré par moi même.

Bon je fais fausse route apparemment, je vais pouvoir lui annoncer la bonne nouvelle.

Merci

Modifié 30 Novembre 2012 par knostra

[captain_torche]

Je crois surtout que le terme de "droits d'auteur" est assez flou en ce qui concerne le dev, qui n'a pas véritablement de portée artistique ou littéraire. C'est dailleurs pour ça qu'un dev ne peut pas s'inscrire à l'Agessa.

En ce qui concerne le contrat, il me semble évident que ce que tu vas développer spécifiquement pour le client, tu ne puisses l'utiliser pour d'autres projets. Par contre, si tu utilises lors de ce contrat, des développements antérieurs, tu dois spécifier les droits nécessaires pour leur utilisation (Au moins un droit d'exploitation sur le site que tu développes).

[Dadou]

Non pas tout a fait Captain, même dans le cadre du développement pour un client, knostra est par défaut titulaire des droits d'auteurs, ce que l'article à omis de dire, c'est qu'entre la société en question et le développeur, il y avait une clause de cession de droits pour les développements réalisés dans le cadre du contrat, le framework étant antérieur, il n'entrait pas dans la clause de cession.

Des informations complémentaires ici : http://www.app.asso.fr/docutheque/articles/l-entreprise-face-au-developpeur-independant.html

[captain_torche]

Merci pour les précisions, Dadou !

[knostra]

Merci Dadou,

C'est bien ce qu'il me semblais, ça me paraissait étonnant que le développement ne soit pas considéré du moins pour un indépendant.

Donc ma proposition de contrat de cession des droits d'auteur est recevable.

Merci à vous pour ces éclaircissements.

[Dadou]

Oui, ta proposition est tout a fait recevable, je conseille la lecture des différents articles du site que j'ai mis en lien, il y a plein de choses intéressante dessus concernant les protections des logiciels.

Surtout la partie docuthèque : http://www.app.asso.fr/docutheque/

[knostra]

Une vrai mine d'or ce lien !

Merci Dadou.