thelord Posté 18 Avril 2012 Posté 18 Avril 2012 Bonjour, Je pensais avoir bien fait mes petites recherches et voila que je me mets a remplir mes inscriptions et la... Je suis completement paumee. Je m'explique. Je fais une inscription AE en tant que createur site internet/administrateur de site Je pensais etre en prestastion de service BNC mais depuis que j'ai fait des recherches je me rend compte que cela fait partie des professions liberale. Super je me dis moins de cotisations! Sauf que Ya eu l'air d'avoir pas mal de bordel au debut avec ces prof liberales justement (ou assimiles) et enormément d'informations sur le web qui se contredisent. Les sites officiels n'en sont pas plus clairs. Donc questions: 1/En tant que createur de site/administrateur puis je me mettre sour le regime CIPAV prof liberales qui m''apportent moins de cotisations? 2/ J'ai fait mes recherches pour l'ACCRE en pensant que je serai BNC. Puis je obtenir l'accre quand meme en etant rattache CIPAV? 3/ Y a til des inconvenients a etre rattache CIPAV/prof liberales? 4/ Y a til des demarches autres a faire que les basiques AE+ACCRE specifiques au prof liberales? Je pense que je ne suis pas la seule a me poser cette question, mais tous les post recherches depuis 1heure sur le net sont tous vieux ou completement contradictoire...
brocexco Posté 19 Avril 2012 Posté 19 Avril 2012 1º - que vendez vous ? option a - Votre technicité pour bâtir des sites de vos clients et les gérer? Vous êtes BNC/ profession libérale/RSI option b - "Le temps de cerveau disponible" des visiteurs de vos sites qui s'égareraient vers les pubs? vous êtes BIC/Services Commerciaux/CIPAV IL n'y a aucune possibilité d'option, sauf peut-être pour ceux qui auraient des niveaux de ressources quasi équivalentes (technicité et pub). L'accre est possible pour les deux cas. 2º Quels sont vos risques? Si vos risques étaient élevés, il conviendrait de se pencher sur l'option EIRL qui limiterait votre responsabilité (moyennant quelques formalités annuelles). 3º Quel est le régime de retraite le plus avantageux RSI ou CIPAV? (Outre que vous n'avez pas réellement le choix), à court terme, aucun: Il est déjà prévu en 2013 l'alignement des deux principaux régimes non salariés (RSI CIPAV). .... et certains programmes présidentiels prévoient même, à plus long terme, l'alignement des régimes non salariés avec le régime salarié.
thelord Posté 23 Avril 2012 Auteur Posté 23 Avril 2012 Merci pour votre reponse claire. Effectivement je pensais bien être en BNC au départ comme d'apres votre option 1, mais après de plus amples recheches, plusieurs professions du web font partie de la liste des professions liberales relevant de la CIPAV. Mais cela ne fait pas partie de vos explications.. J'essaye donc de comprendre. Parmis ces professions (parmis d'autre): créateur de site internet analyste programmeur Je souhaite m'enregistrer sous le bon regime bien sur pour eviter des problemes, et bien etre enregistre comme il se doit, mais je ne veux pas non plus etre sous un regime qui me couterait plus cher, juste parce que je suis mal categorisé. Des idees sur la difference?
thelord Posté 23 Avril 2012 Auteur Posté 23 Avril 2012 Autant pour moi, j'etais un peu embrouillé je vois que dans mon cas (option 1) vous confirmez bien mon inscription en tant que profession liberale. Par contre vous mentionnez profession liberale RSI, ce que j'ai deja cru lire ailleurs, mais qui n'est indiqué nulle part sur les fascicules ou sites officiel.. Il est simplement mentionné profession liberales (BNC) CIPAV dans le tableau. Donc question... Pourquoi RSI et pas CIPAV et cela voudra dire que je serai bloquee avec les cotisation a 21.3% au lieu de 18.3% Sachant que les intitules suivant sont sur le site de la CIPAV:/>http://www.cipav-retraite.fr/cipav/article-198-les-professions-affiliees-liste-alphabetique.htm CREATEUR SITES INTERNET ANALYSTE PROGRAMMEUR PRESTATAIRE EN INFORMATIQUE INFORMATICIEN INGENIEUR EN INFORMATIQUE PROGRAMMEUR (j'ai etendu la liste au cas ou cela aide d'autres)
brocexco Posté 25 Avril 2012 Posté 25 Avril 2012 La distinction entre les catégories relevant de l'une ou l'autre caisse est bien définie par cette intervention: Audition à l'assemblée nationale (Note: Unapl est associée de la CIPAV) "M. le président de la commission retraite de lUNAPL. Un professionnel libéral justifie dun certain niveau détudes cinq ou six ans après le baccalauréat et offre, de manière autonome et indépendante, un service « spécifique », non commercial, soumis au secret professionnel Nous souhaiterions quon distingue bien entre les auto-entrepreneurs répondant à cette définition, que nous accueillerons volontiers, et ceux qui relèvent plutôt des indépendants, commerçants ou artisans, que le régime social des indépendants (RSI) nous semble mieux à même daccueillir. Dautre part, de nombreuses professions plus ou moins farfelues font leur apparition quil est parfois difficile de classer. Un psychothérapeute équin, par exemple, doit-il être classé parmi les auto-entrepreneurs ?" Ne vous accrochez pas trop pour dépenser moins: il est prévu, avant fin 2013, une uniformisation (et une fusion) des deux régimes.....
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