Litige pour site bénévole

[captain_torche]

Tout d'abord, bonjour.

Je vous expose les faits :

Je me suis incrit à un club de Judo, au début de l'année scolaire 2003/2004.

J'avais proposé, à l'époque, de leur créer un petit site, en échange de la gratuité d'inscription au club (86 € à l'année).

Les demandes du club concernant le site, au départ très vagues, se sont faites plus précises et techniques, demandant une plus grande charge de travail.

J'ai commencé le site durant une période de chômage, ce qui fait que les premières pages sont arrivées très vite.

J'ai depuis retrouvé du travail, et ai continué à coder le site sur mon temps libre (soir et week end).

Au fur et à mesure du temps, j'améliorais les fonctionnalités (interface d'administration, gestion des compétitions, etc). Malgré tout, le site n'avançait pas assez vite à leur goût.

J'ai eu plusieurs remontrances, sur la lenteur de mise à jour du site.

Après une remarque très déplacée, en début d'année scolaire 2005/2006, sur l'avancement du site ("Il faut que le site avance plus vite, sinon on te fait payer l'inscription"), j'ai décidé de quitter le club.

J'ai continué de travailler sur le site malgré tout, pensant à mon CV, jusqu'à la semaine dernière où j'ai reçu un appel du président du club, m'indiquant qu'ils me retiraient la création du site.

Je tiens à préciser qu'à chaque fois qu'on me reprochait de ne pas avancer le site, c'est soit que je travaillais sur l'interface d'administration (donc travail non directement visible), soit que j'étais en vacances (la remarque déplacée susmentionnée est arrivée en septembre), soit que ma vie personnelle/professionnelle me prenait suffisamment de temps pour que je rélègue ledit site au second plan.

Suite à cet appel, et après réflexion, j'ai décidé de faire valoir mes droits : je considère que mon travail n'a pas été apprécié à sa juste valeur, et ai par conséquent proposé une alternative au club :

- je me retire en emportant avec moi la totalité de mon travail (soit tout le code source)

- je propose au club de racheter les droits d'exploitation de ce code source, pour une somme que j'estime dérisoire (300 €), mais qui me semble raisonnable par rapport aux moyens du club.

Suite à quoi, je viens de recevoir un appel téléphonique du président du club, visiblement très énervé.

Il croyait que le site appartenait au judo-club, et que je ne disposais d'aucun droit dessus.

Il a qualifié ma démarche de chantage, arguant du fait que je reprenais ce qui leur était dû, et qu'ils ne pouvaient pas se priver du site, ayant axé la communication du club autour de celui-ci.

Je pense personnellement que je dispose de mon code source au titre de la propriété intellectuelle (je code 'à la main' dans un éditeur texte, pas d'intermédiaire WYSIWYG) et que, faute de contrat, je dispose de la totalité des droits sur ce code.

De plus, je ne pense pas me poser en maître chanteur, en proposant une alternative économiquement facilement envisageable.

Au cours de l'entretien téléphonique, il m'a menacé d'un procès.

Je ne pense pas risquer grand chose, mais comme prudence est mère de sûreté, je préfère tout de même bien m'informer.

Je remercie d'avance tou(te)s ceux/celles qui auront le courage de lire tout mon post, et bien sûr, d'autant plus ceux qui y répondront.

Petit résumé de mes questions :

- Ayant codé le site à la main, suis-je bien entièrement propriétaire du code source ? Que puis-je en faire ?

- Ayant contracté un accord amiable (inscription gratuite contre création), leur suis-je redevable de quoi que ce soit ?

- Peuvent-ils arguer du fait de l'éventuelle perte de crédibilité auprès des membres du club ?

- De manière plus générale, quels sont mes droits et devoirs, ainsi que ceux du club ?

[Cariboo]

- De manière plus générale, quels sont mes droits et devoirs, ainsi que ceux du club ?

Oula ! Impossible de te répondre en moins de trois volumes de 500 pages. Pour te donner des réponses précises et pertinentes, il faudrait avoir accès à de nombreuses pièces et informations que tu ne fournis pas. En plus, on ne peut pas espérer avoir de consultations juridiques sur un forum : il y'a des avocats pour ça.

Peuvent-ils arguer du fait de l'éventuelle perte de crédibilité auprès des membres du club ?

Pourquoi pas, s'ils peuvent s'appuyer sur des éléments précis.

Ayant contracté un accord amiable (inscription gratuite contre création), leur suis-je redevable de quoi que ce soit ?

Tout dépend du caractère formalisé ou non de cet "accord".

Ayant codé le site à la main, suis-je bien entièrement propriétaire du code source ? Que puis-je en faire ?

Propriétaire ? Cela n'a pas le sens que tu lui donnes.

Tu disposes des droits moraux sur le code et les éléments graphiques du site. Pour les droits patrimoniaux et notamment les droits d'exploitation, le deal : site gratuit contre inscription club fait que tu les as cédés au club (éventuellement provisoirement, mais je doute que ce point ait été clarifié par écrit).

Bref, tu peux empêcher le club de toucher à ton code, et de le réutiliser.

[Magicoyo]

Je ferai un premier commentaire en tant que professionnel, c'est le genre de bidouillages qui pousse à des situations conflictuelles et à l'échec. A éviter.

Personellement, je trouve que ta démarche n'est pas incorrecte, à une condition : tu dois payer ton inscription au club pour la durée où tu y a été inscrit (ou pour 1 an si c'est le minimum).

Modifié 9 Février 2006 par Magicoyo

[captain_torche]

Merci pour ta réponse si rapide !

Pour clarifier quelques points :

Il n'a pas été écrit de document, formalisant cet échange (accord uniquement oral).

Sinon, l'accord que j'ai proposé, semble t'il correct d'un point de vue juridique ?

Peuvent-ils me demander de rembourser les deux années d'inscription au club ?

Puis-je exercer, au titre de mes droits moraux, mon droit de retrait ?

Lorsque tu me dis que je peux empêcher le site de toucher à mon code, et de le réutiliser, tu veux dire qu'ils ne pourront pas le modifier ? Ou tout simplement qu'ils ne peuvent l'utiliser sur leur site ?

Et, dans ce dernier cas, le fait qu'ils l'utilisent sans mon accord, constitue-t'il une contrefaçon ? (Je ne désire bien sûr pas arriver à cette extrémité).

[captain_torche]

Je tiens bien sûr à pouvoir régler cette histoire à l'amiable, autant que possible.

C'est juste que je me sens lésé du fruit de mon travail.

Je n'apprécie pas d'être congédié, laissant mon travail être exploité de la sorte.

Pour ce qui est de l'inscription, je suis entièrement d'accord pour la payer.

Mais le président du club m'a dit, hier au téléphone (dans un accès de colère), qu'il ocntait me faire payer 'plein pot' ces deux années.

Pour clarifier le truc :

le club donne des cours de judo (à 145 €/an), et des cours de ju-jitsu (à 86€/an). Je me suis inscrit pendant deux ans au ju-jitsu (et n'ai participé quà ces cours).

Le président veut donc me faire payer deux années de judo (pour 290 €, donc), et me dit que nous serions quittes.

Je suis pourtant d'accord de payer mon dû (soit deux années de ju-jitsu à 86 €), et donc, de leur vendre les droits d'exploitation du site pour 128 € (Tout en sachant que le site vaux bien plus que ça), mais son attitude est très déplaisante.

[brocexco]

Pour ma part, je constate:

1º qu'il n'y a aucun accord écrit, donc aucun transfert de propriété concernant le site, le code, et tout droit. Ce que vous avez fait est votre propriété, vous avez le droit de le reprendre à votre guise.

2º il doit bien exister dans les statuts de l'association une indication de la date de paiement des cotisations, et des conditions d'exclusion en cas de non règlement. La procédure d'exclusion n'ayant pas été appliquée, il était bien dans l'intention de la direction de vous offrir la gratuité pour des services qui ne pouvaient dépasser la durée de l'exercice de cotisation (a défaut de contrat écrit).

Conclusions:

1º vous restez propriétaire de tous les droits de votre travail;

2º vous ne devez aucune cotisation de régularisation.

[destroyedlolo]

1º vous restez propriétaire de tous les droits de votre travail;

<{POST_SNAPBACK}>

Heu, je ne suis pas si sur que ca.

S'il l'a fait en temps que membre de l'association, il y a des chances que les droits appartiennent a la dite association.

Bref, tout ca pour dire qu'il est important de formaliser ce genre d'echanges ...

[brocexco]

Heu, je ne suis pas si sur que ca.

S'il l'a fait en temps que membre de l'association, il y a des chances que les droits appartiennent a la dite association.

Bref, tout ca pour dire qu'il est important de formaliser ce genre d'echanges ...

<{POST_SNAPBACK}>

A - Pour revendiquer une propriété quelconque, il faut un titre, ou dans le cas de "meuble" une possession effective. C'est le code civil.

L'association n'a ni la possession effective du code, ni un titre quelcnque, elle n'a donc aucun moyen de prouver sa propriété.

B - La qualité de membre d'une association entraine le bénéfice d'une activité collective (ici le sport) en echange d'une cotisation (facultative, puisque par définition, l'association n'a pas de but lucratif). Cette qualité ne fait donc perdre aucun droit.

[Magicoyo]

"Je suis pourtant d'accord de payer mon dû (soit deux années de ju-jitsu à 86 ), et donc, de leur vendre les droits d'exploitation du site pour 128 (Tout en sachant que le site vaux bien plus que ça), mais son attitude est très déplaisante."

Ca me semble être la meilleure solution, et de loin.

Je vois d'autres solutions plus radicales, mais je n'en parlerai que si la voie douce échoue.

[robinsonvendredi]

Je met mon grain de sel, c'est une situation (comme tant d'autres qui sont présentées sur ce forum) qui doit faire réfléchir certains:

Ne vous lancez pas dans une relation contractuelle que vous ne maîtrisez pas, la France n'est pas un pays de non-droit ou chacun peut s'improviser prestataire de service pour se faire plaisir et/ou arrondir ses fins de mois.

Chaque contrat doit être encadré tant sur l'aspect technique (cahier des charges chiffré en nombre d'heures de travail) que sur l'aspect juridique.

Ce document est au moins aussi important pour le client que pour vous : il vous oblige, notamment en termes de délai de réalisation.

Vous avez "vendu" une prestation 86 euros, à mon avis c'est à bon droit que le club vous demande de la livrer quasi-immédiatement : ce tarif correspond à 1 ou 2 heures de travail dans notre pays.

De mon point de vue, vous avez deux possibilités :

1.mettre en ligne ce que vous avez fait, et le signifier au club par lettre recommandée en rappelant que cette prestation correspond à un accord pris oralement : inscription gratuite du tant au tant à tel sport=>prix de la prestation=86 euros.

2.Si vous n'êtes pas en mesure de livrer votre prestation, payez la cotisation et signifiez au club par lettre recommandée que vous dénoncez l'accord.

Au niveau de la "propriété" de votre code:

Je vous rappelle que vous n'avez pas vendu un code source informatique mais un site Internet = le droit d'exploiter vos créations , images, code source, etc...

Il est évident que vous conservez les droits intellectuels sur votre code + vos autres créations, toutefois le club possède également des droits intellectuels, au moins sur son nom et le nom de domaine : restituez lui les codes d'accès si vous les détenez.

[captain_torche]

Je compte bien entendu restituer tout document technique (codes d'accès à l'hébergeur, etc).

J'imagine que, n'ayant rien signé, ni reçu d'argent liquide, on ne puisse considérer que j'aie vendu quoi que ce soit. J'imagine qu'on peut plus assimiler ça à du troc, qu'à de la vente.

En l'état, le site est disponible au public (depuis plus d'un an), fonctionnel à 85%.

Je peux garantir, en toute bonne foi, que le travail accompli, est considérablement supérieur à 3 jours de travail (Correspondant approximativement au SMIC horaire de deux fois 86 euros).

Quant à la propriété effective du code, n'ayant rien vendu (pas de transaction financière, ni de contrat écrit), j'imagine que le club ne détient aucun droit sur le site en lui-même, juste sur le nom de domaine, et l'hébergement.

EDIT :

Il semblerait qu'ils aient pris les devants, et modifié par eux-mêmes les codes d'accès au site (entraîant par là-même une indisponibilité dudit site, les codes d'accès à la base de données étant les mêmes que tous les autres).

Cela signifierait qu'ils voudraient m'empêcher de pouvoir récupérer les sources (je n'avais par ailleurs aucune intention de le faire avant d'avoir trouvé un accord).

S'il s'avère qu'ils m'empêchent de récupérer ce code, qu'ai-je comme recours ?

Modifié 9 Février 2006 par captain_torche

[Magicoyo]

Laisse tomber. Qu'ils se dépatouillent avec leur site HS et qu'ils s'assoient sur leurs cotiz.

Pour le reste, et vu les sommes engagées, ce serait perdre son temps et gacher quelques journées pour pas assez.

S'ils te cherchent des noises, tu reviens ici et je te donnerai quelques arguments pour les calmer directos.

[brocexco]

Il semblerait qu'ils aient pris les devants, et modifié par eux-mêmes les codes d'accès au site (entraîant par là-même une indisponibilité dudit site, les codes d'accès à la base de données étant les mêmes que tous les autres).

Cela signifierait qu'ils voudraient m'empêcher de pouvoir récupérer les sources (je n'avais par ailleurs aucune intention de le faire avant d'avoir trouvé un accord).

S'il s'avère qu'ils m'empêchent de récupérer ce code, qu'ai-je comme recours ?

<{POST_SNAPBACK}>

Là c'est un peu plus compliqué, parce que faute de preuve, le code appartient a priori à qui le détient....

.. Mais comme ils n'ont pas de moyen de vous contraindre non plus pour le paiement des cotisations passées, chacun est quitte!

Reste pour l'avenir: je pense que votre code tout seul, rendu malgré vous, ne doit pas être simple à reprendre (manque sans doute de docs). cela vous laisse encore l'avantage!

[captain_torche]

Ben, je détiens des prevues indubitables de la création de ce code (source chez moi, ajouts non encore implémentés car imparfaits, etc), donc si jamais il y a besoin, je pense être en mesure de pouvoir affirmer la paternité sans souci.

De plus, mes nom et e-mail sont mentionnés sur chacune des pages du site (pour info, l'adresse est .....(Edit Arlette : Ne montrons pas du doigt )

Quant à l'évolution du site, dans le cas où ils arrivent à rétablir la connexion à la base de données, je doute effectivement qu'elle soit facile.

Il existe une interface d'administration, encore incomplète sur certains points (entre autres, la modération du livre d'or, se faisait actuellement entièrement sous PHPMyAdmin). Cela pourrait leur causer des soucis, en cas de message diffamant (Rassurez-vous, je ne compte pas en inscrire).

D'autre part, je doute effectivement de leur capacité à poursuivre l'évolution du site en interne.

Leur volonté d'accélérer le développement du site ("tu vas trop lentement, nous te retirons le droit de travailler dessus"), va se transformer en immobilité totale du site (ils pourront toujours mettre à jours certaines rubriques, comme les compétitions et leurs résultats, mais les rubriques "en construction", le resteront longtemps).

Pour finir, je trouve leur comportement très peu sportif, pour un club prônant le respect.

Modifié 9 Février 2006 par Arlette

[Arlette]

Oulà, j'ai édité l'adresse parce qu'ici on peut parler de ses problèmes sans citer de nom, mais évidemment je suis allé faire un tour sur le site :

Et bien, y a encore du boulot Donc il ne te sert à rien d'user le soleil, laisse vraiment tomber dans l'histoire c'est eux les perdants

Warning: mysql_connect(): Access denied for user:........' (Using password: YES) in ...... inc on line 25

Warning: mysql_select_db(): supplied argument is not a valid MySQL-Link resource in /home/.......on line 26

Warning: session_start(): Cannot send session cookie - headers already sent by...... on line 2

Warning: session_start(): Cannot send session cache limiter - headers already sent.......compteur.php on line 2

Warning: mysql_query(): Can't connect to local MySQL server through socket '/var/lib/mysql/mysql.sock' (2) in .......statistiques/compteur.php on line 14

Warning: mysql_query(): A link to the server could not be established in ........www/statistiques/compteur.php on line 14

Warning: mysql_query(): Can't connect to local MySQL server through socket '/var/lib/mysql/mysql.sock' (2) in /home......../statistiques/compteur.php on line 22

Warning: mysql_query(): A link to the server could not be established in........www/statistiques/compteur.php on line 22

Et ça c'est que l'entête du site (j'ai édité le nom du site dans les phrases)

[captain_torche]

Woops, désolé pour l'adresse, je lirai mieux la charte la prochaine fois.

Sinon, ces erreurs, n'arrivent que parce qu'ils ont modifié les codes d'accès.

A part ça, le site était fonctionnel (et recevait une petite dizaine de visiteurs uniques/jour).

[Arlette]

Sinon, ces erreurs, n'arrivent que parce qu'ils ont modifié les codes d'accès.

A part ça, le site était fonctionnel (et recevait une petite dizaine de visiteurs uniques/jour).

C'était bien comme ça que je l'avais compris. Conclusion : ils ont bidouillé - voici le résultat et... ils sont dans la pannade car s'ils étaient si forts le site serait encore opérationnel

D'où mon conseil : "Laisse p... le mérinos, surtout quand il pleut"

[captain_torche]

Effectivement, je trouve la situation amusante, mais elle me fait de la mauvaise publicité, mon nom se trouvant sur toutes les pages, et le site étant assez bien référencé.

Modifié 9 Février 2006 par captain_torche

[Tizel]

Le design du site est pas mal et si le code est bien fait, tu devrais pouvoir le réutiliser dans d'autres projets.

Pourquoi ne montes-tu pas un site dans le même ordre d'esprit, mais pour ton compte cette fois (et de préférence, sur un tout autre sujet). Cela te permettra de te faire connaitre et de valoriser un peu mieux ton travail ?

Quand aux menaces "juridiques", oublies les... S'ils ne sont pas capables de régler un probléme tel que celui ci à l'amiable (pour la somme que tu avais proposé), c'est sans doute qu'ils ne sont pas prets à débourser au moins 10 fois plus pour te trainer devant les tribunaux. Le mieux est encore de ne plus répondre à leur sollicitations.

Tizel

[captain_torche]

Je vous remercie tous (et toutes) de vos réponses.

Je crois bien que je vais effectivement les regarder couler sans rien faire, le spectacle pourrait s'avérer intéressant.

J'essaierai de vous tenir au courant des évolutions, si jamais il y en a.

Modifié 9 Février 2006 par captain_torche

[captain_torche]

Bon, apparemment, ils sont encore plus atteints que ce que j'imaginais.

Ils ont modifié les codes d'accès, mais je figure encore dans les contacts administratifs.

Je pourrai par conséquent récupérer mes sources, mais dois-je le faire ?

[Anonymus]

Tu dois passer à autre chose.

Le temps que tu vas perdre à leur courir après ne sera que temps perdu.

Gardes de ceci la morale :

- Ne pas croire qu'un contrat oral se termine bien,

- Pour 300 (ou 2 ans d'abonnement), tu as pris beaucoup d'expérience,

- Toujours faire un backup de ce que l'on installe chez le client, ca t'évite de courir après le code source lorsqu'il y a désaccord,

- Si pour toi, le développement du site est 'beaucoup', et les cours 'peu', tu penses bien que pour eux, c'est le contraire. Tu n'as pas fait beaucoup, mais tu as bien profité de leurs cours.

- Le judo est un sport sympa, mais c'est comme partout, il y a un certain pourcentage de c...

Bref, le temps que tu perds à... stagner, tu ne le passes pas à avancer.

Recommences tes 'sources', fais en de meilleurs, et la prochaine fois tu les vends, au lieu de les échanger

[captain_torche]

Oui, je crois que le mieux va être de laisser couler.

Ne t'inquiètes pas pour les sources, je les ai sur mon ordi depuis belle lurette (elles ne l'ont jamais quitté, d'ailleurs).

En tout cas, je tirerai de tout ça quelques leçons :

- toujours signifier par un contrat les droits et devoirs de chacun

- ne plus troquer un service contre un autre, de coût réellement différent, au risque de semer le trouble quant à la valeur réelle du service

Je crois bien que le mot de la fin, revient à un ami :

"Donne à manger à un âne, il te rendra des crottes".

J'en profite encore une fois, pour remercier tout le monde.

[Cleden]

Ca me fait peur cette histoire. Moi aussi je m'occupe du site d'une association depuis quelques années. Je n'ai pas de contrat, je ne paie pas ma cotisation. J'espère que ça ne va âs se finir comme pour toi

Loïc.

[captain_torche]

Je te l'espère également.

Mais, si vous avez de bonnes relations, ça ne devrait pas poser de problème.

J'ose espérer que toutes les associations, ne sont pas composées de personnes obtues .