sebastienl Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 Bonjour, Sur un site web qui possède un service de petites annonces (par ex exemples des animaux), quelles sont les devoirs, responsabilités de ladministrateur par rapport aux personnes rencontrant des soucis liées aux annonces du même site (arnaques, vices de forme, etc etc) Un disclamer rejetant toutes responsabilités suffit il ? Merci
Wolf18 Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 Bonjour, je n'ai malheureusement pas la réponse à cette question c'est pourquoi la réponse m'intéresse beaucoup. Je voudrais d'ailleurs rajouter une question, le fait que le système d'annonce soit gratuit ou payant change t-il quelque chose aux responsabilités du gérant ?
georges Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 Bonjour, sans avoir fait de droit (mais juste un peu de bon sens près de chez moi ;o) je n'ai pas eu connaissance que paru-vendu (le site ou le journal) ait été un jour inquiété dans une transaction quelconque : il n'y a pas de commission sur les ventes, ils proposent (eux et de nombreux autres) un service d'affichage, pas d'intermédiaire. en tout cas, je le perçois comme cela.
kenzo49 Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 (modifié) Bonjour à tous je vais étoffer un peu ce que Georges avance il faut savoir qu'en effet le site de petites annonces n'est pas responsable hormis sur quelques points. Un site de petites annonces requière un minimum de modération, l'accés à des annonces dites "pour adulte" doit faire figurer un disclamer demandant au visiteur si celui-ci est majeur. L'administrateur et donc responsable du contenu diffuser sur les petites annonces hors il s'agit bien d'un site support de petites annonces généralistes, dont le seul but est la mise en relation vendeur à acheteur et acheteur à vendeur. Donc après le reste n'est plus l'affaire du site qui ne fait que de la diffusion, gratuite ou rémunéré. Cdlt. Modifié 18 Octobre 2007 par kenzo49
brocexco Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 Donc après le reste n'est plus l'affaire du site qui ne fait que de la diffusion, gratuite ou rémunéré. 1º - Il convient de bien signaler que les annonceurs sont les seuls responsables du contenu de leurs annonces, et que les gestionnaires du site déclinent toute responsabilité en la matière. 2º - Même avec cet avertissement, le site peut être considéré comme responsable s'il laisse passer des annonces qui bafouent de manière flagrante des règles élémentaires de droit (discrimination raciale, sexuelle, religieuse, ...; commerce interdit, détournement de mineurs, etc.).
Wolf18 Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 (modifié) Merci Kenzo, donc un disclamer pour interdire les annonce à contenu adulte et plus généralement prohibés par la loi suffit, ce bien entendu avec l'utilisation de modération et de suppression des annonces ne correspondant pas aux critères préalablement définis. Donc aucune responsabilité si ce n'est celle du contenu présent sur le site si je résume bien. Je vais encore un peu plus loin (désolé à sebastienl si je m'approprie sont sujet mais des questions là-dessus me hantent ), dans le cadre d'un site d'annonces qui propose en plus de cela des ventes aux enchères ? Est-ce considéré comme un procédé de vente à part entière ou on peut encore dire que le site ne fait que mettre en relation vendeurs et acheteurs ? Modifié 18 Octobre 2007 par Wolf18
kenzo49 Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 Pour moi oui un bon CGU bien rédigé et une bonne modération des annonces et c'est bon pour le problème des enchères il faudrait demander ça à Trocweb je vais lui demander d'intervenir, même si pour moi le principe est le même il ne s'agit que de mise en relation ...
kenzo49 Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 (modifié) 1º - Il convient de bien signaler que les annonceurs sont les seuls responsables du contenu de leurs annonces, et que les gestionnaires du site déclinent toute responsabilité en la matière. 2º - Même avec cet avertissement, le site peut être considéré comme responsable s'il laisse passer des annonces qui bafouent de manière flagrante des règles élémentaires de droit (discrimination raciale, sexuelle, religieuse, ...; commerce interdit, détournement de mineurs, etc.). Je n'avais pas cité cela car pour moi il parait absolument obligatoire de faire figurer c'est points dans les CGU qu'il sagissent de la non responsabilité à ou alors comme je le préciser une bonne modération qui permet de ne pas diffuser des annonces à caractère x, discriminante ou toute publication illégale ... Quoi qu'il en soit aujourd'hui je voudrais juste dire une chose, car même si je ne connais pas les scripts PHP sur le marché qui propose de faire un site de petites annonces il faut absoluement que le système inclus que toute les annonces requière la validation d'un modérateur, ceci evitera d'avoir des mauvaises sur son site au petit matin, car les arnaques avec les pays africain ça y va !!!! lol. Cdlt. Modifié 18 Octobre 2007 par kenzo49
TrocWeb Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 Bonjour oui il ne s'agit que d'une mise en relation il faut d'ailleurs bien le préciser dans les CGU, toutefois si on laisse passer des annonces de type illégal, le Webmaster peut être mis en cause, pour preuve mon concurrent direct a de multiples procès en cours pour des articles contrefait, Ça reste donc assez flou, la solution est d'enlever tout ce qui parait illégal quitte à perdre des clients, prendre des dispositions, montrer sa bonne foi pour ce couvrir, A titre d'exemple, un vendeur sur mon site a mis une annonce pour un Sac Louis Vuitton, j'ai pris contact avec eux pour demander leur avis, rien que la Photo violé déjà les droits d'auteurs, pour le reste je vous laisse imaginer
TrocWeb Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 (modifié) Je n'avais pas cité cela car pour moi il parait absolument obligatoire de faire figurer c'est points dans les CGU qu'il sagissent de la non responsabilité à ou alors comme je le préciser une bonne modération qui permet de ne pas diffuser des annonces à caractère x, discriminante ou toute publication illégale ... Quoi qu'il en soit aujourd'hui je voudrais juste dire une chose, car même si je ne connais pas les scripts PHP sur le marché qui propose de faire un site de petites annonces il faut absoluement que le système inclus que toute les annonces requière la validation d'un modérateur, ceci evitera d'avoir des mauvaises sur son site au petit matin, car les arnaques avec les pays africain ça y va !!!! lol. Cdlt. tu vas passer ton temps a valider les annonces on peut deja dans un premier temps interdire tout les annonces avec un adresse Mail de type gratuit ou temporaire, pour les Pays Africain, je refuse systématiquement toute ouverture de compte Modifié 18 Octobre 2007 par TrocWeb
kenzo49 Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 merci pour ton intervention, ma solution s'applique à de petit site d'annonce, certe ont passe du temps à valider mais ont évite ainsi les emm.... Je crois d'ailleurs que beaucoup de gros sites ne passe que par des modo pour que ton annonce soit visible en ligne, je pense à Kijiji, marche et vivastreet non ? Cdlt.
TrocWeb Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 (modifié) non non sur Kijiji et vivastreet, tu peu mettre ce que tu veut (pas de validation de modérateur) ton annonce pourra éventuellement être supprimé, mais après un long moment, ou pas supprimé du tout le problème est la en faite, au début c'est facile car très peu d'annonces, mais ensuite...cela ce complique Modifié 18 Octobre 2007 par TrocWeb
kenzo49 Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 Ok, merci pour c'est infos en tout cas, Et j'allais oublier... Bienvenue sur le Hub Sebastienl. @++
beber24 Posté 18 Octobre 2007 Posté 18 Octobre 2007 (modifié) C'est toute la difficulté des petites annonces : filtrage du contenu. A ce jour j'essaie de protéger les utilisateurs par un htacces et un deny des plages ip qui balancent de fausses annonces mais JeanLuc suggérait plutot un filtrage de contenu mais ne m'a pas repondu (cf ce post). Une fonctionnalité également : les utilisateur peuvent signaler un abus. La modération est post publication car impossible de valider au fur et à mesure ... Modifié 18 Octobre 2007 par beber24
sebastienl Posté 31 Octobre 2007 Auteur Posté 31 Octobre 2007 (modifié) Bonjour, Merci à tous pour vos réponses. Perso, je filtre les inscriptions par activation d'email, j'enregistre en bdd l'IP, le nom de domaine et le profil. reste à interdire les emails farfelus et gratuit Question --> ou trouver une liste (à jour) des domaines gratuits ? Ça m'éviterais de rentrer un à un les domaines Ensuite on contrôle les annonces amonts (60-70 jours) avec une équipe de modération dédiée... c'est fastidieux certes mais gage de qualité et de moins de problèmes. Il reste malgré tout les mécontents qui se font gruger par des cédant + ou - honnête, là j'ai mis en place un disclaimer explicite et en plus une page de mise en garde précisant quelques règles de base... Je pense avoir fait le maximum... du moins en préventif Merci Modifié 31 Octobre 2007 par sebastienl
captain_torche Posté 31 Octobre 2007 Posté 31 Octobre 2007 Qu'appelles-tu "emails gratuits" ? Personnellement, j'utilise Gmail et on ne peut pas dire qu'il soit payant. Ca serait dommage de te priver des utilisateurs de hotmail également. Ou alors, tu parles des "emails jetables" (comme http://www.jetable.org) ?
kenzo49 Posté 31 Octobre 2007 Posté 31 Octobre 2007 Je pense qu'il parle des e-mails qui ne sont pas fournit (dans l'ensemble) par les opérateurs / fournisseurs d'accés à internet. il interdit donc les mails du type : yahoo, etc etc ... Ceci dit, c'est vrai si tu interdit les mails du type hotmail tu perds un grand nombre de membre. Cdlt.
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